Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
L'ATABAL
Accord d'entreprise L'ATABAL 18/11/2024
Accord relatif à la durée et l'amenagement du temps de travail
ACCORD
L'ENVOLEE
Accord d'entreprise L'ENVOLEE 14/03/2019
Accord d'entreprise d’aménagement du temps de travail
ACCORD
L'INSTANT T
Accord d'entreprise L'INSTANT T 24/08/2022
Accord collectif instituant un repos compensateur de remplacement
ACCORD
L'ODYSSEE
Accord d'entreprise L'ODYSSEE 08/11/2023
ACCORD FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
Accord d'entreprise L'ODYSSEE 23/11/2022
ACCORD FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
Accord d'entreprise L'ODYSSEE 19/07/2024
Accord d'entreprise rémunération, aménagement temps de travail
ACCORD
LA COMEDIE DE CLERMONT FERRAND SCENE NATIONALE
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE CLERMONT FERRAND SCENE NATIONALE 13/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL A LA COMEDIE DE CLERMONT
ACCORD
LA BATOUDE CENTRE DES ARTS DU CIRQUE ET DE LA RUE
Accord d'entreprise LA BATOUDE CENTRE DES ARTS DU CIRQUE ET DE LA RUE 26/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE – CSE.
ACCORD
Accord d'entreprise LA BATOUDE CENTRE DES ARTS DU CIRQUE ET DE LA RUE 06/06/2025
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD
LA BIENNALE DE LYON
Accord d'entreprise LA BIENNALE DE LYON 19/12/2023
AVENANT A L'ACCORD DU 05/07/2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LA BIENNALE DE LYON 09/10/2025
AVENANT N°1 A DURÉE DÉTERMINER A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15/12/2023 SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise LA BIENNALE DE LYON 05/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET AU BON USAGE DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD
LA BRECHE, POLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE
Accord d'entreprise LA BRECHE, POLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE 10/10/2019
accord collectif d'entreprise sur le comité social et économique conventionnel
ACCORD
LA CECILIA
Accord d'entreprise LA CECILIA 19/02/2021
accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
LA COMEDIE DE REIMS
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 22/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur les rémunérations en date du 04/10/2004
AVENANT
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 22/02/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 23/11/2021
Un accord portant sur l'attribution d'une prime service de sécurité
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 21/09/2022
Un avenant à l'accord portant sur le CDII en date du 24/11/2006
AVENANT
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 09/09/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 14/02/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 09/03/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
LA COMÉDIE DE REIMS
Accord d'entreprise LA COMÉDIE DE REIMS 17/09/2024
Un avenant à l'accord portant sur l'attribution d'une prime service de sécurité en date du 23/11/2021
AVENANT
La Biennale de Lyon
Accord d'entreprise La Biennale de Lyon 15/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 ACCORD du 15/12/2023
ACCORD
Accord d'entreprise La Biennale de Lyon 16/12/2023
AVENANT A L'ACCORD DU 22/06/2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
AVENANT
Accord d'entreprise La Biennale de Lyon 15/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T.)
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas