Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise OVE 29/10/2021
Dons de jours
ACCORD

Accord d'entreprise OVE 29/10/2021
Accord sur le Droit d'expression directe et collective des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise OVE 29/10/2021
ACCORD SUR LE MAINTIEN DES GARANTIES FRAIS DE SANTE PENDANT LA SUSPENSION DU CONTRAT DE TRAVAIL POUR CONGE PARENTAL TOTAL
ACCORD

Accord d'entreprise OVE 21/12/2021
Accord de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OVE 21/12/2021
Accord de substitution aux accords ou usages appliqués au FAM La Garance
ACCORD

Accord d'entreprise OVE 18/07/2024
Accord de télétravail 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise OVE 18/07/2024
Accord sur le droit d'expression direct et collectif des salariés. Révision en date du 18 juillet 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OVE 13/03/2025
Avenant n°7 à l'accord ATT : Temps Partiel de Fin de Carrière (TPFC)
AVENANT

Accord d'entreprise OVE 13/03/2025
Avenant n°8 à l'accord ATT : temps Partiel de retraite progressive (TPRP)
AVENANT

Accord d'entreprise OVE 27/05/2026
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant adaptation de l'accord de branche mettant en place le travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise OVE 26/06/2026
Accord sur une prime de partage de la valeur en 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 18/12/2017
ACCORD ATYPIQUE DE LA DP
ACCORD

Accord d'entreprise PEP BRETILL'ARMOR 03/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise PEP BRETILL'ARMOR 15/09/2020
Accord de méthode lié aux négociations d'accord sur la QVT et sur la prime COVID
ACCORD

Accord d'entreprise PEP BRETILL'ARMOR 05/01/2022
Un Accord Collectif sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise PEP Brétill Armor 30/03/2020
Un accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation du délai de survie des effets des accords collectifs mis en cause
ACCORD

Accord d'entreprise PEP86 12/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise POUR L ACCUEIL LA FORMATION ET L INSE 16/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise POUR L ACCUEIL LA FORMATION ET L INSERTION DES PERSONNES SOURDES 15/06/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels et aux modalités d'abondement du CPF
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE 03/07/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT SORTIE DE CONFLIT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC VIENNE 02/12/2019
Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC VIENNE 09/12/2020
Accord d'Entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC VIENNE 16/12/2020
Avenant n°1 à l'acxcord sur la complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC VIENNE 08/07/2022
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Pôle Enfance Elisabeth Zucman - APF France Handicap 04/12/2023
Accord d'annualisation
ACCORD