Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 24/07/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 24/07/2023
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 24/07/2023
AVENANT AUX ARTICLES 38 ET 39 DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 25/07/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A L'EXPLOITATION RADIOPHONIQUE DES INTERPRETATIONS DES ARTISTES DES CHOEURS
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 25/07/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A L'EXPLOITATION RADIOPHONIQUE DES INTERPRETATIONS DES MUSICIENS DE L'ORCHESTRE
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 09/10/2023
ACCORD EXPERIMENTAL AUTORISANT LA PROMOTION INTERNE DES ARTISTES DU BALLET PAR NOMINATION
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 15/11/2023
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 06/12/2023
AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE - TITRE II DE L'ANNEXE PERSONNELS ARTISTIQUES (DIT "ANNEXE ORCHESTRE")
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 21/12/2023
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD RELATIF AUX ROLES, FEUX ET INDEMNITES DES ARTISTES DES CHŒURS DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 30/01/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ET D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 30/01/2024
AVENANT DE REVISION DE LA CONVENTION COLLECTIVE - GRILLES INDICIAIRES DES ARTISTES DU BALLET
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 09/10/2024
ACCORD RELATIF AUX MOBILITES DURABLES A L'OPERA NATIONAL DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 15/10/2024
ACCORD EXPERIMENTAL RELATIF A LA PROMOTION INTERNE DES ARTISTES DU BALLET AU GRADE DE SUJETS
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 14/10/2024
AVENANT DE REVISION DU TITRE III DE L'ANNEXE PERSONNELS ARTISTIQUES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU 9 FEVRIER 1993
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 14/10/2024
AVENANT DE REVISION DU TITRE II DE L'ANNEXE PERSONNELS ARTISTIQUES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU 9 FEVRIER 1993
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 07/11/2024
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION DES PERSONNELS NON ARTISTIQUES NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 13/12/2024
AVENANT DE REVISION DES GRILLES INDICIAIRES CONVENTIONNELLES DES ARTISTES RELEVANT DES TITRES II, V, VI, VII et VIII DE L’ANNEXE PERSONNELS ARTISTIQUES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU 9 FEVRIER 1993
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 25/07/2022
ACCORD RELATIF A L'EXPLOITATION AUDIOVISUELLE DES INTERPRETATIONS ET ACTIVITES DES DANSEURS DU BALLET
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 25/07/2022
ACCORD RELATIF A L'EXPLOITATION AUDIOVISUELLE DES INTERPRETATIONS ET ACTIVITES DES ARTISTES DES CHOEURS
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 10/11/2023
ACCORD RELATIF AUX MESURES DE SOUTIEN DU POUVOIR D'ACHAT DES SALARIES DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 08/12/2023
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 21/12/2023
AVENANT DE REVISION DE LA CONVENTION COLLECTIVE - GRILLE INDICIAIRE DES ARTISTES DES CHŒURS
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 03/05/2024
AVENANT N° 2 A L’ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A LA VALORISATION DES MANDATS
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 16/07/2024
ACCORD EXPERIMENTAL AUTORISANT LA PROMOTION INTERNE DES ARTISTES DU BALLET PAR NOMINATION
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 09/01/2024
AVENANT DE REVISION DES GRILLES INDICIAIRES CONVENTIONNELLES DES ARTISTES RELEVANT DU TITRE IV DE L'ANNEXE PERSONNELS ARTISTIQUES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU 9 FEVRIER 1993
AVENANT