Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 01/07/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour les élections des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 01/07/2022
Accord collectif relatif au renouvellement du Comité Social et Economique (CSE) au sein de la Résidence Sociale, et à la durée du mandat de leurs membres élus
ACCORD

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 31/05/2024
Accord collectif relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail sur l’année au sein de La Résidence Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 05/11/2025
Avenant n°2 à l’accord collectif portant sur l’aménagement de l’organisation des négociations périodiques obligatoires – Exercice 2022-2025
AVENANT

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 05/11/2025
Avenant n°1 à l’accord collectif relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail sur l’année au sein de La Résidence Sociale
AVENANT

Accord d'entreprise LE HAMEAU DE GATINES 05/11/2020
Accord d'établissement relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 20/12/2024
Déroulement de carrière des orthophonistes
ACCORD

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 20/12/2024
AVENANT 2 à l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 20/12/2024
AVENANT N°3 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail: heures enfants malades
AVENANT

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 14/12/2024
AVENANT N°1 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services des personnes sourdes et malentendantes
AVENANT

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 20/12/2024
AVENANT N°2 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services Plein Vent, au service des personnes sourdes et malentendantes: enfants malades
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET 10/07/2019
mise en place d'un pole remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET 24/08/2020
Versement d'une prime exceptionnelle d'activité liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 06/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENT DE L'ENTREPRISE, AINSI QUE DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 28/01/2021
accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 27/11/2020
accord portant sur la prorogation de l'accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 28/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 04/05/2021
accord portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 03/12/2021
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 23/06/2023
accord collectif relatif à la négociation triennale obligatoire sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 25/10/2022
accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 05/06/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 14/05/2024
Versement de prime spécifique pour les unités PUQUIOS-DAISC
ACCORD

Accord d'entreprise La Résidence Sociale 11/12/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif portant sur l'aménagement de l'organisation des négociations périodiques obligatoires - Exercice 2022-2025
AVENANT