Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
FESTIVAL DE MUSIQUE
Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 05/11/2019
Modulation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 15/06/2020
Accord d'entreprise 2020 Temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 03/01/2022
déduction pour frais supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 06/01/2025
déduction pour frais supplémenatires (abatteùent)
ACCORD
FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE D'AIX EN PROVENCE
Accord d'entreprise FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE D'AIX EN PROVENCE 11/07/2019
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
FLAP
Accord d'entreprise FLAP 29/01/2021
ACCORD DU 29 JANVIER 2021 RELATIF A LA SUBSTITUTION DE LA CONVENTION COLLECTIVE APPLICABLE
ACCORD
Accord d'entreprise FLAP 29/01/2021
ACCORD DU 29 JANVIER 2021 RELATIF AUX MODALITES D'APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ENTREPRISES DU SECTEUR PRIVE DU SPECTACLE VIVANT ET AUTRES DISPOSITIONS PORTANT SUR DES THEMES OUVERTS A LA NEGOCIATION COLLECTIVE D'ENTREPRISE
ACCORD
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NOUVELLE-AQUITAINE MECA
Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NOUVELLE-AQUITAINE MECA 18/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NOUVELLE-AQUITAINE MECA 18/11/2020
Avenant à l'accord du 30 octobre 2001 relatif à l'aménagement- réduction du temps de travail
AVENANT
FORUM JACQUES PREVERT
Accord d'entreprise FORUM JACQUES PREVERT 10/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
GAITE LYRIQUE S.A.S.
Accord d'entreprise GAITE LYRIQUE S.A.S. 02/04/2024
Accord sur l'aménagement du temps de travail 2024
ACCORD
Accord d'entreprise GAITE LYRIQUE S.A.S. 15/05/2024
Accord Télétravail
ACCORD
GRAME
Accord d'entreprise GRAME 07/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS LES ENTREPRISES COMPTANT AU MOINS 11 A MOINS DE 25 SALARIES
ACCORD
HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DI
Accord d'entreprise HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DI 30/01/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats de délégué syndical et des représentants élus du personnel
ACCORD
HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DIT TANDEM
Accord d'entreprise HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DIT TANDEM 07/12/2020
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DIT TANDEM 15/12/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DIT TANDEM 18/06/2025
Accord NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DIT TANDEM 04/03/2026
Accord sur la révision de la prime de route
ACCORD
HMA
Accord d'entreprise HMA 22/08/2022
Accord sur la mise en place de l'annualisation du temps de travail au sein de HMA
ACCORD
HOPSCOTCH GROUPE
Accord d'entreprise HOPSCOTCH GROUPE 15/04/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 23/08/2017 relatif à la qualité de vie au travail et au Bien Etre des salariés dan sl'univers professionnel
AVENANT
Accord d'entreprise HOPSCOTCH GROUPE 15/04/2019
Avenant à l'accord de l'UES Hopscotch sur l'aménagement du temps de travail du 5 septembre 2001
AVENANT
Accord d'entreprise HOPSCOTCH GROUPE 19/10/2018
Accord d'adaptation sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise HOPSCOTCH GROUPE 29/07/2020
Avenant à l'accord d'entreprise du 23 août 2017 relatif à la qualité de vie au travail et au bien-être des salariés dans l'univers professionnel
AVENANT
INTERSIGNES
Accord d'entreprise INTERSIGNES 25/05/2022
ACCORD COLLECTIF D’ÉTABLISSEMENT RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
JAZZ IN MARCIAC
Accord d'entreprise JAZZ IN MARCIAC 07/06/2021
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD
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