Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
COMEDIE FRANCAISE
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 20/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 21/12/2018
avenant n°2 à l'accord du 14/04/2014 relatif à la classification et à la rémunération à la comédie-française
AVENANT
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 20/07/2018
avenant N°2 à l'accord du 14 avril 2014 relatif à la classification et à la rémunération à la Comédie-Française
AVENANT
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 21/12/2018
avenant n°2 à l'accord du 14/04/2014 relatif à la classification et à la rémunération à la comédie-française
AVENANT
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 28/05/2019
proces-verba d'accord salarial 2019
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 17/12/2021
accord collectif d'entreprise formalisant un régime complémentaire collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé pour les salariés de la Comédie-Frrançaise
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 23/06/2023
accord sur le compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 10/04/2024
Accord d'entreprise relatif au don de jours de congés
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 06/10/2021
Protocole d'accord relatif au télétravail (personnel cadres et non- cadres)
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 20/09/2022
AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCIRD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 06/10/2021
AVENANT
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 27/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la fermeture des ateliers de décors de Sarcelles
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 12/07/2024
Avenant n 2 au protocole d'accord relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 24/07/2024
PROCES ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 04/03/2025
FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
COMITE DE GESTION DU THEATRE DU BEAUVAISIS
Accord d'entreprise COMITE DE GESTION DU THEATRE DU BEAUVAISIS 01/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée, l’organisation du travail, les primes et indemnités, les rémunérations, et le télétravail Accord
ACCORD
COMPAGNIE AIRELLE
Accord d'entreprise COMPAGNIE AIRELLE 10/04/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un congé menstruel
ACCORD
Accord d'entreprise COMPAGNIE AIRELLE 08/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS APPLICABLES AUX SALARIÉ.E.S DONT LA DURÉE DU TRAVAIL EST DECOMPTÉE EN JOURS
ACCORD
COMPAGNIE MICHEL DIDYM THEATRE DE LA MANUFACTURE
Accord d'entreprise COMPAGNIE MICHEL DIDYM THEATRE DE LA MANUFACTURE 02/07/2019
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise COMPAGNIE MICHEL DIDYM THEATRE DE LA MANUFACTURE 09/06/2021
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
COMPAGNIE MICHEL DIDYM THEATRE DE LA MANUFACTURE
Accord d'entreprise COMPAGNIE MICHEL DIDYM THEATRE DE LA MANUFACTURE 30/06/2020
Un accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
COMPAGNIE OPOSITO
Accord d'entreprise COMPAGNIE OPOSITO 11/11/2020
Accord relatif au forfait annuel en jours et don de jours de repos
ACCORD
CORIDA SA
Accord d'entreprise CORIDA SA 20/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la fixation de la période de référence des congés payés
ACCORD
CTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL CAEN BN
Accord d'entreprise CTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL CAEN BN 25/11/2020
UN COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE CONVENTIONNEL & FIXANT SON REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL CAEN BN 23/05/2025
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Comité Coutançais d'Action Culturelle
Accord d'entreprise Comité Coutançais d'Action Culturelle 16/01/2024
Accord interne sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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