Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 07/09/2021
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 28/09/2021
L’AVENANT N°4 A L’ACCORD SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 28/09/2021
L'AVENANT 5 A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 28/09/2021
L'AVENANT N° 7 A L’ACCORD SUR L’EMPLOI, LA REMUNERATION ET LES ACCESSOIRES DE REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 21/09/2021
AVENANT N° 8 A L’ACCORD SUR L’EMPLOI, LA REMUNERATION ET LES ACCESSOIRES DE REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 28/09/2021
L’AVENANT N° 9 A L’ACCORD SUR L’EMPLOI, LA REMUNERATION ET LES ACCESSOIRES DE REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 21/10/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 13/12/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 15/11/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 18/10/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 06/07/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 19/12/2023
AVENANT N°6 A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 19/12/2023
AVENANT N°7 A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 03/07/2024
ACCORD SUR LES SALAIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 20/11/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 25/11/2024
ACCORD RELATIF AUX REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 21/10/2025
accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 30/12/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la diversité
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NORMANDIE ROUEN 18/06/2025
Avenant XXVI à l'accord d'entreprise du 24 mai 2011
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NORMANDIE ROUEN 24/11/2025
Protocole accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NORMANDIE ROUEN 24/11/2025
Avenant XXVII à l'accord d'entreprise du 24 mai 2011
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NORMANDIE ROUEN 28/11/2025
Avenant XXVIII à l'accord d'entreprise du 24 mai 2011
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 13/09/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique au sein de l'EPCC Opéra de Toulon
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 08/03/2024
Accord à durée déterminé relatif au télétravail au sein de l'EPCC Opéra de Toulon
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 30/04/2024
Accord à durée déterminée relatif au concours de recrutement des musiciens de l'orchestre de l'EPCC Opera de Toulon
ACCORD