Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise SESS LA MARELLE - ANAJI 30/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SESSD L'ARC-EN-CIEL - ANAJI 30/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE 08/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE 14/09/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif du 11 octobre 2011 relatif aux séjours
AVENANT

Accord d'entreprise SIEGE 13/07/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 26/09/1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SIEGE 13/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES FINS DE CARRIERE ET LA TRANSMISSIONINTERGENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE 13/07/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise Sésame Autisme Franche-Comté 26/01/2021
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Sésame Autisme Franche-Comté 26/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TOUL AR C'HOAT EPILEPSIES 10/07/2021
Un Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise TOUL AR C'HOAT EPILEPSIES 06/01/2022
Procès Verbal NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TOUL AR C'HOAT EPILEPSIES 14/12/2022
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TOUL AR C'HOAT EPILEPSIES 14/05/2024
Accord TRANSFERT
ACCORD

Accord d'entreprise TOUL AR C'HOAT EPILEPSIES 10/07/2024
Un avenant n°1 Accord Collectif d'entreprise du 08/07/2021 fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise TOUL AR C'HOAT EPILEPSIES 21/01/2026
Avenant n°2 Accord collectif d'entreprise du 08/07/2021 fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise UN NAT ASS PARENT AMIS PERSO HAND MENTAL 10/11/2020
Accord collectif de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UN NAT ASS PARENT AMIS PERSO HAND MENTAL 15/06/2022
Accord collectif de télétravail Unapei siège
ACCORD

Accord d'entreprise UN NAT ASS PARENT AMIS PERSO HAND MENTAL 29/06/2023
Avenant N°1 à l’Accord collectif de télétravail Unapei Siège
AVENANT

Accord d'entreprise UN NAT ASS PARENT AMIS PERSO HAND MENTAL 20/06/2024
Accord collectif - Compte Epargne TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 29/09/2020
Accord de méthode portant sur la négociation collective de l'accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail, aux congés exceptionnels et au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 08/10/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A LA PANDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 08/12/2020
Accord d'entreprise relatif au recours à des élections professionnelles complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 08/12/2020
accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise Udapei Les Papillons Blancs du Nord 12/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (2023-2025)
ACCORD

Accord d'entreprise Udapei Les Papillons Blancs du Nord 12/04/2024
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur du 12 avril 2024
ACCORD