Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 21/12/2020
Avenant N°1 relatif à la négociation d'un accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail, aux congés exceptionnels et au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 08/12/2020
Avenant N°1 de l'annexe 1&3 de l'accord d'entreprise du 18 avril 2019
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 12/03/2021
accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement et l'organisation des locaux affectés aux organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 31/05/2021
AVENANT N°2 A L’ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGES EXCEPTIONNELS ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 28/09/2021
AVENANT N°2 À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL EN DATE DU 18 AVRIL 2019
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 02/02/2022
AVENANT N°3 A L’ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGES EXCEPTIONNELS ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 24/03/2022
AVENANT N°4 A L’ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGES EXCEPTIONNELS ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 14/06/2022
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 19/09/2022
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NÉGOCIATION COLLECTIVE DE L’ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 25/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX SALARIES EXCLUS DE BENEFICE DE L’INDEMNITE SOCIO-EDUCATIVE ET LAFORCADE DIT « OUBLIES DU SEGUR »
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 05/04/2023
Accord relatif au périmètre du Comité Social et Economique de ses commissions et des délégués syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 02/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, DE SES COMMISSIONS ET DES DELEGUES SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 29/11/2023
Accord collectif relatif à la prime de partage de la valeur pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 13/12/2024
Accord collectif relatif à la prime de partage de la valeur (PPV) pour l’année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 19/12/2024
Accord collectif relatif à la prise en charge par l’employeur d’une partie des cotisations de la complémentaire frais de santé et du remboursement des frais d’abonnement aux transports en commun
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI Hauts-de-Seine 92 18/04/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 27/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A l'USAGE RAISONNE DE l'OUTIL NUMERIQUE ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 27/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 16/12/2019
Avenant n°6 à l'accord d'entreptise sur le système de garanties prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 04/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 09/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DU 9 AVRIL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 10/06/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 14/12/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 14/12/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise union départementale papillons blancs 12/06/2020
Accord collectif relatif aux congés en période de covid-19
ACCORD