Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
L'ARC EN CIEL
Accord d'entreprise L'ARC EN CIEL 05/05/2023
PV ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2023
ACCORD
LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS
Accord d'entreprise LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS 05/06/2019
CONGES ENFANTS MALADES
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS 05/06/2019
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DES TRANSFERTS ET SEJOURS
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS 05/06/2019
UN ACCORD SUR LES CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS 14/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT DEROGATION A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS 25/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME D'ATTRACTIVITE
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS 19/03/2025
Un Accord sur le Budget oeuvres sociales
ACCORD
LA PATERNELLE
Accord d'entreprise LA PATERNELLE 29/03/2019
L'accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise LA PATERNELLE 29/05/2019
l'accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise LA PATERNELLE 10/04/2020
AVENANT A DUREE DETERMINEE : A l’accord du 20 avril 2016 Relatif à l’organisation du temps de travail sur la durée du confinement lié au Covid-19 décrété par Le Président de la République
AVENANT
LA PROVIDENCE
Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 22/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 21/06/2023
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 26/03/2024
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 06/06/2024
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 06/06/2024
UN CALENDRIER DE FONCTIONNEMENT POLE ENFANCE 2024-2025
ACCORD
Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 18/07/2024
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 21/05/2025
UN ACCORD INTERGENERATIONNEL
ACCORD
LA PROVIDENCE - I.R.E.E.S.D.A.-H.A. - POLE ENFANCE
Accord d'entreprise LA PROVIDENCE - I.R.E.E.S.D.A.-H.A. - POLE ENFANCE 21/06/2023
LES CALENDRIERS DE FONCTIONNEMENT 2023-2024 - POLE ENFANCE - IREESDA-HA
ACCORD
LA RESIDENCE SOCIALE
Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 06/07/2018
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 05/07/2018
Congés ancienneté - Résidence Autonomie les Jonquilles
ACCORD
Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 19/03/2019
accord d4entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de La Résidence Sociale
ACCORD
Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 16/12/2021
Accord collectif mesures négociées dans le cadre de la négociation annuelle 2021 relative à la rémunération,au temps de travail,au partage de la valeur ajoutée,à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes,et à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 16/12/2021
Accord collectif portant sur l'aménagement de l'organisation des négociations périodiques obligatoires - Exercice 2022-2025
ACCORD
Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 16/12/2021
Accord de méthode portant sur la qualité de vie au travail (QVT)
ACCORD
Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 01/07/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour les élections des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
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