Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
COMITE DE GESTION DU THEATRE DU BEAUVAISIS
Accord d'entreprise COMITE DE GESTION DU THEATRE DU BEAUVAISIS 01/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée, l’organisation du travail, les primes et indemnités, les rémunérations, et le télétravail Accord
ACCORD
COMPAGNIE AIRELLE
Accord d'entreprise COMPAGNIE AIRELLE 10/04/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un congé menstruel
ACCORD
Accord d'entreprise COMPAGNIE AIRELLE 08/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS APPLICABLES AUX SALARIÉ.E.S DONT LA DURÉE DU TRAVAIL EST DECOMPTÉE EN JOURS
ACCORD
COMPAGNIE MICHEL DIDYM THEATRE DE LA MANUFACTURE
Accord d'entreprise COMPAGNIE MICHEL DIDYM THEATRE DE LA MANUFACTURE 02/07/2019
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise COMPAGNIE MICHEL DIDYM THEATRE DE LA MANUFACTURE 09/06/2021
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
COMPAGNIE MICHEL DIDYM THEATRE DE LA MANUFACTURE
Accord d'entreprise COMPAGNIE MICHEL DIDYM THEATRE DE LA MANUFACTURE 30/06/2020
Un accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
COMPAGNIE OPOSITO
Accord d'entreprise COMPAGNIE OPOSITO 11/11/2020
Accord relatif au forfait annuel en jours et don de jours de repos
ACCORD
CORIDA SA
Accord d'entreprise CORIDA SA 20/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la fixation de la période de référence des congés payés
ACCORD
CTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL CAEN BN
Accord d'entreprise CTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL CAEN BN 25/11/2020
UN COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE CONVENTIONNEL & FIXANT SON REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL CAEN BN 23/05/2025
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRA
Accord d'entreprise CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRA 16/01/2018
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT LE COMITE D'ENTREPRISE CONVENTIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRA 24/07/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRASS
Accord d'entreprise CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRASS 14/01/2021
avenant n°1 mise en place et fonctionnement CSEC
AVENANT
CTRE NATIONAL DANSE COMTEMPORAINE ANG
Accord d'entreprise CTRE NATIONAL DANSE COMTEMPORAINE ANG 19/06/2019
Mise enplace du Comité Social Economique Conventionnel
ACCORD
CTRE NATIONAL DANSE COMTEMPORAINE ANGERS
Accord d'entreprise CTRE NATIONAL DANSE COMTEMPORAINE ANGERS 20/05/2021
NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE NATIONAL DANSE COMTEMPORAINE ANGERS 06/06/2025
Accord sur la mise en place de titres restaurants
AVENANT
Comité Coutançais d'Action Culturelle
Accord d'entreprise Comité Coutançais d'Action Culturelle 16/01/2024
Accord interne sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DANSE EN AIGUILLON !
Accord d'entreprise DANSE EN AIGUILLON ! 25/09/2019
ACCORD PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DELTA DANSE
Accord d'entreprise DELTA DANSE 24/06/2026
ACCORDS D ENTREPRISE DELTA DANSE SARL
ACCORD
DES LENDEMAINS QUI CHANTENT
Accord d'entreprise DES LENDEMAINS QUI CHANTENT 03/04/2023
Forfait jours
ACCORD
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE DANSE
Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE DANSE 11/12/2017
Accord d'entreprise sur une annualisation du temps de travail pour le personnel pédagogique et artistique
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE DANSE 11/06/2019
Accord d'entreprise sur une annualisation du temps de travail pour le personnel pédagogique et artistique
ACCORD
EKLABUL
Accord d'entreprise EKLABUL 25/09/2020
accord entreprise APLD Eklabul 25 09 2020
ACCORD
ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN
Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 06/06/2018
Modification de l'accord relatif au régime collectif et obligatoire de frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 02/07/2019
Accord collectif relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
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