LA SOUFFLERIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 13002159500017

• Accord relatif au Forfait Mobilités Durables (T04424063088)
  Début : 08/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA SOUFFLERIE

• CHARTE DU TELETRAVAIL (T04421010775)
  Début : 09/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA SOUFFLERIE

• FORFAIT MOBILITES DURABLES (annexe à l'accord d'entreprise) (T04421010778)
  Début : 02/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA SOUFFLERIE

• Un Accord d'Entreprise fondant le Comité Social & Economique Conventionnel (CSEC) (T04418002246)
  Début : 06/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA SOUFFLERIE

• Avenant à l'accord d'entreprise, signé le 01/07/2016 (T04423018569)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/07/2024
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