Association l'Arc En ciel
Informations juridiques
| Société | Association l'Arc En ciel |
| Siren | 776102956 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 48170 CHAUDEYRAC |
| Code APE | 8720A |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77610295600013
-
Accord d'entreprise orgnaisation de la journée de la solidarité (T04824060030)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise Association l'Arc En ciel -
Accord égalité professionnelle hommes femmes et qualité de vie au travail (T04825060116)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise Association l'Arc En ciel -
Accord égalité professionnelle hommes/femmes et qualité de vie au travail (T04824060029)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise Association l'Arc En ciel -
accord collectif relatif à la NAO sur la remunération et le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T04825060115)
Début : 01/09/2024 Fin : 01/09/2025
Accord d'entreprise Association l'Arc En ciel -
accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération et le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T04824060028)
Début : 01/09/2023 Fin : 30/08/2024
Accord d'entreprise Association l'Arc En ciel -
Négociation Annuelle Obligatoire (T04821000184)
Début : 01/04/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise Association l'Arc En ciel -
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T04819000064)
Début : 01/03/2019 Fin : 31/03/2019
Accord d'entreprise Association l'Arc En ciel
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