Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise LARC SCENE NATIONALE 05/06/2024
Accord d'entreprise L'arc 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LE SABLIER, CENTRE NATIONAL DE LA MARIONNETTE 03/03/2025
LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS LES ENTREPRISES COMPTANT AU MOINS 11 A MOINS DE 50 SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise LE BALLET PRELJOCAJ 13/05/2019
accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LE CHANNEL SCENE NATIONALE DE CALAIS 22/03/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise LE CIEL 04/07/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOURNEAU 20/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI DE JOURS DE CONGES PAYES POUR ANCIENNETE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOURNEAU 12/12/2019
un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOURNEAU 10/08/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS DES SALARIES NON-CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOURNEAU 06/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOURNEAU 22/08/2024
avenant à l'accord d'entreprise relatif au comité social et économique conventionnel
AVENANT

Accord d'entreprise LE GRAND BLEU 01/04/2026
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 31 MARS 2008 INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE REMBOUREMENT DES FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise LE GRAND R 15/03/2019
UN ACCORD FONDANT UN CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LE GRAND R 13/02/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE MANEGE DE REIMS 24/09/2020
Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail en date du 16/06/2005
AVENANT

Accord d'entreprise LE MANEGE DE REIMS 15/03/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LE MANÈGE DE REIMS 04/12/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT 12/07/2024
ACCORD ENTREPRISE DU 12 JUILLET 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LE PHARE CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONA 27/06/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise LE PHENIX 17/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MOYENS ET ATTRIBUTIONS DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LE PHENIX SCENE NATIONALE VALENCIENNES METROPOLE 10/03/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise LE PHENIX THEATRE DE VALENCIENNES 07/09/2017
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRVAIL FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LE PHENIX THEATRE DE VALENCIENNES 07/09/2017
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRVAIL FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LE PHENIX THEATRE DE VALENCIENNES 20/07/2020
UN AVENANT AUX MOYENS DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise LE QUAI - CDN 20/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle homme femme
ACCORD

Accord d'entreprise LE REVE DE L ABORIGENE 30/05/2024
MODULATION
ACCORD