KILOUTOU MODULE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45370010600033

• Accord sur le droit à la déconnexion au sein de la société Kiloutou Module (T59L25067769)
  Début : 26/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU MODULE

• Accord de mise en place du Comité Social Economique (T59L23019377)
  Début : 25/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU MODULE

• Accord sur le vote électronique au sein de la SAS Kiloutou Module (T59L23019379)
  Début : 25/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU MODULE

• Accord relatif à la gestion de carrière au sein de la SAS Kiloutou Module (T59L20011078)
  Début : 08/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU MODULE

• L’accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes sein de Kiloutou Module (T59L24064900)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise KILOUTOU MODULE

• Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels (T59L20011076)
  Début : 08/12/2020 Fin : 07/12/2023
  Accord d'entreprise KILOUTOU MODULE

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la SAS Kiloutou Module (T59L20011077)
  Début : 08/12/2020 Fin : 07/12/2023
  Accord d'entreprise KILOUTOU MODULE