Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
LA BIENNALE DE LYON
Accord d'entreprise LA BIENNALE DE LYON 19/12/2023
AVENANT A L'ACCORD DU 05/07/2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LA BIENNALE DE LYON 09/10/2025
AVENANT N°1 A DURÉE DÉTERMINER A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15/12/2023 SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise LA BIENNALE DE LYON 05/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET AU BON USAGE DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD
LA BRECHE, POLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE
Accord d'entreprise LA BRECHE, POLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE 10/10/2019
accord collectif d'entreprise sur le comité social et économique conventionnel
ACCORD
LA CECILIA
Accord d'entreprise LA CECILIA 19/02/2021
accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
LA COMEDIE DE REIMS
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 22/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur les rémunérations en date du 04/10/2004
AVENANT
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 22/02/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 23/11/2021
Un accord portant sur l'attribution d'une prime service de sécurité
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 21/09/2022
Un avenant à l'accord portant sur le CDII en date du 24/11/2006
AVENANT
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 09/09/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 14/02/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 09/03/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 02/11/2017
ACCORD POUR LA MISE EN CONFORMITE DU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE A CARACTERE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE CONCLU AU SEINDE LA COMEDIE DE SAINT ETIENNE
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 05/04/2019
ACCORD RELATIF AU Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 11/12/2020
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 15/12/2020
Accord collectif relatif à l'organisation, la durée, la rémunération et les congés au sein de La comédie de Saint-Etienne
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 10/06/2021
Negociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 23/03/2022
Negociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 02/06/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSEI et annulation du protocole d'accord preelectoral du 03/05/2022
ACCORD
LA COMÉDIE DE REIMS
Accord d'entreprise LA COMÉDIE DE REIMS 17/09/2024
Un avenant à l'accord portant sur l'attribution d'une prime service de sécurité en date du 23/11/2021
AVENANT
Accord d'entreprise LA COMÉDIE DE REIMS 27/05/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMÉDIE DE REIMS 04/11/2025
Un accord portant sur la garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD
La Biennale de Lyon
Accord d'entreprise La Biennale de Lyon 15/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 ACCORD du 15/12/2023
ACCORD
Accord d'entreprise La Biennale de Lyon 16/12/2023
AVENANT A L'ACCORD DU 22/06/2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
AVENANT
Accord d'entreprise La Biennale de Lyon 15/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T.)
ACCORD
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