Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 02/05/2022
Accord mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 08/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE DITEP
ACCORD
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 07/07/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 14/06/2024
Accord relatif à la qualité de vie au travail et aux conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 23/05/2025
Un Avenant n°1 à l'accord relatif au droit d'expression des salariés du 30 octobre 2014
AVENANT
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 30/06/2026
Accord égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 30/06/2026
Accord d'entreprise relative à la mise en place du vote électronique pour l'élection des représentants du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD
JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNICATION
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNICATION 03/02/2023
Accord égalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNICATION 03/02/2023
Accord égalité Hommes-Femmes
ACCORD
L EDUCATION PAR LE TRAVAIL
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL 23/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIVE AU VERSEMENT DE LA PRIME COVID
ACCORD
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL 09/06/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS - AVENANT N° 4
ACCORD
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL 09/06/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ANNEE 2026
ACCORD
L'ARC EN CIEL
Accord d'entreprise L'ARC EN CIEL 05/05/2023
PV ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2023
ACCORD
LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS
Accord d'entreprise LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS 05/06/2019
CONGES ENFANTS MALADES
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS 05/06/2019
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DES TRANSFERTS ET SEJOURS
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS 05/06/2019
UN ACCORD SUR LES CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS 14/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT DEROGATION A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS 25/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME D'ATTRACTIVITE
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS 19/03/2025
Un Accord sur le Budget oeuvres sociales
ACCORD
LA PATERNELLE
Accord d'entreprise LA PATERNELLE 29/03/2019
L'accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise LA PATERNELLE 29/05/2019
l'accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise LA PATERNELLE 10/04/2020
AVENANT A DUREE DETERMINEE : A l’accord du 20 avril 2016 Relatif à l’organisation du temps de travail sur la durée du confinement lié au Covid-19 décrété par Le Président de la République
AVENANT
LA PROVIDENCE
Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 22/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 21/06/2023
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 26/03/2024
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas