Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE
Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 13/12/2021
Accord Avenant à l'accord télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 03/03/2020
Accord relatif au CDD de mission
ACCORD
EURL BASILIQUE DU ROSAIRE
Accord d'entreprise EURL BASILIQUE DU ROSAIRE 13/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE - DU 01/02/2022 AU 31/07/2022
ACCORD
EUX DANS L'O
Accord d'entreprise EUX DANS L'O 26/09/2022
Accord collectif instituant un repos compensateur de remplacement
ACCORD
FAMILLE NESME
Accord d'entreprise FAMILLE NESME 30/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE FAMILLE NESME SARL PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIT DES ARTISTES
ACCORD
FESTI INT ART LYRIQ ACADE EUR MUSIQ AI
Accord d'entreprise FESTI INT ART LYRIQ ACADE EUR MUSIQ AI 19/06/2019
Accord de mise en oeuvre du CSE
ACCORD
FESTI INT ART LYRIQ ACADE EUR MUSIQ AIX
Accord d'entreprise FESTI INT ART LYRIQ ACADE EUR MUSIQ AIX 22/07/2022
Accord Égalité Professionnelle F/H
ACCORD
FESTIVAL DE MUSIQUE
Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 04/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE relatif aux frais professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 05/11/2019
Modulation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 15/06/2020
Accord d'entreprise 2020 Temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 03/01/2022
déduction pour frais supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 06/01/2025
déduction pour frais supplémenatires (abatteùent)
ACCORD
FESTIVAL INTERCELTIQUE DE LORIENT
Accord d'entreprise FESTIVAL INTERCELTIQUE DE LORIENT 03/06/2026
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE D'AIX EN PROVENCE
Accord d'entreprise FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE D'AIX EN PROVENCE 11/07/2019
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
FLAP
Accord d'entreprise FLAP 29/01/2021
ACCORD DU 29 JANVIER 2021 RELATIF A LA SUBSTITUTION DE LA CONVENTION COLLECTIVE APPLICABLE
ACCORD
Accord d'entreprise FLAP 29/01/2021
ACCORD DU 29 JANVIER 2021 RELATIF AUX MODALITES D'APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ENTREPRISES DU SECTEUR PRIVE DU SPECTACLE VIVANT ET AUTRES DISPOSITIONS PORTANT SUR DES THEMES OUVERTS A LA NEGOCIATION COLLECTIVE D'ENTREPRISE
ACCORD
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NOUVELLE-AQUITAINE MECA
Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NOUVELLE-AQUITAINE MECA 18/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NOUVELLE-AQUITAINE MECA 18/11/2020
Avenant à l'accord du 30 octobre 2001 relatif à l'aménagement- réduction du temps de travail
AVENANT
FORUM JACQUES PREVERT
Accord d'entreprise FORUM JACQUES PREVERT 10/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
GAITE LYRIQUE S.A.S.
Accord d'entreprise GAITE LYRIQUE S.A.S. 02/04/2024
Accord sur l'aménagement du temps de travail 2024
ACCORD
Accord d'entreprise GAITE LYRIQUE S.A.S. 15/05/2024
Accord Télétravail
ACCORD
GRAME
Accord d'entreprise GRAME 07/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS LES ENTREPRISES COMPTANT AU MOINS 11 A MOINS DE 25 SALARIES
ACCORD
HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DI
Accord d'entreprise HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DI 30/01/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats de délégué syndical et des représentants élus du personnel
ACCORD
HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DIT TANDEM
Accord d'entreprise HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DIT TANDEM 07/12/2020
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DIT TANDEM 15/12/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
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