Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise AIDE AUX ENFANTS INADAPTES 23/09/2025
NOE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AIJ ASSOC AIDE INSERT JEUNES 09/04/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL - DITEP DE NERIS LES BAINS
ACCORD

Accord d'entreprise ALEFPA 09/11/2018
Accord d’entreprise relatif aux moyens et aux modalités de fonctionnement des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions du CSE et du C
ACCORD

Accord d'entreprise ALEFPA 06/02/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des CSE, RP et CSSCT
AVENANT

Accord d'entreprise ALEFPA 06/02/2019
PV de clôture des NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALEFPA 06/02/2019
PV d'accord partiel sur la rémunération 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALEFPA 03/04/2019
Avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place des CSE, RP et CSSCT
AVENANT

Accord d'entreprise ALEFPA 03/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la QVT et à la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise ALEFPA 10/12/2019
accord d'entreprise visant à permettre aux collaborateur de faire don de jours de congés à collaborateur proche aidant
ACCORD

Accord d'entreprise ALEFPA 10/12/2019
Accord d'entreprise sur le fonctionnement des négociations menées au niveau de l'ALEFPA
ACCORD

Accord d'entreprise ALEFPA 10/12/2019
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des CSE, RP et CSSCT
AVENANT

Accord d'entreprise ALEGPA 03/04/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ALLER PLUS HAUT 19/03/2024
avenant à l'accord d'entreprise anticipé d'adaptation sur l'harmonisation des statuts du personnel dans le cadre de la fusion absorption
AVENANT

Accord d'entreprise AMEFPA - IMPP "Notre Maison" 29/09/2022
Congés Trimestriels
ACCORD

Accord d'entreprise AMICALE LAÏQUE 09/07/2018
Accord relatif à la mise en place du forfait jours au sein de l'association Amicale Laïque
ACCORD

Accord d'entreprise AMICALE LAÏQUE D'AGEN 25/02/2019
Accord relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 27/03/2026
L'ACCORD DE SUBSTITUTION/HARMONISATION A DUREE INDETERMINEE DU DAME "LES COTEAUX FLEURIS"
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 24/11/2025
AVENANT N°3 A L'ACCORD d'ENTREPRISE FORMALISANT LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT EN DATE DU 21 FEVRIER 2005
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH AD 33 12/04/2022
Avenant à l'accord collectif sur la réorganisation des IRP de l'APAJH33 suite aux ordonnances Travail
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH SEINE-SAINT-DENIS 18/12/2024
Accord d'Entreprise Relatif à La Durée du Travail au Sein de l'Association Départementale APAJH Seine-Saint-Denis
ACCORD

Accord d'entreprise APEER 19/01/2026
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 19/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME POUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE GOURNAY EN BRAY 23/04/2019
ACCORD SUR LA DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE GOURNAY EN BRAY 23/04/2019
ACCORD ORGANISATION DES SEJOURS EDUCATIFS
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DU VAL BRIAN 21/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD