Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise ABRAZIK 26/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) sur l’année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ACADEMIE BACH 08/12/2020
Accord interne sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACGD-THEATRE MASSALIA 16/12/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ADDA SCENES CROISEES 28/08/2018
Accord collectif de l'association Adda scènes Croisées relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CULTURELLE GRAND EST 26/06/2019
Accord d'entreprise concernant le comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CULTURELLE GRAND EST 19/11/2020
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail et le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CULTURELLE GRAND EST 25/09/2024
Avenant N° 2 sur l'Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail et du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE CULTURELLE GRAND EST 30/09/2025
Accord d’entreprise concernant le comité social et économique avenant 1
AVENANT

Accord d'entreprise AGORA CITE INTERNATIONALE DE LA DANSE 12/12/2025
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE EN DATE DU 12 DECEMBRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AKWABA KA THEATRE 17/12/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée 01/01/2021 - 30/06/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ANZN SARL 10/12/2020
Accord entreprise relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ARTS ATTACK 21/06/2019
LA CONSTITUTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL DE L'ASSOCIATION ARTS ATTACK
ACCORD

Accord d'entreprise ARTS ATTACK 15/11/2021
LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL DE L’ASSOCIATION ARTS ATTACK! (CSEC)
AVENANT

Accord d'entreprise ARTS ATTACK 01/06/2022
LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARTS ATTACK 01/06/2022
LE DROIT A LA DECONNEXION ET DES USAGES DES OUTILS NUMERIQUES ET DE COMMUNICATION PROFESSIONNELS HORS LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CASA MUSICALE 19/06/2023
Accord sur le temps de travail pour les cadres au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVEL ALBERTVILLE PAR LA CULTURE 20/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION FESTIVAL D'AVIGNON 15/06/2022
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES AU SEIN DU FESTIVAL D'AVIGNON
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION FESTIVAL D'AVIGNON 23/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CONGE MENSTRUEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR MAISON DE LA CULTURE 29/01/2020
ACCORDS D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SANS RESERVE 25/01/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOC MUSICALE CAILLOUX SUR FONTAINES 01/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE du 1er novembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS. LES FESTIVALS INTERNATIONAUX DE LYON ET RHONE-ALPES DITE LA BIENNALE DE LYON 27/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO MUSIQUES D'AUJOURD'HUI PAYS LORIENT 07/10/2021
Accord durée, organisation et temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO REBECA BIS 05/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD