Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ADAPEI DES HAUTES PYRENEES 18/12/2018
PV DE CLOTURE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 52 08/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CRÉATION ET AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ADPEP 52
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 52 02/12/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 52 15/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 15/03/2019
Accord de révision relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 12/07/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 22/11/2019
Avenant à l'accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail du 15 mars 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 29/11/2019
Accord relatif à la mise en place de la Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 29/11/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 17/12/2020
Avenant à l'accord collectif relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 27/11/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 20/10/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 08/06/2022
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
AVENANT

Accord d'entreprise ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 08/06/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 30/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL VERSION DU 30 NOVEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 11/10/2023
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 10/12/2024
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 09/04/2025
Avenant 2 à l'accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail du 15 mars 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI 15/12/2025
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AEHM 10/02/2022
Accord associatif relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 05/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants de la DUP
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 26/09/2019
Accord d'entreprise relatif au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 20/11/2019
Aménagement et organisation des temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 21/11/2019
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AFAED DE L'AGGLOMERATION MESSINE 26/11/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation des temps de travail
ACCORD