Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 19/03/2025
Un Accord collectif sur la mise en place d'une Prime de Transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 19/03/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 16/03/2026
Un Accord relatif à la mise en place d'une Prime de Transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR L'ENFANCE INADAPTEE 12/03/2018
UN ACCORD PREELECTORAL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION TRAITEMENT ENFANTS A 18/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 18/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 21/06/2019
ACCORD RELATIF A LA RÉDUCTION EXCEPTIONNELLE DU TEMPS DE REPOS QUOTIDIEN DANS LE CADRE DE MINI SEJOURS OU SORTIES EXCEPTIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 21/06/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE DÉROULEMENT DES ACTIONS DE FORMATION ACCOMPLIES AU TITRE DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 03/07/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 03/02/2025
PROCES VERBAL RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES MENEES PENDANT L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE LES CHESNAIES 12/11/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT "MOBILITES DURABLES"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ST VINCENT DE PAUL LAMOTHE LESCURE 22/07/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ST VINCENT DE PAUL LAMOTHE LESCURE 22/07/2021
Rapport sur la gestion des emplois et des parcours professionnel - Contrat de génération
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ABBE DE L'EPEE 15/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE PRISE DE CONGE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ABBE DE L'EPEE 12/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT ADAPTATION DES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ABBE DE L'EPEE 12/10/2018
Accord collectif égalité professionnelle Homme Femme
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ABBE DE L'EPEE 12/09/2018
Pv CLOTURE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ABBE DE L'EPEE 11/07/2024
procès-verbal de clôture de la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ABBE DE L'EPEE 02/07/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025 - Procès verbal de clôture
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AIDE PERSONNES HANDICAPEES 04/12/2025
Accord d'établissement relatif à la création et au fonctionnement d'un Compte Epargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC FRONTALIERE ENFANCE INADAPTEE 08/11/2018
Accord de prolongation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC FRONTALIERE ENFANCE INADAPTEE 17/06/2019
Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC FRONTALIERE ENFANCE INADAPTEE 18/06/2019
Accord relatif à la constitution du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LES AJONCS D OR 24/09/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC NOUS AUSSI 17/10/2019
Accord de réduction des mandats
ACCORD