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Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN

Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 02/09/2019
Accord collectif sur les droits de la propriété intellectuelle des artistes interprètes engagés par l'Ensemble intercontemporain
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 18/10/2022
Annexe 1 : grille de cachets complémentaires de concerts (suite)
AVENANT

Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 21/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES ARTISTES INTERPRÈTES ENGAGÉS PAR L’ENSEMBLE INTERCONTEMPORAIN
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE INTER CONTEMPORAIN 21/06/2024
Avenant aux accords d'entreprise collège Musiciens et collège Administration & Technique
AVENANT

EPCC CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE NORMANDIE-ROUEN

Accord d'entreprise EPCC CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE NORMANDIE-ROUEN 10/03/2026
Accord d'entreprise du CDN de Normandie-Rouen
ACCORD

EPCC LA CONDITION PUBLIQUE

Accord d'entreprise EPCC LA CONDITION PUBLIQUE 16/12/2020
Accord Relatif à l'aménagement du temps de travail et aux congés payés sur la période de référence
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC LA CONDITION PUBLIQUE 21/06/2023
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC LA CONDITION PUBLIQUE 25/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des titres restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC LA CONDITION PUBLIQUE 17/02/2026
Accord d'entreprise instituant le contrat à durée déterminée à objet défini - chef de projet européen FSE +
ACCORD

EPCC MAISON DE LA CULTURE DE BOURGES

Accord d'entreprise EPCC MAISON DE LA CULTURE DE BOURGES 01/12/2021
Accord de prorogation des mandats des représentants au CSEC
ACCORD

EPCC THEATRE DE LORIENT CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL

Accord d'entreprise EPCC THEATRE DE LORIENT CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL 01/09/2021
Avenant relatif à la mise en place d'une prime de tutorat
AVENANT

EPCC TRAVAIL ET CULTURE

Accord d'entreprise EPCC TRAVAIL ET CULTURE 27/09/2018
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de l'EPCC Travail et Culture
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC TRAVAIL ET CULTURE 14/01/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 03/07/06 (TELETRAVAIL)
AVENANT

EPIC

Accord d'entreprise EPIC 27/10/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NAO 2023
ACCORD

EPPC ESPACE DES ARTS

Accord d'entreprise EPPC ESPACE DES ARTS 10/02/2018
ACCORD DE PROROGATION DE MANDAT
ACCORD

ESPACE PREVERT ANIMATION

Accord d'entreprise ESPACE PREVERT ANIMATION 17/11/2020
Accord relatif à la mise en place d'un comité social et économique conventionnel
ACCORD

ETABLISSEMENT PUBLIC CITE DE LA VOIX

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC CITE DE LA VOIX 03/04/2024
Accord d'entreprise relatif au comité social et économique conventionnel
ACCORD

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE CITE EUROPEENNE DU THEATRE ET DES ARTS ASSOCIES DOMAINE D'O MONTPELLIER

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE OPPB-EL CAMINO

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE OPPB-EL CAMINO 03/12/2021
CLASSIFICATION DES EMPLOIS DE LA FILIERE EDUCATIVE ET PEDAGOGIQUE
ACCORD

ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC ET DE LA GRANDE HALLE DE LA VILLETTE

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC ET DE LA GRANDE HALLE DE LA VILLETTE 20/07/2021
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Ensemble intercontemporain

Accord d'entreprise Ensemble intercontemporain 01/02/2024
Accord collectif relatif aux moyens et au fonctionnement du comité social et économique conventionnel (CSEC)
ACCORD

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