Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
LE SABLIER, CENTRE NATIONAL DE LA MARIONNETTE
Accord d'entreprise LE SABLIER, CENTRE NATIONAL DE LA MARIONNETTE 03/03/2025
LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS LES ENTREPRISES COMPTANT AU MOINS 11 A MOINS DE 50 SALARIES
ACCORD
LE BALLET PRELJOCAJ
Accord d'entreprise LE BALLET PRELJOCAJ 13/05/2019
accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
LE CHANNEL SCENE NATIONALE DE CALAIS
Accord d'entreprise LE CHANNEL SCENE NATIONALE DE CALAIS 22/03/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD
LE CIEL
Accord d'entreprise LE CIEL 04/07/2024
Accord d'entreprise
ACCORD
LE FOURNEAU
Accord d'entreprise LE FOURNEAU 20/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI DE JOURS DE CONGES PAYES POUR ANCIENNETE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AUTONOMES
ACCORD
Accord d'entreprise LE FOURNEAU 12/12/2019
un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise LE FOURNEAU 10/08/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS DES SALARIES NON-CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise LE FOURNEAU 06/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise LE FOURNEAU 22/08/2024
avenant à l'accord d'entreprise relatif au comité social et économique conventionnel
AVENANT
LE GRAND BLEU
Accord d'entreprise LE GRAND BLEU 01/04/2026
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 31 MARS 2008 INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE REMBOUREMENT DES FRAIS MEDICAUX
AVENANT
LE GRAND R
Accord d'entreprise LE GRAND R 15/03/2019
UN ACCORD FONDANT UN CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise LE GRAND R 13/02/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LE MANEGE DE REIMS
Accord d'entreprise LE MANEGE DE REIMS 24/09/2020
Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail en date du 16/06/2005
AVENANT
Accord d'entreprise LE MANEGE DE REIMS 15/03/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
LE MANÈGE DE REIMS
Accord d'entreprise LE MANÈGE DE REIMS 04/12/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT
Accord d'entreprise LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE A NIORT 12/07/2024
ACCORD ENTREPRISE DU 12 JUILLET 2024
ACCORD
LE PHARE CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONA
Accord d'entreprise LE PHARE CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONA 27/06/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD
LE PHENIX
Accord d'entreprise LE PHENIX 17/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MOYENS ET ATTRIBUTIONS DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
LE PHENIX SCENE NATIONALE VALENCIENNES METROPOLE
Accord d'entreprise LE PHENIX SCENE NATIONALE VALENCIENNES METROPOLE 10/03/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD
LE PHENIX THEATRE DE VALENCIENNES
Accord d'entreprise LE PHENIX THEATRE DE VALENCIENNES 07/09/2017
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRVAIL FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise LE PHENIX THEATRE DE VALENCIENNES 07/09/2017
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRVAIL FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise LE PHENIX THEATRE DE VALENCIENNES 20/07/2020
UN AVENANT AUX MOYENS DU CSE
AVENANT
LE QUAI - CDN
Accord d'entreprise LE QUAI - CDN 20/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle homme femme
ACCORD
LE REVE DE L ABORIGENE
Accord d'entreprise LE REVE DE L ABORIGENE 30/05/2024
MODULATION
ACCORD
LE RIRE MEDECIN
Accord d'entreprise LE RIRE MEDECIN 08/07/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail du 15/10/2009
AVENANT
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