Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NOUVELLE-AQUITAINE MECA
Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NOUVELLE-AQUITAINE MECA 18/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NOUVELLE-AQUITAINE MECA 18/11/2020
Avenant à l'accord du 30 octobre 2001 relatif à l'aménagement- réduction du temps de travail
AVENANT
FORUM JACQUES PREVERT
Accord d'entreprise FORUM JACQUES PREVERT 10/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
GAITE LYRIQUE S.A.S.
Accord d'entreprise GAITE LYRIQUE S.A.S. 02/04/2024
Accord sur l'aménagement du temps de travail 2024
ACCORD
Accord d'entreprise GAITE LYRIQUE S.A.S. 15/05/2024
Accord Télétravail
ACCORD
GRAME
Accord d'entreprise GRAME 07/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS LES ENTREPRISES COMPTANT AU MOINS 11 A MOINS DE 25 SALARIES
ACCORD
HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DI
Accord d'entreprise HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DI 30/01/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats de délégué syndical et des représentants élus du personnel
ACCORD
HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DIT TANDEM
Accord d'entreprise HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DIT TANDEM 07/12/2020
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DIT TANDEM 15/12/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DIT TANDEM 18/06/2025
Accord NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise HIPPODROME DE DOUAI THEATRE D'ARRAS DIT TANDEM 04/03/2026
Accord sur la révision de la prime de route
ACCORD
HMA
Accord d'entreprise HMA 22/08/2022
Accord sur la mise en place de l'annualisation du temps de travail au sein de HMA
ACCORD
HOPSCOTCH GROUPE
Accord d'entreprise HOPSCOTCH GROUPE 15/04/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 23/08/2017 relatif à la qualité de vie au travail et au Bien Etre des salariés dan sl'univers professionnel
AVENANT
Accord d'entreprise HOPSCOTCH GROUPE 15/04/2019
Avenant à l'accord de l'UES Hopscotch sur l'aménagement du temps de travail du 5 septembre 2001
AVENANT
Accord d'entreprise HOPSCOTCH GROUPE 19/10/2018
Accord d'adaptation sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise HOPSCOTCH GROUPE 29/07/2020
Avenant à l'accord d'entreprise du 23 août 2017 relatif à la qualité de vie au travail et au bien-être des salariés dans l'univers professionnel
AVENANT
INTERSIGNES
Accord d'entreprise INTERSIGNES 25/05/2022
ACCORD COLLECTIF D’ÉTABLISSEMENT RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
JAZZ IN MARCIAC
Accord d'entreprise JAZZ IN MARCIAC 07/06/2021
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise JAZZ IN MARCIAC 12/04/2023
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD
JAZZDOR
Accord d'entreprise JAZZDOR 26/05/2025
Accord collectif sur la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD
Kiblos
Accord d'entreprise Kiblos 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF SUR L’ORGANISATION DU CADRE DE TRAVAIL
ACCORD
L'ACCENT 9
Accord d'entreprise L'ACCENT 9 01/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
L'APOSTROPHE SCENE NATIONALE CERGY-PO
Accord d'entreprise L'APOSTROPHE SCENE NATIONALE CERGY-PO 16/04/2019
AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE DU 30 JUIN 2002
AVENANT
L'ASSO
Accord d'entreprise L'ASSO 29/07/2022
Accord d'entreprise sur les congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise L'ASSO 26/09/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours et autres dispositions relatives à la gestion du temps de travail
ACCORD
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