Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise PROMO DEGEL 15/04/2022
Accord d'entreprise concernant les frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise PROMO DEGEL 11/03/2025
Accord sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PRONOMADE(S) EN HAUTE-GARONNE 12/07/2024
Accord d'entreprise : temps et organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRONOMADE(S) EN HAUTE-GARONNE 01/10/2025
Accord d'entreprise fondant un comité social et économique dans les entreprises comptant au moins 11 à moins de 25 salariés
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CULTURELLE OUEST PROVENCE 14/09/2018
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CULTURELLE OUEST PROVENCE 18/10/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE FEMME HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CULTURELLE OUEST PROVENCE 01/07/2019
ACCORD NAO SALAIRES EFFECTIFS ET TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CULTURELLE OUEST PROVENCE 26/11/2019
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CULTURELLE OUEST PROVENCE 09/12/2024
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CULTURELLE OUEST PROVENCE 25/11/2025
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CULTURELLE SCENES ET CINES 23/11/2017
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CULTURELLE SCENES ET CINES 18/07/2018
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE DE LA SMAC 19/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise REMCA 09/11/2018
Un accord portant sur l'attribution de chèques cadeaux
ACCORD

Accord d'entreprise REMCA 11/02/2019
Un accord portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise REMCA 03/10/2019
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise REMCA 27/04/2020
Un accord portant sur les modalités d'attribution des titres restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise REMCA 24/02/2022
Un accord portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise REMCA 14/09/2023
Un accord portant sur le travail des dimanches
ACCORD

Accord d'entreprise REMCA 25/05/2023
Un accord portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise REMCA 16/05/2024
Un accord portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise REMCA 03/06/2022
Un avenant à l'accord portant sur les salaires en date du 24/02/2022
AVENANT

Accord d'entreprise REMCA 27/05/2025
Un accord portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAUX EN ILE DE France 31/01/2023
Accord collectif sur la définition d'une politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise Régie Personnalisée de la SMAC - Nîmes Métropole 03/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L’ELECTORAT ET L’ELIGIBILITE DES PERSONNELS EN CDD LORS DES ELECTIONS 2021
ACCORD