Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 18/12/2017
UN DROIT A LA DECONNEXION (NAO) 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 18/12/2017
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 15/04/2019
LA MISE EN PLACE & AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 29/04/2020
LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 18/01/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 23/06/2020
Un Accord collectif sur la mise en place d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 14/12/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 14/12/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 06/02/2024
Un Accord collectif sur la mise en place d'une prime de transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 06/02/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 19/03/2025
Un Accord collectif sur la mise en place d'une Prime de Transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 19/03/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 16/03/2026
Un Accord relatif à la mise en place d'une Prime de Transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR L'ENFANCE INADAPTEE 12/03/2018
UN ACCORD PREELECTORAL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION TRAITEMENT ENFANTS A 18/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 18/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 21/06/2019
ACCORD RELATIF A LA RÉDUCTION EXCEPTIONNELLE DU TEMPS DE REPOS QUOTIDIEN DANS LE CADRE DE MINI SEJOURS OU SORTIES EXCEPTIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 21/06/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE DÉROULEMENT DES ACTIONS DE FORMATION ACCOMPLIES AU TITRE DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 03/07/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 03/02/2025
PROCES VERBAL RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES MENEES PENDANT L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 12/11/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT "MOBILITES DURABLES"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 02/07/2026
Accord d'entreprise de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ST VINCENT DE PAUL LAMOTHE LESCURE 22/07/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ST VINCENT DE PAUL LAMOTHE LESCURE 22/07/2021
Rapport sur la gestion des emplois et des parcours professionnel - Contrat de génération
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ABBE DE L'EPEE 15/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE PRISE DE CONGE
ACCORD