Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 11/01/2019
ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (CE, DP, CHSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 24/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 29/01/2019
AVENANT N°1 ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 25/02/2019
PROTOCOLE RELATIF AUX ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 15/11/2021
Accord sur l'égalité professionnelles H-F et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 29/07/2022
Accord sur les objectifs de progression émanant de l'index égalité professionnelle H-F
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 24/11/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DESTINEE AUX OUBLIES DE LAFORCADE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 17/05/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 19/10/2023
ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 20/11/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 20/11/2023
Accord relatif prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 20/11/2023
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle destinée aux oubliés de Laforcade
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 30/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 11/12/2024
ACCORD PARTIEL NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 11/12/2024
PV ACCORD PARTIEL NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 19/12/2025
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 10/12/2025
ACCORD PPV
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS PRINCES 12/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD ARRETANT LES MODALITES D'ORGANISATION DES TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise LES VALLEES 12/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE COMITE SOCIAL ECONOMIQUE DE L'ASSOCIATION LES VALLEES
ACCORD

Accord d'entreprise LES VALLEES 07/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise LES VALLEES 07/02/2025
ACCORD SUR LES MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise LES VALLEES 07/02/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DEROULEMENT DE CARRIERE POUR LES SALARIES EN FIN DE GRILLE
ACCORD

Accord d'entreprise LES VALLEES 07/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU LISSAGE DE L'INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE POUR LES SALARIES EN FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise LES VALLEES 06/03/2025
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES VALLEES 01/07/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD