Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
BETARRA
Accord d'entreprise BETARRA 23/03/2024
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION
ACCORD
BLEU CITRON PRODUCTIONS
Accord d'entreprise BLEU CITRON PRODUCTIONS 12/03/2026
Accord collectif relatif au temps de travail au sein de la société Bleu Citron
ACCORD
BOBIGNY MUSIQUES 93
Accord d'entreprise BOBIGNY MUSIQUES 93 22/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AU TELETRAVAIL ET AUX CONGES
ACCORD
BONLIEU SCENE NATIONALE
Accord d'entreprise BONLIEU SCENE NATIONALE 22/05/2019
AVENANT DE MODIFICATION DE L'ACCORD DE RÉDUCTION ET D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
BUC DANSE
Accord d'entreprise BUC DANSE 30/09/2020
accord d'entreprise sur une activite partielle de longue durée
ACCORD
CAP SCIENCES CCSTI BORDEAUX - NOUVELLE AQUITAINE
Accord d'entreprise CAP SCIENCES CCSTI BORDEAUX - NOUVELLE AQUITAINE 21/12/2018
Accord collectif sur l'embauche au forfait jours de personnel non cadre
ACCORD
CARRE-COLONNES
Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 03/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 15/05/2018
prime festival 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 07/05/2019
ACCORD D’ENTREPRISE - « PRIME FESTIVALS » 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 03/07/2019
Accord d'entreprise 2019 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 17/12/2019
Accord d'entreprise pour 2020 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 17/12/2019
Accord d'entreprise relatif au comité social et économique conventionnel
ACCORD
Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 08/10/2018
PRIME FAB 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 17/12/2019
Accord d'entreprise pour 2020 dans le cadre de la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 23/06/2020
Accord d'entreprise pour 2020 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CARRE-COLONNES 03/06/2020
Accord d'entreprise prime festivals 2020
ACCORD
CASAS AND CO
Accord d'entreprise CASAS AND CO 13/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
CDN THEATRE DIJON BOURGOGNE
Accord d'entreprise CDN THEATRE DIJON BOURGOGNE 10/03/2020
Accord d'entreprise fondant le Comité Social et Économique conventionnel du CDN Théâtre Dijon Bourgogne
ACCORD
CENTR CULTUREL TRANSFRONTALIER LE MANEGE
Accord d'entreprise CENTR CULTUREL TRANSFRONTALIER LE MANEGE 09/02/2023
Accord cadre relatif à l'organisation de la durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise CENTR CULTUREL TRANSFRONTALIER LE MANEGE 17/05/2024
Accord collectif annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CENTR CULTUREL TRANSFRONTALIER LE MANEGE 17/05/2024
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD
CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL - BALLET DE LORRAINE
Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL - BALLET DE LORRAINE 17/12/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD
CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL D'ORLEANS - CCNO
Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL D'ORLEANS - CCNO 14/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail, à la rémunération, Conditions de travail, Protection sociale, Droit syndical et représentant du personnel, Environnement, VHSS
ACCORD
CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE GRENOBLE
Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE GRENOBLE 13/03/2020
UN ACCORD FONDANT LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE GRENOBLE - CCN2
Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE GRENOBLE - CCN2 21/06/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
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