Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
CLERMONT AUVERGNE OPERA
Accord d'entreprise CLERMONT AUVERGNE OPERA 26/10/2023
Accord d'entreprise fondant un comité social et économique
ACCORD
CNDC - CENTRE NATIONAL DE DANSE CONTEMPORAINE D'ANGERS
Accord d'entreprise CNDC - CENTRE NATIONAL DE DANSE CONTEMPORAINE D'ANGERS 01/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
COLLECTION LAMBERT EN AVIGNON
Accord d'entreprise COLLECTION LAMBERT EN AVIGNON 18/06/2025
Accord collectif d'entreprise du 29 mai 2025
ACCORD
COMEDIE DE CAEN - CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE NORMANDIE
Accord d'entreprise COMEDIE DE CAEN - CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE NORMANDIE 08/06/2023
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 [NAO]
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE DE CAEN - CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE NORMANDIE 19/09/2025
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
COMEDIE DE COLMAR
Accord d'entreprise COMEDIE DE COLMAR 26/10/2022
NEGOCIATION ANNUELLE 2022 PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE DE COLMAR 28/08/2023
Accord relatif aux conditions de tournée des personnels techniques et administratifs
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE DE COLMAR 08/11/2023
Procès-verbal d'accord Négociation annuelle 2023
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE DE COLMAR 19/12/2024
PROCES-VERBAL D’ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE DE COLMAR 30/06/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL, CONGES ET REMUNERATION
ACCORD
COMEDIE FRANCAISE
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 04/06/2018
Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 20/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 21/12/2018
avenant n°2 à l'accord du 14/04/2014 relatif à la classification et à la rémunération à la comédie-française
AVENANT
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 20/07/2018
avenant N°2 à l'accord du 14 avril 2014 relatif à la classification et à la rémunération à la Comédie-Française
AVENANT
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 21/12/2018
avenant n°2 à l'accord du 14/04/2014 relatif à la classification et à la rémunération à la comédie-française
AVENANT
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 28/05/2019
proces-verba d'accord salarial 2019
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 17/12/2021
accord collectif d'entreprise formalisant un régime complémentaire collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé pour les salariés de la Comédie-Frrançaise
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 23/06/2023
accord sur le compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 10/04/2024
Accord d'entreprise relatif au don de jours de congés
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 06/10/2021
Protocole d'accord relatif au télétravail (personnel cadres et non- cadres)
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 20/09/2022
AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCIRD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 06/10/2021
AVENANT
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 27/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la fermeture des ateliers de décors de Sarcelles
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 12/07/2024
Avenant n 2 au protocole d'accord relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 24/07/2024
PROCES ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise COMEDIE FRANCAISE 04/03/2025
FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas