Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise SIEGE 13/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES FINS DE CARRIERE ET LA TRANSMISSIONINTERGENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE 13/07/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise TOUL AR C'HOAT EPILEPSIES 10/07/2021
Un Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise TOUL AR C'HOAT EPILEPSIES 06/01/2022
Procès Verbal NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TOUL AR C'HOAT EPILEPSIES 14/12/2022
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TOUL AR C'HOAT EPILEPSIES 14/05/2024
Accord TRANSFERT
ACCORD

Accord d'entreprise TOUL AR C'HOAT EPILEPSIES 10/07/2024
Un avenant n°1 Accord Collectif d'entreprise du 08/07/2021 fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise TOUL AR C'HOAT EPILEPSIES 21/01/2026
Avenant n°2 Accord collectif d'entreprise du 08/07/2021 fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise UN NAT ASS PARENT AMIS PERSO HAND MENTAL 10/11/2020
Accord collectif de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UN NAT ASS PARENT AMIS PERSO HAND MENTAL 15/06/2022
Accord collectif de télétravail Unapei siège
ACCORD

Accord d'entreprise UN NAT ASS PARENT AMIS PERSO HAND MENTAL 29/06/2023
Avenant N°1 à l’Accord collectif de télétravail Unapei Siège
AVENANT

Accord d'entreprise UN NAT ASS PARENT AMIS PERSO HAND MENTAL 20/06/2024
Accord collectif - Compte Epargne TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 29/09/2020
Accord de méthode portant sur la négociation collective de l'accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail, aux congés exceptionnels et au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 08/10/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A LA PANDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 08/12/2020
Accord d'entreprise relatif au recours à des élections professionnelles complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 08/12/2020
accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 21/12/2020
Avenant N°1 relatif à la négociation d'un accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail, aux congés exceptionnels et au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 08/12/2020
Avenant N°1 de l'annexe 1&3 de l'accord d'entreprise du 18 avril 2019
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 12/03/2021
accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement et l'organisation des locaux affectés aux organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 31/05/2021
AVENANT N°2 A L’ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGES EXCEPTIONNELS ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 28/09/2021
AVENANT N°2 À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL EN DATE DU 18 AVRIL 2019
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 02/02/2022
AVENANT N°3 A L’ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGES EXCEPTIONNELS ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 24/03/2022
AVENANT N°4 A L’ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGES EXCEPTIONNELS ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise Udapei Les Papillons Blancs du Nord 12/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (2023-2025)
ACCORD

Accord d'entreprise Udapei Les Papillons Blancs du Nord 12/04/2024
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur du 12 avril 2024
ACCORD