Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE PARIS 20/07/2018
Protocole d'accord de l'Association Orchestre de Paris relatif aux modalités du versement de la prime de résultat
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE PICARDIE 21/04/2022
Mise à jour de l'annexe de l'Accord Audiovisuel
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE DES PAYS DE SAVOIE 25/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DES PAYS DE SAVOIE 19/11/2019
Accord d'Entreprise fondant le Comité Social et Economique conventionnel de l'Orchestre des Pays de Savoie
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DES PAYS DE SAVOIE 20/07/2022
Accord 2022 - Négociations annuelles obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DIJON BOURGOGNE 29/04/2024
Accord collectif d'entreprise de l'Orchestre Dijon Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DIJON BOURGOGNE 04/02/2025
Avenant à l'accord collectif d'entreprise de l'Orchestre Dijon Bourgogne du 29 avril 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 09/12/2020
UN NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 28/06/2021
Un Accord de Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 03/09/2021
Avenant à l'accord d'entreprise modifiant la durée des mandats des représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 07/12/2021
Un Accord d'Entreprise résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire sur les Salaires de l'Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 13/10/2022
Accord d'entreprise résultant de la NAO sur les salaires de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 13/12/2022
Un Avenant a l'Accord Précisant l'Usage des Tenues de Concert
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 16/01/2023
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 22/06/2023
Un Accord d'entreprise résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 24/06/2024
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 20/06/2025
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 06/12/2025
UN ACCORD N.A.O
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE L'ILE DE FRANCE (NAO 2024) 14/12/2023
PROCES-VERBAL D’ACCORD Accord portant sur négociation sur la rémunération, notamment les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et la qualité de vie au travail.
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE L'ILE DE FRANCE (NAO 2024) 26/12/2024
Accord collectif de NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE L'ILE DE FRANCE (PPV 2022) 20/12/2022
Un Accord collectif sur la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022)
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 22/11/2017
ACCORD SUR LES SALAIRES ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 11/10/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Orchestre des Pays de Savoie 19/12/2023
Accord 2023 - Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise Orchestre national d'Île-de-France (:temps de travail, repos, congés, aménagement, organisation du travail,) 29/05/2023
: temps de travail, repos, congés, aménagement, organisation du travail,
ACCORD