Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
IRSA
Accord d'entreprise IRSA 03/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise IRSA 16/10/2025
Accord Modalités d'attribution de la prime décentralisée à l'EHPAD A NOSTE
ACCORD
Accord d'entreprise IRSA 04/12/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée et la l'aménagement du temps de travail applicable au 01/01/2026
AVENANT
Accord d'entreprise IRSA 27/11/2025
Accord relatif au périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements économiques
ACCORD
IRSA - DIRECTION GENERALE
Accord d'entreprise IRSA - DIRECTION GENERALE 16/06/2026
Avenant de prorogation de l'accord relatif à l'égalité hommes femmes
AVENANT
Accord d'entreprise IRSA - DIRECTION GENERALE 16/06/2026
Accord relatif à la compensation du dépassement du temps de trajet habituel
ACCORD
ITEP 21 - SITE D AISY SOUS THIL
Accord d'entreprise ITEP 21 - SITE D AISY SOUS THIL 07/06/2022
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT AU TRANSFERT DU LIEU DE TRAVAIL DES SALARIES DE L’ITEP 21 – ANTENNE AISY SOUS THIL SUR UN AUTRE SITE DE L’UGECAM BOURGOGNE FRANCHE COMTE
ACCORD
ITEP CHATEAU SAGE
Accord d'entreprise ITEP CHATEAU SAGE 18/12/2017
Accord conclu dans le cadre de la NAO
ACCORD
JULES CATOIRE - AUDITION PAROLE ET COMMUNICATION
Accord d'entreprise JULES CATOIRE - AUDITION PAROLE ET COMMUNICATION 16/05/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 12/11/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du droit d'expression des salariés
AVENANT
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 17/01/2019
Avenant 1 au protocole d'accord sur le calcul de la prime de salissure des salariés du service hygiène des locaux de l'Association Jules Catoire
AVENANT
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 07/02/2019
Procès verbal de la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 03/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 01/06/2021
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 02/05/2022
Accord mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 08/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE DITEP
ACCORD
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 07/07/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 14/06/2024
Accord relatif à la qualité de vie au travail et aux conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 23/05/2025
Un Avenant n°1 à l'accord relatif au droit d'expression des salariés du 30 octobre 2014
AVENANT
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 30/06/2026
Accord égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD
JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNICATION
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNICATION 03/02/2023
Accord égalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNICATION 03/02/2023
Accord égalité Hommes-Femmes
ACCORD
L EDUCATION PAR LE TRAVAIL
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL 23/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIVE AU VERSEMENT DE LA PRIME COVID
ACCORD
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL 09/06/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS - AVENANT N° 4
ACCORD
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL 09/06/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ANNEE 2026
ACCORD
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