Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise INST MEDICO PROFESS ST VT PAUL 02/10/2019
Accords d'entreprise sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise INST MEDICO PROFESS ST VT PAUL 20/10/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL DU 25/09/2019
AVENANT

Accord d'entreprise INST REEDU MEDIC PEDAG LE CLOS LEVALLOIS 13/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise INST REEDU MEDIC PEDAG LE CLOS LEVALLOIS 24/09/2025
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INST REEDU MEDIC PEDAG LE CLOS LEVALLOIS 24/09/2025
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 24/04/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT CMP DE CROIX PORTANT SUR LES CONDITIONS DE RéMUNéRATION LORS DU PASSAGE D'UN PROFESSIONNEL D'UNE MODALITé à UNE AUTRE (INTERNAT / ACCUEIL DE JOUR)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 21/09/2018
PAP RELATIF A L'ELECTION DES MEMBRES DU CSE de l'ETABLISSEMENT CMP de CROIX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 12/12/2024
BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 03/02/2025
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en œuvre du forfait mobilités durables du 27 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DES SOURDS DE LA MALGRANGE 25/04/2019
Un Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DES SOURDS DE LA MALGRANGE 16/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DES SOURDS DE LA MALGRANGE 30/08/2022
accord relatif aux objectifs de progression des indicateurs de l'index égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DES SOURDS DE LA MALGRANGE 18/12/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT EDUCATION MOTRICE 29/08/2023
L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL - ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT EDUCATION MOTRICE GRILLONNAIS 04/10/2023
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ETIENNE LECLERCQ 22/12/2020
Avenant N°1 à l’accord collectif « complémentaire santé obligatoire » du 14 décembre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT ETIENNE LECLERCQ 22/12/2020
accord régime de prévoyance collectif
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ETIENNE LECLERCQ 27/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en oeuvre du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ETIENNE LECLERCQ 24/03/2022
Accord sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ETIENNE LECLERCQ 17/10/2022
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles 2022 des membres de la délagation du personne au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MARIE RIVIER 12/09/2022
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MARIE RIVIER 12/09/2022
ACCORD RELATIF AUX JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES SENIOR
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MARIE RIVIER 12/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT ADAPTATION DES MODALITES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MARIE RIVIER 12/09/2022
PV DE CLOTURE DE LA NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 28/01/2020
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'Association saint Martin des Douëts
ACCORD