Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise ASSOC GESTION CRATERE THEATRE D'ALES 25/06/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION CRATERE THEATRE D'ALES 02/06/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION CRATERE THEATRE D'ALES 14/10/2022
L'ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION CRATERE THEATRE D'ALES 13/03/2023
L'AVENANT N°3 DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU CRATERE DU 08.12.09
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC GESTION CRATERE THEATRE D'ALES 25/05/2023
l'accord collectif sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION CRATERE THEATRE D'ALES 13/06/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION CRATERE THEATRE D'ALES 09/02/2026
PROTOCOLE ACCORD ELECTIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AGENCE CULTURELLE GRAND EST 21/09/2023
AVENANT N° 1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail et du télétravail du 19.11.2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CITE-THEATRE 14/02/2019
Accord d'entreprise du Théâtre de la Cité internationale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CREA 17/12/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CULTURELLE ARGENTINE 25/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE - CONTRAT A DUREE DETERMINEE AVEC OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CULTURELLE ARGENTINE 18/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CULTURELLE JULIOBONA 20/03/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU CRATERE 22/06/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU CRATÈRE SCÈNE NATIONALE D'ALÈS 06/07/2020
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU FESTIVAL D'AVIGNON 18/07/2019
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU FESTIVAL D'AVIGNON
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU FESTIVAL D'AVIGNON 24/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU FESTIVAL D'AVIGNON 29/07/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU FESTIVAL D'AVIGNON
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU FESTIVAL D'AVIGNON 10/03/2021
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU FESTIVAL D'AVIGNON OUVRIERS ET TECHNICIENS DU SPECTACLE VIVANT EMBAUCHES SOUS CDD D'USAGE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FESTIVALS INTERNATIONAUX DE LYON ET RA 27/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FUZZ YON 22/01/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FUZZ YON 16/05/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS LES ENTREPRISES COMPTANT AU MOINS 11 A MOINS DE 50 SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FUZZ YON 01/09/2025
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA MACHINE 23/06/2022
Accord d’entreprise – Compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise association Ajms Fratellenza 01/12/2020
Accord d'entreprise INDIVIDUALISATION de l'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD