Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 05/06/2022
Accord relatif aux modalités de prise en charge et d'indemnisation des salariés dans le cadre de la production de NORMA les 26 et 28 juin 2025 à Châteauvallon
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 22/07/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBILGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 22/07/2025
MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 09/01/2026
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 25/07/2023
Organisation du travail du Choeur de l'EPCC Opéra de Toulon
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 25/07/2023
Organisation du travail de l'orchestre
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE CANNES PROVENCE COTE D'AZUR 20/12/2021
Accord collectif négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE CANNES PROVENCE COTE D'AZUR 17/07/2023
Protocole d'accord sur la rémunération des prestations solistes, chambristes et des ensembles non dirigés
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE CANNES PROVENCE COTE D'AZUR 09/01/2024
Accord avec le CSE relatif à la DFS
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 16/05/2018
Accord de mise en place du Conseil social eté conomique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 10/09/2018
Avenant n°8 du 20-04-18 à l'accord collectif d'entreprise du 31 mai 2012 relatif aux concours d'artistes musiciens permanents
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 20/11/2018
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 24/10/2019
Protocole d'accord portant sur la Négociation annuelle des salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 16/12/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 31 mai 2012 de l'Orchestre de chambre de Paris relatif aux supplémentas d'instruments
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 10/11/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 10/11/2020
protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 17/11/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 26/10/2022
Négociation annulelle des salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 28/11/2023
Avenant n°1 à l'accord de mise en place du CSE relatif aux heures de délégation
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 14/11/2024
Protocole d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 20/11/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise Orchestre de chambre de Paris 17/11/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise Orchestre de chambre de Paris 18/05/2021
Avenant n°9 à l'accord d'entreprise du 31 mai 2012 de l'Orchestre de chambre de Paris relatif à la composition et aux catégories d'emploi d'artistes musiciens permanents
AVENANT

Accord d'entreprise Orchestre de chambre de Paris 18/05/2021
Avenant n°11 à l'accord collectif d'entreprise du 31 mai 2012 de l'Orchestre de chambre de Paris relatif à l'organisation du travail des artistes musiciens permanents
AVENANT

Accord d'entreprise Orchestre de chambre de Paris 07/09/2023
avenant n°12 à l'accord collectif d'entreprise du 31 mai 2012 de l'Orchestre de chambre de Paris relatif à l'organisation du travail des artistes musiciens permanents
AVENANT