Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise AFIPH 27/06/2023
UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise AFIPH 14/02/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AFIPH 06/06/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE L'ACCORD ARTT DU 29/06/99
ACCORD

Accord d'entreprise AGEPAPH 16/01/2018
ACCORD RELATIF AUX CONGES D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise AGEPAPH 16/01/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AGEPAPH 16/01/2018
ACCORD RELATIF AU CONGE RENTREE SCOLAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AGEPAPH 16/01/2018
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION HORAIRE DES FEMMES ENCEINTES
ACCORD

Accord d'entreprise AGEPAPH 16/01/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE DISTRIBUTION DES TRACTS SYNDICAUX AUX SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise AGEPAPH 16/01/2018
Accord relatif aux modalités d'organisation de la réunion de la section syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise AGEPAPH 15/01/2019
TRANSFERTS D ETABLISSEMENTS ET SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 16/12/2025
ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION DES WEEK-ENDS REPIT
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE AUX ENFANTS INADAPTES 04/12/2017
Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE AUX ENFANTS INADAPTES 04/12/2017
Un accord sur la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE AUX ENFANTS INADAPTES 12/07/2018
Report des élections de la Délégation Unique des Personnels
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE AUX ENFANTS INADAPTES 10/12/2018
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE AUX ENFANTS INADAPTES 18/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE AUX ENFANTS INADAPTES 12/12/2019
NOE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE AUX ENFANTS INADAPTES 14/12/2020
NOE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE AUX ENFANTS INADAPTES 30/11/2021
NOE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE AUX ENFANTS INADAPTES 01/02/2022
Participation de l'employeur à la couverture santé des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE AUX ENFANTS INADAPTES 22/02/2022
égalité professionnelle femmes / hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE AUX ENFANTS INADAPTES 12/07/2022
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE AUX ENFANTS INADAPTES 09/02/2023
NOE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE AUX ENFANTS INADAPTES 22/10/2024
NOE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE AUX ENFANTS INADAPTES 10/02/2025
Participation complémentaire de l'employeur à la couverture santé des salariés
ACCORD