Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL D'ORLEANS - CCNO 14/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail, à la rémunération, Conditions de travail, Protection sociale, Droit syndical et représentant du personnel, Environnement, VHSS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE GRENOBLE 13/03/2020
UN ACCORD FONDANT LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE GRENOBLE - CCN2 21/06/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE LA ROCHELLE 14/12/2022
ACCORD CONCERNANT LA PPV
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE LA ROCHELLE 18/06/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE LA ROCHELLE 14/12/2022
ACCORD CONCERNANT LA PRIME ANNUELLE DE FIN D’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE LA ROCHELLE 14/12/2022
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du Forfait mobilités durables (2022-2023-2024)
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE LA ROCHELLE 22/07/2023
Accord concernant la prime annuelle (ancienne prime de fin d'année ou 13e mois)
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE MONTPELLIER LANGUEDOC ROUSSILLON 29/11/2024
PV de NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE RILLIEUX LA PAPE 30/12/2024
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS 27/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DU CCNT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS 06/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ART VIVANT 13/11/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ART VIVANT 25/10/2024
UN ACCORD RELATIF AUX NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL D'ORLEANS - CENTRE VAL DE LOIRE 16/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS LES ENTREPRISES COMPTANT AU MOINS 11 A MOINS DE 50 SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE TOURS 16/12/2019
l'accord d'entreprise fondant un Comité Social et Economique Conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE TOURS 15/12/2022
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAHUTS 16/09/2024
ACCORD forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CHAILLOT-THÉÂTRE NATIONAL DE LA DANSE 07/12/2021
ACCORD DE PROROGATION DU DÉLAI DE SURVIE DE L'ACCORD SUR LA RÉDUCTION ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE CHAILLOT - THÉÂTRE NATIONAL DE LA DANSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAILLOT-THÉÂTRE NATIONAL DE LA DANSE 08/07/2022
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE CHAILLOT - THÉÂTRE NATIONAL DE LA DANSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAILLOT-THÉÂTRE NATIONAL DE LA DANSE 20/03/2023
AVENANT N° 1 REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DU THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT
AVENANT

Accord d'entreprise CHAILLOT-THÉÂTRE NATIONAL DE LA DANSE 31/10/2024
ACCORD SALARIAL 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CHAILLOT-THÉÂTRE NATIONAL DE LA DANSE 18/09/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAILLOT-THÉÂTRE NATIONAL DE LA DANSE 23/10/2025
ACCORD SALARIAL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CHEYENNE PRODUCTIONS 06/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD