Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
FONDATION RICHARD
Accord d'entreprise FONDATION RICHARD 11/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION A LA FONDATION RICHARD DU 11 OCTOBRE 2021
ACCORD
FONDATION VINCENT DE PAUL
Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 21/09/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT EN MATIERE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A L'ANNEE
ACCORD
FRAINEAU
Accord d'entreprise FRAINEAU 20/03/2026
Accord d'entreprise relatif aux congés trimestriels
ACCORD
GPEAJH
Accord d'entreprise GPEAJH 21/11/2019
Un accord portant sur la mise en place et le fonctionnement de la base de données économiques et sociales
ACCORD
Accord d'entreprise GPEAJH 15/12/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise GPEAJH 22/07/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise GPEAJH 12/02/2026
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
I M E LEOPOLD BELLAN LA SAPINIERE
Accord d'entreprise I M E LEOPOLD BELLAN LA SAPINIERE 12/10/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à la prime de transport au sein de l'IME La sapinière au titre de l'année 2022
AVENANT
Accord d'entreprise I M E LEOPOLD BELLAN LA SAPINIERE 26/04/2023
Accord relatif à la prime transport au sein de l'IME La Sapinière au titre de l'année 2023
ACCORD
I M P LA FAISANDERIE
Accord d'entreprise I M P LA FAISANDERIE 24/11/2020
ACCORD MAINTIEN DE SALAIRE
ACCORD
Accord d'entreprise I M P LA FAISANDERIE 18/05/2022
avenant 5 accord RTT Faisanderie/Sessad Association OPHS
AVENANT
I.M.E.LES MORIERES
Accord d'entreprise I.M.E.LES MORIERES 07/09/2020
ACCORD D'ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF PROJET PHAR 83
ACCORD
Accord d'entreprise I.M.E.LES MORIERES 17/12/2020
Accord d’adaptation du statut collectif relatif à la durée du travail et à l’aménagement du temps de travail PROJET PHAR 83
ACCORD
IEM D'UCKANGE
Accord d'entreprise IEM D'UCKANGE 29/09/2023
Accord d'annualisation
ACCORD
IEM DU BORD DE LYS - ANAJI
Accord d'entreprise IEM DU BORD DE LYS - ANAJI 30/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD
IEM GERARD HAESEBROECK - ANAJI
Accord d'entreprise IEM GERARD HAESEBROECK - ANAJI 30/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD
IEM L'ARPEGE
Accord d'entreprise IEM L'ARPEGE 10/12/2020
Accord d’entreprise relatif à la réduction de la durée des mandats des membres du CSE de l’IEM « Arpège »
ACCORD
IEM LA MARELLE - ANAJI
Accord d'entreprise IEM LA MARELLE - ANAJI 30/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD
IEM LA PLAINE DE MONS
Accord d'entreprise IEM LA PLAINE DE MONS 31/07/2023
Accord d'établissement ATT - IEM
ACCORD
IEM PAUL DURAND VIEL
Accord d'entreprise IEM PAUL DURAND VIEL 01/09/2023
ACCORD ANNUALISATION
ACCORD
IME - SESSAD TERRE D'ENVOL
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 19/11/2020
Protocole d'accord relatif à l'organisation des NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 09/02/2021
Accord salarial NAO pour l'Année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 03/06/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 03/06/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à la prévention des effets à l’exposition des risques professionnels et à l’amélioration de la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 14/10/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime dite de pouvoir d'achat
ACCORD
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