Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise CAP SCIENCES CCSTI BORDEAUX - NOUVELLE AQUITAINE 21/12/2018
Accord collectif sur l'embauche au forfait jours de personnel non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 03/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 15/05/2018
prime festival 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 07/05/2019
ACCORD D’ENTREPRISE - « PRIME FESTIVALS » 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 03/07/2019
Accord d'entreprise 2019 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 17/12/2019
Accord d'entreprise pour 2020 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 17/12/2019
Accord d'entreprise relatif au comité social et économique conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 08/10/2018
PRIME FAB 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 17/12/2019
Accord d'entreprise pour 2020 dans le cadre de la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 23/06/2020
Accord d'entreprise pour 2020 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 03/06/2020
Accord d'entreprise prime festivals 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CASAS AND CO 13/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CDN THEATRE DIJON BOURGOGNE 10/03/2020
Accord d'entreprise fondant le Comité Social et Économique conventionnel du CDN Théâtre Dijon Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise CENTR CULTUREL TRANSFRONTALIER LE MANEGE 09/02/2023
Accord cadre relatif à l'organisation de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTR CULTUREL TRANSFRONTALIER LE MANEGE 17/05/2024
Accord collectif annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTR CULTUREL TRANSFRONTALIER LE MANEGE 17/05/2024
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL - BALLET DE LORRAINE 17/12/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL D'ORLEANS - CCNO 14/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail, à la rémunération, Conditions de travail, Protection sociale, Droit syndical et représentant du personnel, Environnement, VHSS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE GRENOBLE 13/03/2020
UN ACCORD FONDANT LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE GRENOBLE - CCN2 21/06/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE LA ROCHELLE 14/12/2022
ACCORD CONCERNANT LA PPV
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE LA ROCHELLE 18/06/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE LA ROCHELLE 14/12/2022
ACCORD CONCERNANT LA PRIME ANNUELLE DE FIN D’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE LA ROCHELLE 14/12/2022
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du Forfait mobilités durables (2022-2023-2024)
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE LA ROCHELLE 22/07/2023
Accord concernant la prime annuelle (ancienne prime de fin d'année ou 13e mois)
ACCORD