Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 04/10/2024
accord relatif à l’aménagement de la périodicité des entretiens professionnels et aux modalités d’abondement du CPF
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 02/03/2026
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 08/12/2025
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 17/11/2025
Accord sur la mise en place d'un forfait mobilités durables
ACCORD
ASS ETENNEMARE
Accord d'entreprise ASS ETENNEMARE 14/04/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD
ASS FINISTERIENE DEFICIENTS AUDITIF
Accord d'entreprise ASS FINISTERIENE DEFICIENTS AUDITIF 28/03/2019
Versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les salariés de l'AFDA
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FINISTERIENE DEFICIENTS AUDITIF 08/10/2020
Accord d'entreprise durée du travail Aménagement du temps de travail
ACCORD
ASS GESTION DEVELOPPEMENT PROVIDENCE
Accord d'entreprise ASS GESTION DEVELOPPEMENT PROVIDENCE 05/02/2019
UN ACCORD INTERGENERATIONNEL
ACCORD
ASS LANGUEDOCIENNE D EDUCATION
Accord d'entreprise ASS LANGUEDOCIENNE D EDUCATION 28/05/2019
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 29/10/1999
AVENANT
Accord d'entreprise ASS LANGUEDOCIENNE D EDUCATION 27/05/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
ASS LANGUEDOCIENNE D'EDUCATION
Accord d'entreprise ASS LANGUEDOCIENNE D'EDUCATION 26/01/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
ASS LES EVENTS
Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 10/10/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 01/07/2019
Accord relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 19/07/2022
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 27/06/2023
Accord collectif relatif à la mise en place de convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 27/06/2023
Accord relatif aux congés d'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 27/06/2023
PV NAO 2023 - Accord collectif relatif au don de congé
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 27/06/2023
PV NAO 2023 - Accord de révision avenant à l'accord du 27 12 1999
AVENANT
Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 20/12/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 23/01/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 11/07/2025
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD
ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE
Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 21/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 13/01/2020
proces verbal engagement nao 2020 t accord fixant les modalités des nao 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 22/01/2020
PROCES VERBAL D ACCORD FIN DE NEGOCIATION NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 13/12/2023
PV ACCORD FIN DE NEGOCIATION 2023
ACCORD
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