Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 14/06/2022
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 19/09/2022
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NÉGOCIATION COLLECTIVE DE L’ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 25/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX SALARIES EXCLUS DE BENEFICE DE L’INDEMNITE SOCIO-EDUCATIVE ET LAFORCADE DIT « OUBLIES DU SEGUR »
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 05/04/2023
Accord relatif au périmètre du Comité Social et Economique de ses commissions et des délégués syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 02/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, DE SES COMMISSIONS ET DES DELEGUES SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 29/11/2023
Accord collectif relatif à la prime de partage de la valeur pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 13/12/2024
Accord collectif relatif à la prime de partage de la valeur (PPV) pour l’année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 19/12/2024
Accord collectif relatif à la prise en charge par l’employeur d’une partie des cotisations de la complémentaire frais de santé et du remboursement des frais d’abonnement aux transports en commun
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI Hauts-de-Seine 92 18/04/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 27/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A l'USAGE RAISONNE DE l'OUTIL NUMERIQUE ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 27/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 16/12/2019
Avenant n°6 à l'accord d'entreptise sur le système de garanties prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 04/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 09/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DU 9 AVRIL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 10/06/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 14/12/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 14/12/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 14/12/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 02/02/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un forfait mobilités durables (2022-2024)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 10/01/2022
Avenant n°7 du 10 janvier 2022 à l'accord d'entreprise sur le système de garanties de prévoyance conclu le 19 décembre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 31/01/2022
Accord collectif d'entreprise du 31 janvier 2022 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2022-2024)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 01/12/2022
Accord d'entreprise instituant un CET
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 12/04/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la dérogation à la durée quotidienne maximale de travail
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 26/11/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise union départementale papillons blancs 12/06/2020
Accord collectif relatif aux congés en période de covid-19
ACCORD