Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE 18/03/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE 18/03/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME FORFAITAIRE SEGUR DITE REPARTITE
AVENANT

Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE 18/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CALENDRIER ET AUX MODALITES DES NEGOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE CIVILE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE 18/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE 16/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE 10/11/2023
Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE 21/11/2024
ACCORD CVOLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE 03/04/2024
Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE 07/02/2025
Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE 12/09/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE 10/10/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE 05/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CALENDRIER ET AUX MODALITES DES NEGOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE CIVILE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE 27/05/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UNE MESURE SALARIALE SPECIFIQUE LIEE A LA REORGANISATION COLLECTIVE DES EMPLOIS DU TEMPS A PORTES DE GARONNE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT PIERRE MILLEGRAND 22/03/2023
Accord d'établissement de substitution relatif au régime frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-PIERRE LE GENEVRIER 21/03/2023
L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME COLLECTIF FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SARL MOUSSARON 15/11/2018
PV NAO 2018 - Prolongation accord régime de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MOUSSARON 04/12/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS IRP
ACCORD

Accord d'entreprise SERENA 21/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID - 19
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME FRANCHE COMTE 29/03/2019
accord d 'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME FRANCHE COMTE 13/12/2024
NAO 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME FRANCHE COMTE 13/12/2024
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME FRANCHE COMTE 13/12/2024
Accord Proche Aidant
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME FRANCHE COMTE 31/12/2024
Accord Pool Remplacement 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Saint Pierre Le Genévrier 30/06/2023
l'accord de substitution d'établissement à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise Sesame Autisme Franche-Comté 26/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD