KEOLIS DIJON MOBILITES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 81537166100027

• Accord d'entreprise 2022/03 relatif au compte épargne temps (T02122005322)
  Début : 14/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise 2021/01 relatif aux négociations obligatoires (T02121003442)
  Début : 12/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord n° 2020/03 relatif aux négociations obligatoires (T02120002690)
  Début : 16/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant accord 2011/03 - adaptation du temps de travail des conducteurs receveurs (T02119001536)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2019 (T02119001409)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• mise en place système vote electronique pour l'organisation des elections professionnelles et des membres du conseil de discipline (T02119000753)
  Début : 03/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord 2018/05 relatif à la prorogation des mandats des IRP CE, DP CHSCT et Conseil DIscipline (T02118000608)
  Début : 15/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord 2018/04 mise en place du CSE (T02118000604)
  Début : 15/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord n°2018/01 relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (A02118004052)
  Début : 12/06/0218 Fin : 01/01/2999
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• Un protoole d'accord 2017/04 sur la reprise des accords collectifs de KEOLIS Dijon par KEOLIS DIJON Mobilités (A02118003677)
  Début : 01/01/2017 Fin : 01/01/2999
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• Un protocole d'accord N°2017/06 - Avenanat N°1 à l'accord 2012/02 relatif à l'organisation et la compensation des astreintes des activités techniques (A02118003678)
  Début : 01/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise 2020/04 relatif au droit à la déconnexion (T02120002950)
  Début : 20/11/2020 Fin : 20/11/2024
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