Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
LA COMEDIE DE REIMS
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE REIMS 28/08/2026
Un accord portant sur l'organisation et la durée du travail, la rémunération, les primes et indemnités diverses et les congés
ACCORD
LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 02/11/2017
ACCORD POUR LA MISE EN CONFORMITE DU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE A CARACTERE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE CONCLU AU SEINDE LA COMEDIE DE SAINT ETIENNE
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 05/04/2019
ACCORD RELATIF AU Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 11/12/2020
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 15/12/2020
Accord collectif relatif à l'organisation, la durée, la rémunération et les congés au sein de La comédie de Saint-Etienne
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 10/06/2021
Negociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 23/03/2022
Negociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 02/06/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSEI et annulation du protocole d'accord preelectoral du 03/05/2022
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 15/12/2022
Accord mise en place CSE interentreprise
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 15/12/2022
Accord budget Activités sociales et culturelles
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE 11/04/2023
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
LA COMEDIE DE VALENCE
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE VALENCE 07/01/2019
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE VALENCE 21/12/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE VALENCE 14/02/2023
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE VALENCE 23/02/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMEDIE DE VALENCE 21/07/2025
UN PROCÈS-VERBAL D'ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNÉE 2025
ACCORD
LA COMETE
Accord d'entreprise LA COMETE 06/11/2018
Un accord portant sur les attributions du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMETE 09/07/2026
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMETE 09/07/2026
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle et sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LA COMÉDIE DE REIMS
Accord d'entreprise LA COMÉDIE DE REIMS 27/05/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMÉDIE DE REIMS 04/11/2025
Un accord portant sur la garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD
LA CONDITION PUBLIQUE
Accord d'entreprise LA CONDITION PUBLIQUE 09/11/2023
Accord d'entreprise relatif au versement santé
ACCORD
LA FERME DU BUISSON
Accord d'entreprise LA FERME DU BUISSON 01/07/2019
Accord collectif d'entreprise sur le comité social et économique conventionnel
ACCORD
Accord d'entreprise LA FERME DU BUISSON 11/06/2019
Négociation Annuelle
ACCORD
Accord d'entreprise LA FERME DU BUISSON 11/06/2019
Procès verbal des discussion portant sur les écarts de rémunération entre les hommes et les femmes
ACCORD
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