Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise EPCC CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE NORMANDIE-ROUEN 10/03/2026
Accord d'entreprise du CDN de Normandie-Rouen
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC LA CONDITION PUBLIQUE 16/12/2020
Accord Relatif à l'aménagement du temps de travail et aux congés payés sur la période de référence
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC LA CONDITION PUBLIQUE 21/06/2023
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC LA CONDITION PUBLIQUE 25/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des titres restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC LA CONDITION PUBLIQUE 17/02/2026
Accord d'entreprise instituant le contrat à durée déterminée à objet défini - chef de projet européen FSE +
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC MAISON DE LA CULTURE DE BOURGES 01/12/2021
Accord de prorogation des mandats des représentants au CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC THEATRE DE LORIENT CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL 01/09/2021
Avenant relatif à la mise en place d'une prime de tutorat
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC TRAVAIL ET CULTURE 27/09/2018
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de l'EPCC Travail et Culture
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC TRAVAIL ET CULTURE 14/01/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 03/07/06 (TELETRAVAIL)
AVENANT

Accord d'entreprise EPIC 27/10/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EPPC ESPACE DES ARTS 10/02/2018
ACCORD DE PROROGATION DE MANDAT
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE PREVERT ANIMATION 17/11/2020
Accord relatif à la mise en place d'un comité social et économique conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC CITE DE LA VOIX 03/04/2024
Accord d'entreprise relatif au comité social et économique conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE OPPB-EL CAMINO 03/12/2021
CLASSIFICATION DES EMPLOIS DE LA FILIERE EDUCATIVE ET PEDAGOGIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE OPPB-EL CAMINO 03/12/2021
RECOURS AUX CDII
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC ET DE LA GRANDE HALLE DE LA VILLETTE 20/07/2021
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC DU PARC ET DE LA GRANDE HALLE DE LA VILLETTE 15/02/2021
Accord avenant relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 20/07/2018
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018 - Revalorisation de la grille des emplois et des rémunération au 20 juillet 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 24/06/2019
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 09/09/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 31/08/2020
Protocole d'accord 2020 pour les élections des représentants des salariés au Conseil d'Administration
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 31/08/2020
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 13/07/2022
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC PARC GRANDE HALLE VILLETTE 11/10/2024
PROJET ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Ensemble intercontemporain 01/02/2024
Accord collectif relatif aux moyens et au fonctionnement du comité social et économique conventionnel (CSEC)
ACCORD