Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise AFAEDAM 14/04/2020
ACCORD RELATIF A L'APUREMENT DES CONGES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AFAEDAM 30/11/2023
ACCORD EN FAVEUR DE L’AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise AFAEDAM 30/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AFAEDAM 20/11/2025
Avenant 1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise AFAPEI 17/03/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la constitution aux moyens aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise AFAPEI 29/11/2021
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI 14/12/2021
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI 19/12/2022
Accord d’entreprise relatif à l’intégration du CSE de l’APEI au sein du CSE de l’AFAPEI - Prorogation mandat
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI SUD ALSACE 04/04/2023
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle & à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI SUD ALSACE 04/04/2023
Accord d’entreprise relatif à la GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI SUD ALSACE 07/07/2023
Accord collectif portant sur la modification de la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI SUD ALSACE 10/10/2023
Avenant à l’accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé au sein de l’Afapei Sud Alsace
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI SUD ALSACE 27/06/2024
Accord collectif relatif à la mise en place d’une prime de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI SUD ALSACE 27/06/2024
Accord collectif relatif à la mise en place d’une prime de présence
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI SUD ALSACE 06/12/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'association AFAPEI
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI SUD ALSACE 20/08/2025
Accord collectif conclu dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AFIPH 04/10/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AFIPH 20/09/2018
UN AVENANT À L’ACCORD D’ENTREPRISE ARTT DU 29 JUIN 1999
AVENANT

Accord d'entreprise AFIPH 20/10/2021
UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 29/06/99
AVENANT

Accord d'entreprise AFIPH 20/12/2021
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AFIPH 23/06/2022
UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 29/06/99
AVENANT

Accord d'entreprise AFIPH 23/06/2022
UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 29/06/99 (N°8)
AVENANT

Accord d'entreprise AFIPH 24/07/2023
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA CONSULTATION DES SALARIES DANS LE CADRE DE L'APPROBATION DES ACCORDS SQVCT ET SALAIRES ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise AFIPH 24/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AFIPH 09/06/2023
UN ACCORD RELATIF A LA SANTE, QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD