Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
MAISON CULTURE SAINT DENIS
Accord d'entreprise MAISON CULTURE SAINT DENIS 29/03/2022
Accord d'Entreprise
ACCORD
MAISON DE LA CULTURE NEVERS AGGLOMERAT
Accord d'entreprise MAISON DE LA CULTURE NEVERS AGGLOMERAT 02/05/2018
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
MAISON DE LA CULTURE SCENE NATIONALE
Accord d'entreprise MAISON DE LA CULTURE SCENE NATIONALE 16/03/2018
Un accord relatif à la prorogation des mandats de la Délégation Unique du Personnel et du Comité d'Entreprise
ACCORD
MAISON DE LA MUSIQUE CONTEMPORAINE
Accord d'entreprise MAISON DE LA MUSIQUE CONTEMPORAINE 16/06/2020
ACCORD COLLECTIF D'ADAPTATION CDMC-MMC
ACCORD
MAISON DES JEUNES ET CULTURE
Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET CULTURE 06/05/2024
Un Accord collectif d'aménagement du temps plein sur l'année avec attribution de jours de repos compensateurs
ACCORD
MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE DE
Accord d'entreprise MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE DE 08/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE DE CHATEAUROUX
Accord d'entreprise MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE DE CHATEAUROUX 31/01/2023
amenagement temps de travail sur une année
ACCORD
MAISON DU CONTE (Conditions de travail)
Accord d'entreprise MAISON DU CONTE (Conditions de travail) 29/04/2025
Règlement Intérieur condition de travail
ACCORD
MAISON DU THEATRE
Accord d'entreprise MAISON DU THEATRE 24/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNE (C.S.E.C.)
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DU THEATRE 17/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES ELUS AU C.S.E.C.
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DU THEATRE 22/04/2021
un accord relatif à la durée du travail et organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DU THEATRE 29/09/2022
un Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DU THEATRE 23/12/2025
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
AVENANT
MAISON POPULAIRE LA CULTURE ET LOISIRS
Accord d'entreprise MAISON POPULAIRE LA CULTURE ET LOISIRS 02/04/2025
Accord adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON POPULAIRE LA CULTURE ET LOISIRS 02/04/2025
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON POPULAIRE LA CULTURE ET LOISIRS 11/04/2026
Protocole d'accord relative à la méthode de calcul de rémunération des animateurs techniciens
ACCORD
MATEX PRODUCTIONS
Accord d'entreprise MATEX PRODUCTIONS 29/09/2021
ACCORD COLLECTIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) AU SEIN DE LA SOCIETE MATEX PRODUCTIONS
ACCORD
Accord d'entreprise MATEX PRODUCTIONS 25/10/2021
ACCORD COLLECTIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) AU SEIN DE LA SOCIETE MATEX PRODUCTIONS
ACCORD
MESCENESXXI TALENTS & SOCIETE
Accord d'entreprise MESCENESXXI TALENTS & SOCIETE 11/01/2025
Accord Collectif d'Entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail sur l'année
ACCORD
MIX'ARTS
Accord d'entreprise MIX'ARTS 17/12/2020
UN ACCORD APLD
ACCORD
MIXLAB
Accord d'entreprise MIXLAB 07/02/2020
UN ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD
MIXT
Accord d'entreprise MIXT 05/05/2026
Accord d'entreprise de Mixt
ACCORD
MODJO PRODUCTION
Accord d'entreprise MODJO PRODUCTION 31/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Maison de la Musique Contemporaine
Accord d'entreprise Maison de la Musique Contemporaine 16/06/2020
Accord collectif d'adaptation MNL-MMC
ACCORD
NANTERRE AMANDIERS SARL
Accord d'entreprise NANTERRE AMANDIERS SARL 20/03/2019
Accord collectif - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas