Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
COMPAGNIE MICHEL DIDYM THEATRE DE LA MANUFACTURE
Accord d'entreprise COMPAGNIE MICHEL DIDYM THEATRE DE LA MANUFACTURE 09/06/2021
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
COMPAGNIE MICHEL DIDYM THEATRE DE LA MANUFACTURE
Accord d'entreprise COMPAGNIE MICHEL DIDYM THEATRE DE LA MANUFACTURE 30/06/2020
Un accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
COMPAGNIE OPOSITO
Accord d'entreprise COMPAGNIE OPOSITO 11/11/2020
Accord relatif au forfait annuel en jours et don de jours de repos
ACCORD
CORIDA SA
Accord d'entreprise CORIDA SA 20/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la fixation de la période de référence des congés payés
ACCORD
CTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL CAEN BN
Accord d'entreprise CTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL CAEN BN 25/11/2020
UN COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE CONVENTIONNEL & FIXANT SON REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL CAEN BN 23/05/2025
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRA
Accord d'entreprise CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRA 16/01/2018
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT LE COMITE D'ENTREPRISE CONVENTIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRA 24/07/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRASS
Accord d'entreprise CTRE DEVELOPT.CULTUREL GRASSE&PAYS GRASS 14/01/2021
avenant n°1 mise en place et fonctionnement CSEC
AVENANT
CTRE NATIONAL DANSE COMTEMPORAINE ANG
Accord d'entreprise CTRE NATIONAL DANSE COMTEMPORAINE ANG 19/06/2019
Mise enplace du Comité Social Economique Conventionnel
ACCORD
CTRE NATIONAL DANSE COMTEMPORAINE ANGERS
Accord d'entreprise CTRE NATIONAL DANSE COMTEMPORAINE ANGERS 20/05/2021
NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE NATIONAL DANSE COMTEMPORAINE ANGERS 06/06/2025
Accord sur la mise en place de titres restaurants
AVENANT
DANSE EN AIGUILLON !
Accord d'entreprise DANSE EN AIGUILLON ! 25/09/2019
ACCORD PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DELTA DANSE
Accord d'entreprise DELTA DANSE 24/06/2026
ACCORDS D ENTREPRISE DELTA DANSE SARL
ACCORD
DES LENDEMAINS QUI CHANTENT
Accord d'entreprise DES LENDEMAINS QUI CHANTENT 03/04/2023
Forfait jours
ACCORD
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE DANSE
Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE DANSE 11/12/2017
Accord d'entreprise sur une annualisation du temps de travail pour le personnel pédagogique et artistique
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE DANSE 11/06/2019
Accord d'entreprise sur une annualisation du temps de travail pour le personnel pédagogique et artistique
ACCORD
EKLABUL
Accord d'entreprise EKLABUL 25/09/2020
accord entreprise APLD Eklabul 25 09 2020
ACCORD
ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN
Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 06/06/2018
Modification de l'accord relatif au régime collectif et obligatoire de frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 02/07/2019
Accord collectif relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 02/09/2019
Accord collectif sur les droits de la propriété intellectuelle des artistes interprètes engagés par l'Ensemble intercontemporain
ACCORD
Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 18/10/2022
Annexe 1 : grille de cachets complémentaires de concerts (suite)
AVENANT
Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 21/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES ARTISTES INTERPRÈTES ENGAGÉS PAR L’ENSEMBLE INTERCONTEMPORAIN
ACCORD
Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 21/06/2024
Avenant aux accords d'entreprise collège Musiciens et collège Administration & Technique
AVENANT
Ensemble intercontemporain
Accord d'entreprise Ensemble intercontemporain 01/02/2024
Accord collectif relatif aux moyens et au fonctionnement du comité social et économique conventionnel (CSEC)
ACCORD
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