Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 14/10/2024
AVENANT DE REVISION DU TITRE II DE L'ANNEXE PERSONNELS ARTISTIQUES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU 9 FEVRIER 1993
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 07/11/2024
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION DES PERSONNELS NON ARTISTIQUES NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 13/12/2024
AVENANT DE REVISION DES GRILLES INDICIAIRES CONVENTIONNELLES DES ARTISTES RELEVANT DES TITRES II, V, VI, VII et VIII DE L’ANNEXE PERSONNELS ARTISTIQUES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU 9 FEVRIER 1993
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 25/07/2022
ACCORD RELATIF A L'EXPLOITATION AUDIOVISUELLE DES INTERPRETATIONS ET ACTIVITES DES DANSEURS DU BALLET
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 25/07/2022
ACCORD RELATIF A L'EXPLOITATION AUDIOVISUELLE DES INTERPRETATIONS ET ACTIVITES DES ARTISTES DES CHOEURS
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 10/11/2023
ACCORD RELATIF AUX MESURES DE SOUTIEN DU POUVOIR D'ACHAT DES SALARIES DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 08/12/2023
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 21/12/2023
AVENANT DE REVISION DE LA CONVENTION COLLECTIVE - GRILLE INDICIAIRE DES ARTISTES DES CHŒURS
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 03/05/2024
AVENANT N° 2 A L’ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A LA VALORISATION DES MANDATS
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 16/07/2024
ACCORD EXPERIMENTAL AUTORISANT LA PROMOTION INTERNE DES ARTISTES DU BALLET PAR NOMINATION
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 09/01/2024
AVENANT DE REVISION DES GRILLES INDICIAIRES CONVENTIONNELLES DES ARTISTES RELEVANT DU TITRE IV DE L'ANNEXE PERSONNELS ARTISTIQUES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU 9 FEVRIER 1993
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 22/07/2025
Avenant n°1 à l'accord en faveur de l'emploi de salariés en situation de handicap
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 23/12/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI DE SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA NATIONAL DE PARIS 09/01/2025
ACCORD EXPERIMENTAL RELATIF A LA PROMOTION INTERNE DES ARTISTES DU BALLET AU GRADE DE SUJET ET AU GRADE DE PREMIER DANSEUR - DEFINITION DES MODALITES DE PROMOTION PAR DESIGNATION
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 28/09/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DE LA DUREE DE SURVIE DES ACCORDS COLLECTIFS DENONCES
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 13/11/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DE LA DUREE DE SURVIE DES ACCORDS COLLECTIFS DENONCES
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 15/12/2017
UN ACCORD SUR L'EMPLOI, LA REMUNERATION ET LES ACCESSOIRES DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 04/04/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR L'EMPLOI, LA REMUNERATION ET LES ACCESSOIRES DE REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 04/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 15/12/2017
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 25/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA DIVERSITE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 08/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 08/06/2018
UN ACCORD SUR LA PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 13/09/2018
UN AVENANT A L'ACCORD SUR L'EMPLOI, LA REMUNERATION ET LES ACCESSOIRES DE REMUNERATION (indemnité vestimentaire)
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 13/09/2018
UN AVENANT A L'ACCORD SUR L'EMPLOI, LA REMUNERATION ET LES ACCESSOIRES DE REMUNERATION
AVENANT