Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise MAISON DU THEATRE 17/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES ELUS AU C.S.E.C.
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DU THEATRE 22/04/2021
un accord relatif à la durée du travail et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DU THEATRE 29/09/2022
un Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DU THEATRE 23/12/2025
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON POPULAIRE LA CULTURE ET LOISIRS 02/04/2025
Accord adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON POPULAIRE LA CULTURE ET LOISIRS 02/04/2025
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON POPULAIRE LA CULTURE ET LOISIRS 11/04/2026
Protocole d'accord relative à la méthode de calcul de rémunération des animateurs techniciens
ACCORD

Accord d'entreprise MATEX PRODUCTIONS 29/09/2021
ACCORD COLLECTIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) AU SEIN DE LA SOCIETE MATEX PRODUCTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise MATEX PRODUCTIONS 25/10/2021
ACCORD COLLECTIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) AU SEIN DE LA SOCIETE MATEX PRODUCTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise MESCENESXXI TALENTS & SOCIETE 11/01/2025
Accord Collectif d'Entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise MIX'ARTS 17/12/2020
UN ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise MIXLAB 07/02/2020
UN ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MIXT 05/05/2026
Accord d'entreprise de Mixt
ACCORD

Accord d'entreprise MODJO PRODUCTION 31/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise NANTERRE AMANDIERS SARL 20/03/2019
Accord collectif - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise NANTERRE AMANDIERS SARL 15/12/2020
ACCORD N A O 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NANTES JAZZ ACTION 26/01/2018
un accord visant à améliorer les dispositions de la CCN
ACCORD

Accord d'entreprise NORD EST THEATRE - NEST CENTRE DRAMATIQUE TRANSFRONTALIER DE THIONVILLE GRAND EST 26/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise NORD EST THEATRE - NEST CENTRE DRAMATIQUE TRANSFRONTALIER DE THIONVILLE GRAND EST 07/07/2021
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise NORD EST THEATRE - NEST CENTRE DRAMATIQUE TRANSFRONTALIER DE THIONVILLE GRAND EST 26/07/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise NOUVEAU THEATRE DE MONTREUIL 09/09/2019
Accord d'entreprise fondant le CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVEAU THEATRE DE MONTREUIL 13/11/2019
Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise sur le Comité social et éconique du 9 septembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise NOUVEAU THEATRE DE MONTREUIL 10/02/2021
Avenant 2 à l'accord collectif d'entreprise sur le Comité social et économique du 9 septembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise OL PRODUCTION 30/01/2020
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OL PRODUCTION 24/06/2022
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD