Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
LES MATAPESTE
Accord d'entreprise LES MATAPESTE 01/10/2023
Accord d'entreprise sur l'affiliation au régime de frais de santé
ACCORD
LES NOUVELLES SUBSISTANCES
Accord d'entreprise LES NOUVELLES SUBSISTANCES 09/04/2024
Accord d'entreprise sur les salaires intermittents - années 2024 et 2025
ACCORD
Accord d'entreprise LES NOUVELLES SUBSISTANCES 19/07/2024
Accord d'entreprise sur les salaires permanents - années 2024,2025,2026
ACCORD
Accord d'entreprise LES NOUVELLES SUBSISTANCES 01/10/2024
ACCORD RELATIF À LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION LES NOUVELLES SUBSISTANCES
ACCORD
LIEUX PUBLICS
Accord d'entreprise LIEUX PUBLICS 31/12/2019
Accord d'entreprise - CSEC
ACCORD
Accord d'entreprise LIEUX PUBLICS 20/02/2020
Accord d'entreprise sur la gestion du temps de travail
ACCORD
LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 18/03/2025
Congés menstruels
ACCORD
LIT UP
Accord d'entreprise LIT UP 30/12/2023
« Accord Relatif à l'Aménagement et à la Réduction du Temps de Travail » Société LIT UP
ACCORD
Accord d'entreprise LIT UP 15/01/2026
AVENANT N°1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET À LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (JRTT)
AVENANT
LIVE NATION FRANCE FESTIVALS
Accord d'entreprise LIVE NATION FRANCE FESTIVALS 04/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE DE MODIFICATION DE LA DUREE DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE LIVE NATION FRANCE FESTIVALS
ACCORD
LIVE NATION SAS
Accord d'entreprise LIVE NATION SAS 15/03/2023
Accord d'entreprise de modification de la durée de travail au sein de la société Live Nation SAS
ACCORD
Accord d'entreprise LIVE NATION SAS 25/10/2023
AVENANT EXTENSION A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT MODIFICATION DE LA DUREE DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE LIVE NATION SAS CONCLU LE 15 MARS 2023
AVENANT
Accord d'entreprise LIVE NATION SAS 21/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT RECONNAISSANCE D’UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LES SOCIETES LIVE NATION SAS, LIVE NATION FRANCE FESTIVALS ET ENTRE DEUX
ACCORD
LIVRADOUE DANSAIRE
Accord d'entreprise LIVRADOUE DANSAIRE 06/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL PORTANT SUR : LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS COMME MODE D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ; LA FIXATION DE LA PÉRIODE DE RÉFÉRENCE CONCERNANT L’AMÉNAGEMENT PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
M H O "MICHEL HABERT ORGANISATION"
Accord d'entreprise M H O "MICHEL HABERT ORGANISATION" 20/04/2022
ACCORD COLLECTIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD
MAISON CULTURE SAINT DENIS
Accord d'entreprise MAISON CULTURE SAINT DENIS 29/03/2022
Accord d'Entreprise
ACCORD
MAISON DE LA CULTURE NEVERS AGGLOMERAT
Accord d'entreprise MAISON DE LA CULTURE NEVERS AGGLOMERAT 02/05/2018
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
MAISON DE LA CULTURE SCENE NATIONALE
Accord d'entreprise MAISON DE LA CULTURE SCENE NATIONALE 16/03/2018
Un accord relatif à la prorogation des mandats de la Délégation Unique du Personnel et du Comité d'Entreprise
ACCORD
MAISON DE LA MUSIQUE CONTEMPORAINE
Accord d'entreprise MAISON DE LA MUSIQUE CONTEMPORAINE 16/06/2020
ACCORD COLLECTIF D'ADAPTATION CDMC-MMC
ACCORD
MAISON DES JEUNES ET CULTURE
Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET CULTURE 06/05/2024
Un Accord collectif d'aménagement du temps plein sur l'année avec attribution de jours de repos compensateurs
ACCORD
MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE DE
Accord d'entreprise MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE DE 08/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE DE CHATEAUROUX
Accord d'entreprise MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE DE CHATEAUROUX 31/01/2023
amenagement temps de travail sur une année
ACCORD
MAISON DU CONTE (Conditions de travail)
Accord d'entreprise MAISON DU CONTE (Conditions de travail) 29/04/2025
Règlement Intérieur condition de travail
ACCORD
MAISON DU THEATRE
Accord d'entreprise MAISON DU THEATRE 24/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNE (C.S.E.C.)
ACCORD
Maison de la Musique Contemporaine
Accord d'entreprise Maison de la Musique Contemporaine 16/06/2020
Accord collectif d'adaptation MNL-MMC
ACCORD
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