Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise ACADEMIE BACH 08/12/2020
Accord interne sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACGD-THEATRE MASSALIA 16/12/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ADDA SCENES CROISEES 28/08/2018
Accord collectif de l'association Adda scènes Croisées relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CULTURELLE GRAND EST 26/06/2019
Accord d'entreprise concernant le comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CULTURELLE GRAND EST 19/11/2020
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail et le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AKWABA KA THEATRE 17/12/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée 01/01/2021 - 30/06/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARTS ATTACK 21/06/2019
LA CONSTITUTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL DE L'ASSOCIATION ARTS ATTACK
ACCORD

Accord d'entreprise ARTS ATTACK 15/11/2021
LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL DE L’ASSOCIATION ARTS ATTACK! (CSEC)
AVENANT

Accord d'entreprise ARTS ATTACK 01/06/2022
LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARTS ATTACK 01/06/2022
LE DROIT A LA DECONNEXION ET DES USAGES DES OUTILS NUMERIQUES ET DE COMMUNICATION PROFESSIONNELS HORS LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION FESTIVAL D'AVIGNON 15/06/2022
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES AU SEIN DU FESTIVAL D'AVIGNON
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR MAISON DE LA CULTURE 29/01/2020
ACCORDS D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SANS RESERVE 25/01/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOC MUSICALE CAILLOUX SUR FONTAINES 01/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE du 1er novembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS. LES FESTIVALS INTERNATIONAUX DE LYON ET RHONE-ALPES DITE LA BIENNALE DE LYON 27/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO MUSIQUES D'AUJOURD'HUI PAYS LORIENT 07/10/2021
Accord durée, organisation et temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION CRATERE THEATRE D'ALES 25/06/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION CRATERE THEATRE D'ALES 02/06/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION CRATERE THEATRE D'ALES 14/10/2022
L'ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION CRATERE THEATRE D'ALES 13/03/2023
L'AVENANT N°3 DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU CRATERE DU 08.12.09
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC GESTION CRATERE THEATRE D'ALES 25/05/2023
l'accord collectif sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AGENCE CULTURELLE GRAND EST 21/09/2023
AVENANT N° 1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail et du télétravail du 19.11.2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CITE-THEATRE 14/02/2019
Accord d'entreprise du Théâtre de la Cité internationale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU CRATERE 22/06/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise association Ajms Fratellenza 01/12/2020
Accord d'entreprise INDIVIDUALISATION de l'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD