Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
ETS PUBLIC DU PARC ET DE LA GRANDE HALLE DE LA VILLETTE
Accord d'entreprise ETS PUBLIC DU PARC ET DE LA GRANDE HALLE DE LA VILLETTE 15/02/2021
Accord avenant relatif au télétravail
AVENANT
ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE
Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 20/07/2018
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018 - Revalorisation de la grille des emplois et des rémunération au 20 juillet 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 24/06/2019
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 09/09/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 31/08/2020
Protocole d'accord 2020 pour les élections des représentants des salariés au Conseil d'Administration
ACCORD
Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 31/08/2020
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 13/07/2022
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 11/10/2024
PROJET ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 13/12/2021
Accord Avenant à l'accord télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 03/03/2020
Accord relatif au CDD de mission
ACCORD
EURL BASILIQUE DU ROSAIRE
Accord d'entreprise EURL BASILIQUE DU ROSAIRE 13/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE - DU 01/02/2022 AU 31/07/2022
ACCORD
EUX DANS L'O
Accord d'entreprise EUX DANS L'O 26/09/2022
Accord collectif instituant un repos compensateur de remplacement
ACCORD
FAMILLE NESME
Accord d'entreprise FAMILLE NESME 30/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE FAMILLE NESME SARL PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIT DES ARTISTES
ACCORD
FESTI INT ART LYRIQ ACADE EUR MUSIQ AI
Accord d'entreprise FESTI INT ART LYRIQ ACADE EUR MUSIQ AI 19/06/2019
Accord de mise en oeuvre du CSE
ACCORD
FESTI INT ART LYRIQ ACADE EUR MUSIQ AIX
Accord d'entreprise FESTI INT ART LYRIQ ACADE EUR MUSIQ AIX 22/07/2022
Accord Égalité Professionnelle F/H
ACCORD
FESTIVAL DE MUSIQUE
Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 04/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE relatif aux frais professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 05/11/2019
Modulation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 15/06/2020
Accord d'entreprise 2020 Temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 03/01/2022
déduction pour frais supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise FESTIVAL DE MUSIQUE 06/01/2025
déduction pour frais supplémenatires (abatteùent)
ACCORD
FESTIVAL DU FILM DE SARLAT
Accord d'entreprise FESTIVAL DU FILM DE SARLAT 29/06/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA SUBSTITUTION DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD
FESTIVAL INTERCELTIQUE DE LORIENT
Accord d'entreprise FESTIVAL INTERCELTIQUE DE LORIENT 03/06/2026
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE D'AIX EN PROVENCE
Accord d'entreprise FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE D'AIX EN PROVENCE 11/07/2019
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
FLAP
Accord d'entreprise FLAP 29/01/2021
ACCORD DU 29 JANVIER 2021 RELATIF A LA SUBSTITUTION DE LA CONVENTION COLLECTIVE APPLICABLE
ACCORD
Accord d'entreprise FLAP 29/01/2021
ACCORD DU 29 JANVIER 2021 RELATIF AUX MODALITES D'APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ENTREPRISES DU SECTEUR PRIVE DU SPECTACLE VIVANT ET AUTRES DISPOSITIONS PORTANT SUR DES THEMES OUVERTS A LA NEGOCIATION COLLECTIVE D'ENTREPRISE
ACCORD
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