Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASS FINISTERIENE DEFICIENTS AUDITIF 28/03/2019
Versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les salariés de l'AFDA
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FINISTERIENE DEFICIENTS AUDITIF 08/10/2020
Accord d'entreprise durée du travail Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION DEVELOPPEMENT PROVIDENCE 05/02/2019
UN ACCORD INTERGENERATIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LANGUEDOCIENNE D EDUCATION 28/05/2019
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 29/10/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LANGUEDOCIENNE D EDUCATION 27/05/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LANGUEDOCIENNE D'EDUCATION 26/01/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 10/10/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 01/07/2019
Accord relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 19/07/2022
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 27/06/2023
Accord collectif relatif à la mise en place de convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 27/06/2023
Accord relatif aux congés d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 27/06/2023
PV NAO 2023 - Accord collectif relatif au don de congé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 27/06/2023
PV NAO 2023 - Accord de révision avenant à l'accord du 27 12 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 20/12/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 23/01/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES EVENTS 11/07/2025
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 21/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 13/01/2020
proces verbal engagement nao 2020 t accord fixant les modalités des nao 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 22/01/2020
PROCES VERBAL D ACCORD FIN DE NEGOCIATION NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 13/12/2023
PV ACCORD FIN DE NEGOCIATION 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 10/04/2024
PV ACCORD OUVERTURE NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 10/04/2024
PV ACCORD NAO ENGAGEMENT H/F
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 15/04/2024
ACCORD PPV 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 10/04/2024
ACCORD OUBLIES DU SEGUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 29/11/2024
Accord collectif relatif au renouvellement du dispositif Ticket Mobilité
ACCORD