Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 12/12/2022
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables au sein de l'IRSAM
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 30/11/2022
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour les salariés non ciblés par les mesures relatives aux accords de branche ou recommandations AXESS, NEXEM, et FEHAP concernant les indemnités dites "Laforcade", les indemnités et primes "segur"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS IRSAM 02/05/2019
Avenant n°2 de report des élections professionnelles et prorogation ds mandats des IRP
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS IRSAM 01/04/2019
Accord Médaille du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS IRSAM 07/01/2019
Accord Négociations Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 18/12/2017
UN DROIT A LA DECONNEXION (NAO) 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 18/12/2017
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 15/04/2019
LA MISE EN PLACE & AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 29/04/2020
LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 18/01/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 23/06/2020
Un Accord collectif sur la mise en place d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 14/12/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 14/12/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 06/02/2024
Un Accord collectif sur la mise en place d'une prime de transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 06/02/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 19/03/2025
Un Accord collectif sur la mise en place d'une Prime de Transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 19/03/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 16/03/2026
Un Accord relatif à la mise en place d'une Prime de Transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR L'ENFANCE INADAPTEE 12/03/2018
UN ACCORD PREELECTORAL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION TRAITEMENT ENFANTS A 18/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 18/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 21/06/2019
ACCORD RELATIF A LA RÉDUCTION EXCEPTIONNELLE DU TEMPS DE REPOS QUOTIDIEN DANS LE CADRE DE MINI SEJOURS OU SORTIES EXCEPTIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 21/06/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE DÉROULEMENT DES ACTIONS DE FORMATION ACCOMPLIES AU TITRE DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 03/07/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 03/02/2025
PROCES VERBAL RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES MENEES PENDANT L'ANNEE 2024
ACCORD