Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 19/03/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DES TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 19/03/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DES TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 20/01/2022
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 01/03/2022
Accord collectif concernant l'attribution de jours enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 02/06/2022
Accord collectif relatif à la base de données économiques, sociales et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 13/10/2022
Accord collectif relatif au versement dune prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 03/10/2022
Accord cadre de méthode de négociation
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 07/12/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 07/12/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 07/12/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 18/09/2023
PV CLOTURE NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 17/07/2023
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 11/10/2023
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 27/05/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DES TEMPS DE TRAVAIL DU 01/01/2022
AVENANT

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 17/09/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 17/09/2024
PV CLOTURE NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 28/11/2024
Accord collectif relatif au versement de la prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 20/11/2025
Avenant 1 à l'accord relatif au droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 20/11/2025
Avenant 1 accord collectif relatif à l'attribution de jours pour enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 27/11/2025
Accord collectif relatif au versement de la prime partage de la valeur 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 23/10/2025
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AFAEDAM 14/04/2020
ACCORD RELATIF A L'APUREMENT DES CONGES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AFAEDAM 30/11/2023
ACCORD EN FAVEUR DE L’AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise AFAEDAM 30/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AFAEDAM 20/11/2025
Avenant 1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT