Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTA 28/03/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTA 22/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTA 02/07/2019
Accord d'établissement de mise en oeuvre des 35 heures
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTA 05/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et la durée des mandats des représentants élus du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTA 03/02/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTA 05/02/2020
Accord portant sur l'égalité hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTATI 23/11/2020
Avenant à l'accord d'établissement relatif à la mise en oeuvre des 35 heures
AVENANT

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTATI 28/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et la durée des mandats des représentants élus au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTATI 03/02/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTATI 08/12/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTATI 11/04/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INST HENRI WALLON DEVELOPPEMENT ADAPTATI 02/09/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et la durée des mandats des représentants élus du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INST JEUNES AVEUGLES DEFICIENTS VISUEL 08/09/2017
Accord relatif au fonctionnement du compte capital temps
ACCORD

Accord d'entreprise INST JEUNES AVEUGLES DEFICIENTS VISUEL 08/09/2017
Accord relatif au calendrier des congés 2017/2018 du CLER
ACCORD

Accord d'entreprise INST JEUNES AVEUGLES DEFICIENTS VISUEL 08/09/2017
Accord relatif au calendrier des vacances scolaires 2017/2018 du CEDV pour les professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise INST JEUNES AVEUGLES DEFICIENTS VISUEL 06/07/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INST JEUNES AVEUGLES DEFICIENTS VISUELS 12/12/2022
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE 22/07/2026
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise INST MEDICO PROFESS ST VT PAUL 02/10/2019
Accords d'entreprise sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise INST MEDICO PROFESS ST VT PAUL 20/10/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL DU 25/09/2019
AVENANT

Accord d'entreprise INST REEDU MEDIC PEDAG LE CLOS LEVALLOIS 13/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise INST REEDU MEDIC PEDAG LE CLOS LEVALLOIS 24/09/2025
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INST REEDU MEDIC PEDAG LE CLOS LEVALLOIS 24/09/2025
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 24/04/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT CMP DE CROIX PORTANT SUR LES CONDITIONS DE RéMUNéRATION LORS DU PASSAGE D'UN PROFESSIONNEL D'UNE MODALITé à UNE AUTRE (INTERNAT / ACCUEIL DE JOUR)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 21/09/2018
PAP RELATIF A L'ELECTION DES MEMBRES DU CSE de l'ETABLISSEMENT CMP de CROIX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE
ACCORD