Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise IMP INSTITUT LEON BERNARD 18/05/2022
Accord d'entreprise prime multi accueil
ACCORD

Accord d'entreprise IMP LES GENETS 19/10/2018
Accord Collectif relatif à la NAO 2018 sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise IMP LES GENETS 19/06/2019
Protocole d'Accord Pré Electoral Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise IMP LES GENETS 10/09/2019
Accord Collectif relatif à la NAO 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise IMP LES GENETS 27/09/2019
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise IMP LES GENETS 20/11/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise IMP LES GENETS 04/02/2026
Accord entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise IMPRO LEOPOLD BELLAN 22/06/2020
Accord relatif aux modalités concernant le nombre et les dimensions des panneaux mis à la disposition de chaque délégation syndicale au sein de l'institut médico-professionnel Léopold Bellan de Vayres sur Essonne
ACCORD

Accord d'entreprise INSITUT MICHEL FANDRE 09/01/2023
Un accord portant sur la modulation du temps de travail du CMPP et du CAMSP à Épernay
ACCORD

Accord d'entreprise INST EDUCATION MOTRICE GERVAIS DE LAFOND 06/07/2023
ACCORD RELATIF A LA'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTA 28/03/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTA 22/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTA 02/07/2019
Accord d'établissement de mise en oeuvre des 35 heures
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTA 05/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et la durée des mandats des représentants élus du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTA 03/02/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTA 05/02/2020
Accord portant sur l'égalité hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTATI 23/11/2020
Avenant à l'accord d'établissement relatif à la mise en oeuvre des 35 heures
AVENANT

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTATI 28/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et la durée des mandats des représentants élus au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTATI 03/02/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTATI 08/12/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTATI 11/04/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTATI 02/09/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et la durée des mandats des représentants élus du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INST JEUNES AVEUGLES DEFICIENTS VISUEL 08/09/2017
Accord relatif au fonctionnement du compte capital temps
ACCORD

Accord d'entreprise INST JEUNES AVEUGLES DEFICIENTS VISUEL 08/09/2017
Accord relatif au calendrier des congés 2017/2018 du CLER
ACCORD

Accord d'entreprise INST JEUNES AVEUGLES DEFICIENTS VISUEL 08/09/2017
Accord relatif au calendrier des vacances scolaires 2017/2018 du CEDV pour les professionnels
ACCORD