Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise ASSOCIATION LABEL BRUT 02/06/2018
Accord d'entreprise - Compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE BASTION 09/11/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE CULTURES DU MONDE 14/06/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail en date du 14 juin 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA GESTION DE L'ORCHESTRE NATIONAL D'AUVERGNE 13/12/2023
avenant accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA GESTION DE L'ORCHESTRE NATIONAL D'AUVERGNE 30/09/2024
avenant n°2 accord entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION THEATRE DU POINT DU JOUR 25/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TRES TOT THEATRE 08/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL POUR TRES TOT THEATRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER 231 - CENTRE NATIONAL DES ARTS DE LA RUE 16/10/2024
FONCTIONNEMENT, MOYENS ET ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER 231 - CENTRE NATIONAL DES ARTS DE LA RUE 10/12/2024
Nombre et périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS MEDICIS 19/07/2024
Accord d'entreprise instaurant la possibilité de conclure des contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS MEDICIS 21/09/2025
Accord d'entreprise relatif au temps de travail et aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise ATHYS 01/09/2021
ACCORD DU 1ER SEPTEMBRE 2021 PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL DES SALARIES DE LA SOCIETE ATHYS
ACCORD

Accord d'entreprise ATHYS 09/12/2021
AVENANT N1 A L'ACCORD DU 1ER SEPTEMBRE 2021 PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL DES SALARIES ATHYS
AVENANT

Accord d'entreprise ATTITUDE ECOLE DE DANSE 08/11/2024
Accord collectif d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AZ PROD 18/09/2020
accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise BAL DU MOULIN ROUGE 21/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2024 ACCORD D'ENTREPRISE DU 21 DECEMBRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BALLET BIARRITZ 15/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BALLET BIARRITZ 08/10/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DE L APLD
ACCORD

Accord d'entreprise BALLET BIARRITZ 24/09/2020
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DE L APLD
ACCORD

Accord d'entreprise BETARRA 23/03/2024
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION
ACCORD

Accord d'entreprise BLEU CITRON PRODUCTIONS 12/03/2026
Accord collectif relatif au temps de travail au sein de la société Bleu Citron
ACCORD

Accord d'entreprise BOBIGNY MUSIQUES 93 22/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AU TELETRAVAIL ET AUX CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise BONLIEU SCENE NATIONALE 22/05/2019
AVENANT DE MODIFICATION DE L'ACCORD DE RÉDUCTION ET D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BUC DANSE 30/09/2020
accord d'entreprise sur une activite partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CAP SCIENCES CCSTI BORDEAUX - NOUVELLE AQUITAINE 21/12/2018
Accord collectif sur l'embauche au forfait jours de personnel non cadre
ACCORD