Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRA 16/01/2018
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT LE COMITE D'ENTREPRISE CONVENTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRA 24/07/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRASS 14/01/2021
avenant n°1 mise en place et fonctionnement CSEC
AVENANT

Accord d'entreprise CTRE NATIONAL DANSE COMTEMPORAINE ANG 19/06/2019
Mise enplace du Comité Social Economique Conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE NATIONAL DANSE COMTEMPORAINE ANGERS 20/05/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE NATIONAL DANSE COMTEMPORAINE ANGERS 06/06/2025
Accord sur la mise en place de titres restaurants
AVENANT

Accord d'entreprise DANSE EN AIGUILLON ! 25/09/2019
ACCORD PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DES LENDEMAINS QUI CHANTENT 03/04/2023
Forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE DANSE 11/12/2017
Accord d'entreprise sur une annualisation du temps de travail pour le personnel pédagogique et artistique
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE DANSE 11/06/2019
Accord d'entreprise sur une annualisation du temps de travail pour le personnel pédagogique et artistique
ACCORD

Accord d'entreprise EKLABUL 25/09/2020
accord entreprise APLD Eklabul 25 09 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 06/06/2018
Modification de l'accord relatif au régime collectif et obligatoire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 02/07/2019
Accord collectif relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 02/09/2019
Accord collectif sur les droits de la propriété intellectuelle des artistes interprètes engagés par l'Ensemble intercontemporain
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 18/10/2022
Annexe 1 : grille de cachets complémentaires de concerts (suite)
AVENANT

Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 21/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES ARTISTES INTERPRÈTES ENGAGÉS PAR L’ENSEMBLE INTERCONTEMPORAIN
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 21/06/2024
Avenant aux accords d'entreprise collège Musiciens et collège Administration & Technique
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE NORMANDIE-ROUEN 10/03/2026
Accord d'entreprise du CDN de Normandie-Rouen
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC LA CONDITION PUBLIQUE 16/12/2020
Accord Relatif à l'aménagement du temps de travail et aux congés payés sur la période de référence
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC LA CONDITION PUBLIQUE 21/06/2023
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC LA CONDITION PUBLIQUE 25/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des titres restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC LA CONDITION PUBLIQUE 17/02/2026
Accord d'entreprise instituant le contrat à durée déterminée à objet défini - chef de projet européen FSE +
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC MAISON DE LA CULTURE DE BOURGES 01/12/2021
Accord de prorogation des mandats des représentants au CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC THEATRE DE LORIENT CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL 01/09/2021
Avenant relatif à la mise en place d'une prime de tutorat
AVENANT

Accord d'entreprise Ensemble intercontemporain 01/02/2024
Accord collectif relatif aux moyens et au fonctionnement du comité social et économique conventionnel (CSEC)
ACCORD