Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 27/09/2019
ACCORD DE CLASSIFICATION DU PERSONNEL CADRE DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS - (AVENANT A L'ANNEXE PERSONNELS CADRES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS)
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 27/09/2019
ACCORD DE MISE EN OEUVRE DE LA CLASSIFICATION DU PERSONNEL CADRE DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 27/09/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 11/10/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 23/01/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A LA VALORISATION DES MANDATS
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 06/04/2021
AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE TITRE III DE L’ANNEXE PERSONNELS ARTISTIQUES (DIT « ANNEXE CHŒURS »)
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 13/07/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 13/07/2021
AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD RELATIF A L’EXPLOITATION AUDIOVISUELLE DES INTERPRETATIONS ET ACTIVITES DES MUSICIENS DE L’ORCHESTRE
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 13/07/2021
AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD RELATIF A L’EXPLOITATION AUDIOVISUELLE DES INTERPRETATIONS ET ACTIVITES DES ARTISTES DES CHŒURS
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 13/07/2021
AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD RELATIF A L’EXPLOITATION AUDIOVISUELLE DES INTERPRETATIONS ET ACTIVITES DES DANSEURS DU BALLET
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 13/07/2021
AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE DE L’OPERA NATIONAL DE PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 07/01/2021
AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'APPLICATION DU REGIME ADDITIONNEL DE RETRAITE DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 06/04/2021
CONSOLIDATION DE L'ACCORD D'APPLICATION DU REGIME ADDITIONNEL DE RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 09/02/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 04/03/2022
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 25/05/2022
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DE SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 21/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 21/07/2022
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DE CLASSIFICATION DU PERSONNEL CADRE DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 21/07/2022
AVENANT DE REVISION N° 5 DE L'ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION DES PERSONNELS NON ARTISTIQUES NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 30/09/2022
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 06/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 08/06/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 06/07/2023
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DE CLASSIFICATION DU PERSONNEL CADRE DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 06/07/2023
AVENANT DE REVISION N° 6 DE L'ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION DES PERSONNELS NON ARTISTIQUES NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 06/07/2023
AVENANT DE REVISION DES GRILLES INDICIAIRES CONVENTIONNELLES DE L'ANNEXE PERSONNELS ARTISTIQUES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU 9 FEVRIER 1993
AVENANT