Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 01/07/2026
Accord temporaire sur le mode de recrutement des artistes lyriques du chœur par concours
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE DIJON 28/08/2026
Accord relatif à la rémunération des artistes lyriques du choeur pour leur participation aux action de médiation culturelle
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LILLE 01/07/2024
Accord d'entreprise égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 31/07/2018
Accord spécifique pour proroger l'accord audiovisuel orchestre et choeur du 1er janvier 2009 et de l'avenant du 14 septembre 2009 portant sur les taux de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 26/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 30/12/2017
UN ACCORD SPECIFIQUE POUR PROROGER L'ACCORD AUDIOVISUEL ORCHESTRE ET CHOEUR DU 1ER JANVIER 2009 ET DE L'AVENANT DU 14-9-2009 PORTANT SUR LES TAUX DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 01/06/2018
AVENANT à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés engagés en CDII
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 01/06/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés engagés en CDII de l'association Opéra de lyon
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 25/07/2018
Accord d'entreprise destiné à assurer l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 09/05/2019
Accord collectif relatif à l'exercice des droits de propriété littéraire et artistique des artistes de l'orchestre et du choeur de l'Opéra national de Lyon
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 25/09/2019
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 28/07/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail de l'association Opéra national de Lyon
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 24/12/2020
Accord Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 31/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE DESTINE A ASSURER L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 13/05/2022
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 30/11/2021
ADDENDUM A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL DE L'ASSOCIATION OPERA NATIONAL DE LYON DU 28 JUILLET 2020 PRECISANT LES CONDITIONS DE TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 30/01/2023
Addendum au protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires de l'année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 22/12/2022
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 28/12/2022
Protocole d'accord dans le cadre des Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 16/12/2024
Protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 17/12/2024
Accord d'entreprise destiné à assurer la diversité et l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 28/07/2025
Protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoire de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 06/10/2025
Accord d'entreprise instituant un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LYON 20/05/2026
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 28/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2023
ACCORD