Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (263 accords)

ADDA SCENES CROISEES

Accord d'entreprise ADDA SCENES CROISEES 28/08/2018
Accord collectif de l'association Adda scènes Croisées relatif à la durée du travail
ACCORD

AGENCE CULTURELLE GRAND EST

Accord d'entreprise AGENCE CULTURELLE GRAND EST 26/06/2019
Accord d'entreprise concernant le comité social et économique
ACCORD

ARTS ATTACK

Accord d'entreprise ARTS ATTACK 21/06/2019
LA CONSTITUTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL DE L'ASSOCIATION ARTS ATTACK
ACCORD

ASS POUR MAISON DE LA CULTURE

Accord d'entreprise ASS POUR MAISON DE LA CULTURE 29/01/2020
ACCORDS D'ENTREPRISE
ACCORD

ASS. LES FESTIVALS INTERNATIONAUX DE LYON ET RHONE-ALPES DITE LA BIENNALE DE LYON

Accord d'entreprise ASS. LES FESTIVALS INTERNATIONAUX DE LYON ET RHONE-ALPES DITE LA BIENNALE DE LYON 27/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

ASSOC GESTION CRATERE THEATRE D'ALES

Accord d'entreprise ASSOC GESTION CRATERE THEATRE D'ALES 25/06/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

ASSOCIATION CITE-THEATRE

Accord d'entreprise ASSOCIATION CITE-THEATRE 14/02/2019
Accord d'entreprise du Théâtre de la Cité internationale
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION DU CRATERE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU CRATERE 22/06/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION DU CRATÈRE SCÈNE NATIONALE D'ALÈS

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU CRATÈRE SCÈNE NATIONALE D'ALÈS 06/07/2020
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION DU FESTIVAL D'AVIGNON

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU FESTIVAL D'AVIGNON 18/07/2019
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU FESTIVAL D'AVIGNON
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU FESTIVAL D'AVIGNON 24/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU FESTIVAL D'AVIGNON 29/07/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU FESTIVAL D'AVIGNON
ACCORD

ASSOCIATION FUZZ YON

Accord d'entreprise ASSOCIATION FUZZ YON 22/01/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AZ PROD

Accord d'entreprise AZ PROD 18/09/2020
accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

BALLET BIARRITZ

Accord d'entreprise BALLET BIARRITZ 15/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BALLET BIARRITZ 08/10/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DE L APLD
ACCORD

Accord d'entreprise BALLET BIARRITZ 24/09/2020
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DE L APLD
ACCORD

BONLIEU SCENE NATIONALE

Accord d'entreprise BONLIEU SCENE NATIONALE 22/05/2019
AVENANT DE MODIFICATION DE L'ACCORD DE RÉDUCTION ET D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

BUC DANSE

Accord d'entreprise BUC DANSE 30/09/2020
accord d'entreprise sur une activite partielle de longue durée
ACCORD

CAP SCIENCES CCSTI BORDEAUX - NOUVELLE AQUITAINE

Accord d'entreprise CAP SCIENCES CCSTI BORDEAUX - NOUVELLE AQUITAINE 21/12/2018
Accord collectif sur l'embauche au forfait jours de personnel non cadre
ACCORD

CARRE-COLONNES

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 03/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 15/05/2018
prime festival 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 07/05/2019
ACCORD D’ENTREPRISE - « PRIME FESTIVALS » 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 03/07/2019
Accord d'entreprise 2019 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 17/12/2019
Accord d'entreprise pour 2020 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 17/12/2019
Accord d'entreprise relatif au comité social et économique conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 08/10/2018
PRIME FAB 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 17/12/2019
Accord d'entreprise pour 2020 dans le cadre de la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

CDN THEATRE DIJON BOURGOGNE

Accord d'entreprise CDN THEATRE DIJON BOURGOGNE 10/03/2020
Accord d'entreprise fondant le Comité Social et Économique conventionnel du CDN Théâtre Dijon Bourgogne
ACCORD

CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE GRENOBLE

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE GRENOBLE 13/03/2020
UN ACCORD FONDANT LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

CENTRE D'ART VIVANT

CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE TOURS

Accord d'entreprise CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE TOURS 16/12/2019
l'accord d'entreprise fondant un Comité Social et Economique Conventionnel
ACCORD

COMEDIE FRANCAISE

Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 04/06/2018
Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 20/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 21/12/2018
avenant n°2 à l'accord du 14/04/2014 relatif à la classification et à la rémunération à la comédie-française
AVENANT

Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 21/12/2018
avenant n°2 à l'accord du 14/04/2014 relatif à la classification et à la rémunération à la comédie-française
AVENANT

Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 20/07/2018
avenant N°2 à l'accord du 14 avril 2014 relatif à la classification et à la rémunération à la Comédie-Française
AVENANT

Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 28/05/2019
proces-verba d'accord salarial 2019
ACCORD

COMPAGNIE OPOSITO

Accord d'entreprise COMPAGNIE OPOSITO 11/11/2020
Accord relatif au forfait annuel en jours et don de jours de repos
ACCORD

CTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL CAEN BN

Accord d'entreprise CTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL CAEN BN 25/11/2020
UN COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE CONVENTIONNEL & FIXANT SON REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD

CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRA

Accord d'entreprise CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRA 16/01/2018
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT LE COMITE D'ENTREPRISE CONVENTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRA 24/07/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CTRE NATIONAL DANSE COMTEMPORAINE ANG

Accord d'entreprise CTRE NATIONAL DANSE COMTEMPORAINE ANG 19/06/2019
Mise enplace du Comité Social Economique Conventionnel
ACCORD

DANSE EN AIGUILLON !

Accord d'entreprise DANSE EN AIGUILLON ! 25/09/2019
ACCORD PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE DANSE

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE DANSE 11/12/2017
Accord d'entreprise sur une annualisation du temps de travail pour le personnel pédagogique et artistique
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE DANSE 11/06/2019
Accord d'entreprise sur une annualisation du temps de travail pour le personnel pédagogique et artistique
ACCORD

EKLABUL

Accord d'entreprise EKLABUL 25/09/2020
accord entreprise APLD Eklabul 25 09 2020
ACCORD

ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN

Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 06/06/2018
Modification de l'accord relatif au régime collectif et obligatoire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 02/07/2019
Accord collectif relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 02/09/2019
Accord collectif sur les droits de la propriété intellectuelle des artistes interprètes engagés par l'Ensemble intercontemporain
ACCORD

EPCC TRAVAIL ET CULTURE

Accord d'entreprise EPCC TRAVAIL ET CULTURE 27/09/2018
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de l'EPCC Travail et Culture
ACCORD

EPPC ESPACE DES ARTS

Accord d'entreprise EPPC ESPACE DES ARTS 10/02/2018
ACCORD DE PROROGATION DE MANDAT
ACCORD

ESPACE PREVERT ANIMATION

Accord d'entreprise ESPACE PREVERT ANIMATION 17/11/2020
Accord relatif à la mise en place d'un comité social et économique conventionnel
ACCORD

ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE

Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 20/07/2018
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018 - Revalorisation de la grille des emplois et des rémunération au 20 juillet 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 24/06/2019
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

FESTI INT ART LYRIQ ACADE EUR MUSIQ AI

Accord d'entreprise FESTI INT ART LYRIQ ACADE EUR MUSIQ AI 19/06/2019
Accord de mise en oeuvre du CSE
ACCORD

FESTIVAL DE MUSIQUE

Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 04/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE relatif aux frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 04/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE relatif aux frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 05/11/2019
Modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 15/06/2020
Accord d'entreprise 2020 Temps de travail
ACCORD

FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE D'AIX EN PROVENCE

Accord d'entreprise FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE D'AIX EN PROVENCE 11/07/2019
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NOUVELLE-AQUITAINE MECA

Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NOUVELLE-AQUITAINE MECA 18/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NOUVELLE-AQUITAINE MECA 18/11/2020
Avenant à l'accord du 30 octobre 2001 relatif à l'aménagement- réduction du temps de travail
AVENANT

GRAME

Accord d'entreprise GRAME 07/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS LES ENTREPRISES COMPTANT AU MOINS 11 A MOINS DE 25 SALARIES
ACCORD

HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DI

Accord d'entreprise HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DI 30/01/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats de délégué syndical et des représentants élus du personnel
ACCORD

HOPSCOTCH GROUPE

Accord d'entreprise HOPSCOTCH GROUPE 19/10/2018
Accord d'adaptation sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise HOPSCOTCH GROUPE 15/04/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 23/08/2017 relatif à la qualité de vie au travail et au Bien Etre des salariés dan sl'univers professionnel
AVENANT

Accord d'entreprise HOPSCOTCH GROUPE 15/04/2019
Avenant à l'accord de l'UES Hopscotch sur l'aménagement du temps de travail du 5 septembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise HOPSCOTCH GROUPE 29/07/2020
Avenant à l'accord d'entreprise du 23 août 2017 relatif à la qualité de vie au travail et au bien-être des salariés dans l'univers professionnel
AVENANT

L'ACCENT 9

Accord d'entreprise L'ACCENT 9 01/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

L'APOSTROPHE SCENE NATIONALE CERGY-PO

Accord d'entreprise L'APOSTROPHE SCENE NATIONALE CERGY-PO 16/04/2019
AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE DU 30 JUIN 2002
AVENANT

L'ENVOLEE

Accord d'entreprise L'ENVOLEE 14/03/2019
Accord d'entreprise d’aménagement du temps de travail
ACCORD

LA BRECHE, POLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE

Accord d'entreprise LA BRECHE, POLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE 10/10/2019
accord collectif d'entreprise sur le comité social et économique conventionnel
ACCORD

LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE

Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 02/11/2017
ACCORD POUR LA MISE EN CONFORMITE DU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE A CARACTERE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE CONCLU AU SEINDE LA COMEDIE DE SAINT ETIENNE
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 05/04/2019
ACCORD RELATIF AU Comité Social et Economique
ACCORD

LA COMEDIE DE VALENCE

Accord d'entreprise LA COMEDIE DE VALENCE 07/01/2019
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMEDIE DE VALENCE 21/12/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

LA COMETE

Accord d'entreprise LA COMETE 06/11/2018
Un accord portant sur les attributions du CSE
ACCORD

LA FERME DU BUISSON

Accord d'entreprise LA FERME DU BUISSON 01/07/2019
Accord collectif d'entreprise sur le comité social et économique conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise LA FERME DU BUISSON 11/06/2019
Procès verbal des discussion portant sur les écarts de rémunération entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LA FERME DU BUISSON 11/06/2019
Négociation Annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise LA FERME DU BUISSON 11/06/2019
Négociation Annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise LA FERME DU BUISSON 01/12/2019
Protocole d'accord relatif aux intermittents
ACCORD

Accord d'entreprise LA FERME DU BUISSON 17/06/2020
Accord négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise LA FERME DU BUISSON 07/04/2020
Accord sur les mesures de chômage partiel mises en place dans le cadre du COVID
ACCORD

LA MANUFACTURE

Accord d'entreprise LA MANUFACTURE 24/05/2018
Accord d'entreprise relatif au forfait en jours
ACCORD

LA SOUFFLERIE

Accord d'entreprise LA SOUFFLERIE 14/11/2018
Un Accord d'Entreprise fondant le Comité Social & Economique Conventionnel (CSEC)
ACCORD

LAMAISON DU THEATRE

Accord d'entreprise LAMAISON DU THEATRE 17/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES ELUS AU C.S.E.C.
ACCORD

LE BALLET PRELJOCAJ

Accord d'entreprise LE BALLET PRELJOCAJ 13/05/2019
accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

LE CHANNEL SCENE NATIONALE DE CALAIS

Accord d'entreprise LE CHANNEL SCENE NATIONALE DE CALAIS 22/03/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

LE FOURNEAU

Accord d'entreprise LE FOURNEAU 20/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI DE JOURS DE CONGES PAYES POUR ANCIENNETE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOURNEAU 12/12/2019
un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

LE GRAND R

Accord d'entreprise LE GRAND R 15/03/2019
UN ACCORD FONDANT UN CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LE GRAND R 13/02/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LE MANEGE DE REIMS

Accord d'entreprise LE MANEGE DE REIMS 24/09/2020
Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail en date du 16/06/2005
AVENANT

LE PHARE CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONA

Accord d'entreprise LE PHARE CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONA 27/06/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

LE PHENIX

Accord d'entreprise LE PHENIX 17/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MOYENS ET ATTRIBUTIONS DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

LE PHENIX THEATRE DE VALENCIENNES

Accord d'entreprise LE PHENIX THEATRE DE VALENCIENNES 07/09/2017
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRVAIL FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LE PHENIX THEATRE DE VALENCIENNES 07/09/2017
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRVAIL FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LE PHENIX THEATRE DE VALENCIENNES 20/07/2020
UN AVENANT AUX MOYENS DU CSE
AVENANT

LE QUAI - CDN

Accord d'entreprise LE QUAI - CDN 20/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle homme femme
ACCORD

LE VOLCAN

Accord d'entreprise LE VOLCAN 23/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LE VOLCAN 13/09/2019
Avenant à l'accord d'entreprise portant revision des accords d'entreprise antérieurs et concernant l'aménagement du temps de travail signés le 03 mars 2014
AVENANT

Accord d'entreprise LE VOLCAN 26/02/2020
Avenant a l'accord d'entreprise sur le travail intermittent signé le 29 janvier 2015
AVENANT

LES FLANERIES MUSICALES DE REIMS

Accord d'entreprise LES FLANERIES MUSICALES DE REIMS 08/11/2018
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

LIEUX PUBLICS

Accord d'entreprise LIEUX PUBLICS 31/12/2019
Accord d'entreprise - CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise LIEUX PUBLICS 20/02/2020
Accord d'entreprise sur la gestion du temps de travail
ACCORD

MAISON DE LA CULTURE NEVERS AGGLOMERAT

Accord d'entreprise MAISON DE LA CULTURE NEVERS AGGLOMERAT 02/05/2018
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

MAISON DE LA CULTURE SCENE NATIONALE

Accord d'entreprise MAISON DE LA CULTURE SCENE NATIONALE 16/03/2018
Un accord relatif à la prorogation des mandats de la Délégation Unique du Personnel et du Comité d'Entreprise
ACCORD

MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE DE

Accord d'entreprise MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE DE 08/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

MAISON DU THEATRE

Accord d'entreprise MAISON DU THEATRE 24/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNE (C.S.E.C.)
ACCORD

MIXLAB

Accord d'entreprise MIXLAB 07/02/2020
UN ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD

MODJO PRODUCTION

Accord d'entreprise MODJO PRODUCTION 31/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

NANTERRE AMANDIERS SARL

Accord d'entreprise NANTERRE AMANDIERS SARL 20/03/2019
Accord collectif - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

NANTES JAZZ ACTION

Accord d'entreprise NANTES JAZZ ACTION 26/01/2018
un accord visant à améliorer les dispositions de la CCN
ACCORD

NOUVEAU THEATRE DE MONTREUIL

Accord d'entreprise NOUVEAU THEATRE DE MONTREUIL 09/09/2019
Accord d'entreprise fondant le CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVEAU THEATRE DE MONTREUIL 13/11/2019
Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise sur le Comité social et éconique du 9 septembre 2019
AVENANT

OL PRODUCTION

Accord d'entreprise OL PRODUCTION 30/01/2020
Accord sur le temps de travail
ACCORD

OPERA DE DIJON

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 11/10/2017
avenant de révision n° 2 à l'accord d'entreprise du 6 novembre 2015 sur l'instauration d'une prime de fin d'année
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 11/10/2017
accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 20/11/2017
accord sur les modes d'hébergement et les défraiements associés dans le cadre d'une tournée
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 14/12/2018
UN ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 14/12/2018
UN AVENANT DE REVISION N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INSTAURATION D'UNE PRIME DE FIN D'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 05/12/2018
Accord de prorogation des mandats des élus à la DUP 2014-2018
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 10/01/2019
encadrement du forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 25/06/2019
Accord instaurant une indemnité d'équipement pour les agents d'accueil et/ou bar en l'absence de tenue fournie par l'employeur
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 18/11/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 19/11/2019
Avenant de révision n°4 à l’accord d’entreprise sur l’instauration d’une prime de fin d’année
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 11/10/2017
avenant de révision n° 2 à l'accord d'entreprise du 6 novembre 2015 sur l'instauration d'une prime de fin d'année
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 11/10/2017
accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 20/11/2017
accord sur les modes d'hébergement et les défraiements associés dans le cadre d'une tournée
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 11/05/2020
Un Accord relatif à la mise en place d’une prime dite de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 11/05/2020
Avenant de révision n6 à l'accord d'entreprise pour l'encadrement du forfait annuel en jours
AVENANT

OPERA DE LYON

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 31/07/2018
Accord spécifique pour proroger l'accord audiovisuel orchestre et choeur du 1er janvier 2009 et de l'avenant du 14 septembre 2009 portant sur les taux de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 26/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 30/12/2017
UN ACCORD SPECIFIQUE POUR PROROGER L'ACCORD AUDIOVISUEL ORCHESTRE ET CHOEUR DU 1ER JANVIER 2009 ET DE L'AVENANT DU 14-9-2009 PORTANT SUR LES TAUX DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 01/06/2018
AVENANT à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés engagés en CDII
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 01/06/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés engagés en CDII de l'association Opéra de lyon
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 25/07/2018
Accord d'entreprise destiné à assurer l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 09/05/2019
Accord collectif relatif à l'exercice des droits de propriété littéraire et artistique des artistes de l'orchestre et du choeur de l'Opéra national de Lyon
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 25/09/2019
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

OPERA NATIONAL DE PARIS

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 26/12/2017
AVENANT DE REVISION DE L'ANNEXE 6 DE L'ACCORD DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22 JUIN 2001
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 05/02/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ET DE LA GESTION PREVISIONNELLE DES RH AU SEIN DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 18/04/2018
ACCORD COLLECTIF ADDITIF A L'AVENANT DE REVISION DE L'ANNEXE 6 DE L'ACCORD DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22 JUIN 2001 - PRIME DE SPECTACLE LIEE A LA PARTICIPATION AU JEU - GENIE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 18/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 07/01/2019
ACCORD ENCADRANT LES MODALITES DE TOURNEE DU BALLET DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS A MADRID
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 22/12/2018
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 25/03/2019
ACCORD ENCADRANT LES MODALITES DE TOURNEE DE L'ORCHESTRE DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS A PARIS-VIENNE-HAMBOURG
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 29/03/2019
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD RELATIF AUX ROLES, FEUX ET INDEMNITES DES ARTISTES DES CHŒURS DE L’OPERA NATIONAL DE PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 21/05/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A LA VALORISATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 21/05/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET AU DIALOGUE SOCIAL (AVENANT AU TITRE II DE LA CONVENTION COLLECTIVE)
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 29/05/2019
ACCORD COLLECTIF ADDITIF A L'AVENANT DE REVISION DE L'ANNEXE 6 DE L'ACCORD DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22 JUIN 2001 - PRIME DE SPECTACLE LIEE A LA PARTICIPATION AU JEU - ATELI
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 27/09/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 27/09/2019
ACCORD DE MISE EN OEUVRE DE LA CLASSIFICATION DU PERSONNEL CADRE DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 27/09/2019
ACCORD DE CLASSIFICATION DU PERSONNEL CADRE DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS - (AVENANT A L'ANNEXE PERSONNELS CADRES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS)
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 11/10/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 23/01/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A LA VALORISATION DES MANDATS
AVENANT

OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 28/09/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DE LA DUREE DE SURVIE DES ACCORDS COLLECTIFS DENONCES
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 13/11/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DE LA DUREE DE SURVIE DES ACCORDS COLLECTIFS DENONCES
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 15/12/2017
UN ACCORD SUR L'EMPLOI, LA REMUNERATION ET LES ACCESSOIRES DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 04/04/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR L'EMPLOI, LA REMUNERATION ET LES ACCESSOIRES DE REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 04/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 15/12/2017
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 25/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA DIVERSITE
ACCORD

ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 16/05/2018
Accord de mise en place du Conseil social eté conomique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 10/09/2018
Avenant n°8 du 20-04-18 à l'accord collectif d'entreprise du 31 mai 2012 relatif aux concours d'artistes musiciens permanents
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 20/11/2018
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 24/10/2019
Protocole d'accord portant sur la Négociation annuelle des salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 16/12/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 31 mai 2012 de l'Orchestre de chambre de Paris relatif aux supplémentas d'instruments
AVENANT

ORCHESTRE DES PAYS DE SAVOIE

Accord d'entreprise ORCHESTRE DES PAYS DE SAVOIE 19/11/2019
Accord d'Entreprise fondant le Comité Social et Economique conventionnel de l'Orchestre des Pays de Savoie
ACCORD

ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 22/11/2017
ACCORD SUR LES SALAIRES ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 11/10/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 18/10/2018
Avenant à l'accord sur les jurys de concours
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 30/11/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 05/06/2020
Accord temporaire d'organisation du travail des musiciens
ACCORD

ORCHESTRE REGIONAL CANNES PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Accord d'entreprise ORCHESTRE REGIONAL CANNES PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 01/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD CESSION DE DROIT AUDIOVISUEL POUR CARMINA BURANA
ACCORD

ORCHESTRE REGIONAL DE NORMANDIE

Accord d'entreprise ORCHESTRE REGIONAL DE NORMANDIE 01/07/2019
LA REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ORCHESTRE REGIONAL DE NORMANDIE
AVENANT

ORCHESTRE RÉGIONAL DE CANNES PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Accord d'entreprise ORCHESTRE RÉGIONAL DE CANNES PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR 24/05/2018
Accord collectif relatif à l'autorisation et à la rémunération de la fixation, la reproduction et la communication au public des enregistrements sonores et audiovisuels des artistes-interprètes m
ACCORD

ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE

Accord d'entreprise ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE 18/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES DE L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE 02/04/2019
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE 19/12/2019
Un Accord d'Entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE 02/04/2019
Un accord collectif relatif à l'emploi des seniors
ACCORD

OREILLE EST HARDIE

Accord d'entreprise OREILLE EST HARDIE 06/12/2019
Accord d'Entreprise fondant un comité social et économique et conventionnel
ACCORD

PASSERELLE SCENE NATIONALE DE SAINT-BRIEUC

Accord d'entreprise PASSERELLE SCENE NATIONALE DE SAINT-BRIEUC 15/05/2018
Accord d'entreprise d'adaptation
ACCORD

PICK UP PRODUCTION

Accord d'entreprise PICK UP PRODUCTION 19/11/2019
Accord d'entreprise relatif au temps de travail - forfait jours
ACCORD

REGIE CULTURELLE OUEST PROVENCE

Accord d'entreprise REGIE CULTURELLE OUEST PROVENCE 14/09/2018
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CULTURELLE OUEST PROVENCE 18/10/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE FEMME HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CULTURELLE OUEST PROVENCE 01/07/2019
ACCORD NAO SALAIRES EFFECTIFS ET TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CULTURELLE OUEST PROVENCE 26/11/2019
Accord sur le temps de travail
ACCORD

REGIE CULTURELLE SCENES ET CINES

Accord d'entreprise REGIE CULTURELLE SCENES ET CINES 23/11/2017
Accord sur le temps de travail
ACCORD

REGIE PERSONNALISEE DE LA SMAC

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE DE LA SMAC 19/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD

REMCA

Accord d'entreprise REMCA 09/11/2018
Un accord portant sur l'attribution de chèques cadeaux
ACCORD

Accord d'entreprise REMCA 11/02/2019
Un accord portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise REMCA 03/10/2019
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise REMCA 27/04/2020
Un accord portant sur les modalités d'attribution des titres restaurant
ACCORD

SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES DU PAYS DE ROMANS

Accord d'entreprise SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES DU PAYS DE ROMANS 19/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF POUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SECONDE NATURE

Accord d'entreprise SECONDE NATURE 23/07/2020
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

SOC BAL DU MOULIN ROUGE

Accord d'entreprise SOC BAL DU MOULIN ROUGE 13/04/2018
Accord relatif au régime complémentaire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BAL DU MOULIN ROUGE 15/06/2018
Accord sur les Négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BAL DU MOULIN ROUGE 20/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA Négociation Annuelle Obligatoire pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BAL DU MOULIN ROUGE 24/10/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BAL DU MOULIN ROUGE 04/12/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES

Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 30/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SONGO

Accord d'entreprise SONGO 30/08/2019
Accord d’entreprise relatif au Comité Social Économique Conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise SONGO 30/06/2020
Avenant à l'accord relatif au Comité Social Economique Conventionnel du 30 aout 2019
AVENANT

STAGE ENTERTAINMENT FRANCE

Accord d'entreprise STAGE ENTERTAINMENT FRANCE 12/07/2018
Accord NAO - Salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise STAGE ENTERTAINMENT FRANCE 24/10/2018
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise STAGE ENTERTAINMENT FRANCE 18/01/2019
Accord Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise STAGE ENTERTAINMENT FRANCE 18/01/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise STAGE ENTERTAINMENT FRANCE 17/04/2019
Accord relatif à l'organisation et à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

TERRITO'ARTS

Accord d'entreprise TERRITO'ARTS 25/04/2018
Accord concernant les négociations annuelles sur les salaires et les conditions de travail de la SPL territo'Arts
ACCORD

THEATRE D'AUBERVILLIERS

Accord d'entreprise THEATRE D'AUBERVILLIERS 27/01/2020
Accord d'entreprise fondant un comité social et économique conventionnel
ACCORD

THEATRE DE L'ARCHIPEL

Accord d'entreprise THEATRE DE L'ARCHIPEL 25/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats
ACCORD

THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE

Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 17/05/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 12/04/2019
PROCES-VERBAL NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

THEATRE DES ILETS

Accord d'entreprise THEATRE DES ILETS 19/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ENCADRANT LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE du Théâtre des Îlets, centre dramatique national de Montluçon
ACCORD

THEATRE DES QUARTIERS D'IVRY

Accord d'entreprise THEATRE DES QUARTIERS D'IVRY 12/09/2018
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

THEATRE DU JEU DE PAUME

Accord d'entreprise THEATRE DU JEU DE PAUME 28/03/2018
accord d'entreprise fixanrt le montant des cotisations versées au CSE
ACCORD

THEATRE DU PREAU

Accord d'entreprise THEATRE DU PREAU 25/06/2018
AVENANT D'ENTREPRISE
AVENANT

THEATRE DU ROND POINT

Accord d'entreprise THEATRE DU ROND POINT 07/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES JOURS DE RTT ET DE CONGES PAYES ET A L'ALIMENTATION DU CET
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DU ROND POINT 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DU ROND POINT 22/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (PORTANT SUR 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DU ROND POINT 17/01/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

THEATRE ET AUDITORIUM DE POITIERS - S

Accord d'entreprise THEATRE ET AUDITORIUM DE POITIERS - S 13/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

THEATRE ET AUDITORIUM DE POITIERS - SCENE NATIONALE

Accord d'entreprise THEATRE ET AUDITORIUM DE POITIERS - SCENE NATIONALE 13/12/2017
UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES 2017
ACCORD

THEATRE ET CINEMAS DE SAINT MAUR

Accord d'entreprise THEATRE ET CINEMAS DE SAINT MAUR 21/01/2020
Accord d'entreprise fondant le CSEC du Théâtre et des Cinémas de Saint Maur
ACCORD

THEATRE GERARD PHILIPE

Accord d'entreprise THEATRE GERARD PHILIPE 18/12/2018
MISE EN PLACE PRIME TRANSPORT ET INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE GERARD PHILIPE 07/02/2020
Accord collectif d'entreprise fondant un Comité social et économique conventionnel
ACCORD

THEATRE GYMNASE - ARMAND HAMMER & BERN

Accord d'entreprise THEATRE GYMNASE - ARMAND HAMMER & BERN 26/11/2018
Avenant portant révision de l'accord sur l'aménagement et l'organisation du temsps de travail du 6 septembre 2017
ACCORD

THEATRE MUSICAL DE PARIS

Accord d'entreprise THEATRE MUSICAL DE PARIS 17/10/2018
ACCORD DE METHODE négociation d'un accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE MUSICAL DE PARIS 22/11/2019
Accord de substitution à durée déterminée
ACCORD

THEATRE MUSICAL DE PARIS CHATELET

Accord d'entreprise THEATRE MUSICAL DE PARIS CHATELET 22/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

THEATRE MUSICAL DE PARIS/CHATELET

Accord d'entreprise THEATRE MUSICAL DE PARIS/CHATELET 22/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

THEATRE NATIONAL DE BRETAGNE - T.N.B.

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE BRETAGNE - T.N.B. 30/03/2018
UN AVENANT PORTANT REVISION DE L'ANNEXE 1 DE L'ACCORD DU 24 OCTOBRE 2016
AVENANT

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE BRETAGNE - T.N.B. 03/07/2018
accord sur la rémunération, l'égalité professionnelle femmes hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE BRETAGNE - T.N.B. 30/10/2018
Un Accord d'entreprise-Mise en place d'un CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE BRETAGNE - T.N.B. 21/06/2019
Un accord de Négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE BRETAGNE - T.N.B. 30/03/2018
UN AVENANT PORTANT REVISION DE L'ANNEXE 1 DE L'ACCORD DU 24 OCTOBRE 2016
AVENANT

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE BRETAGNE - T.N.B. 22/11/2019
Avenant N°2 portant révision de l'accord d'entreprise du 24 octobre 2016 et de son annexe 1
AVENANT

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE BRETAGNE - T.N.B. 16/07/2020
Un Avenant portant Révision de l'Annexe 1 de l'Accord d'Entreprise du 24 octobre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE BRETAGNE - T.N.B. 01/09/2020
Un Accord d'Entreprise du 1er septembre 2020
ACCORD

THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT 08/12/2017
ACCORD SUR LES CONGES DANS LE CADRE DE LA REVISION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT DANS SES DISPOSITIONS GENERALES
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT 08/12/2017
ACCORD SALARIAL 2017
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT 24/07/2018
Avenant de révision aux dispositions générales de la convention collective
AVENANT

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT 12/07/2019
Accord salarial 2019 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT 12/07/2019
Accord sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT 19/05/2020
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES CONGES DEROGATION TEMPORAIRE AUX REGLES CONVENTIONNELLES SUITE A LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT 10/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DU THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT
ACCORD

THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT (SIRET 69203951400017)

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT (SIRET 69203951400017) 13/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

THEATRE NATIONAL DE L'ODEON

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE L'ODEON 18/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LES PRESTATIONS D'ASSURANCE SURCOMPLEMENTAIRE SANTE FACULTATIVE
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE L'ODEON 18/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LES PRESTATIONS D'ASSURANCE COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE L'ODEON 15/11/2018
ACCORD SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE L'ODEON 11/09/2019
Accprd concluant la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE L'ODEON 01/10/2019
Captation du colloque annuel de l'ordre des kinésithérapeutes masseurs le mercredi 9 octobre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE L'ODEON 02/10/2019
Accord salarial portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE L'ODEON 21/01/2020
Accord relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

THEATRE NATIONAL DE L'OPERA COMIQUE

Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE L'OPERA COMIQUE 07/02/2020
Accord sur le repos hebdomadaire pour les jeunes de moins de 18 ans
ACCORD

THEATRE NOUVELLE GENERATION - TNG

Accord d'entreprise THEATRE NOUVELLE GENERATION - TNG 12/02/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

WART

Accord d'entreprise WART 16/09/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE (CDD)
ACCORD

XLR

Accord d'entreprise XLR 09/07/2019
ACCORD CSE-C
ACCORD

ZINC ECM BELLE DE MAI

Accord d'entreprise ZINC ECM BELLE DE MAI 23/07/2020
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD