Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE
Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 22/07/2022
accord Jury Bsason solo jouant evt une 2eme partie
ACCORD
Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 24/01/2024
Accord frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 13/02/2025
Protcole d'accord préélectoral
ACCORD
ORCHESTRE REGIONAL CANNES PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Accord d'entreprise ORCHESTRE REGIONAL CANNES PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 01/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD CESSION DE DROIT AUDIOVISUEL POUR CARMINA BURANA
ACCORD
ORCHESTRE REGIONAL DE NORMANDIE
Accord d'entreprise ORCHESTRE REGIONAL DE NORMANDIE 01/07/2019
LA REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ORCHESTRE REGIONAL DE NORMANDIE
AVENANT
Accord d'entreprise ORCHESTRE REGIONAL DE NORMANDIE 30/03/2023
LE REPORT DES ELECTIONS DU COMITE SOCIALE & ECONOMIQUE [CSE] & PROROGATION DES MANDATS DES ELUS [CSE] EN PLACE
ACCORD
Accord d'entreprise ORCHESTRE REGIONAL DE NORMANDIE 25/07/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (NAO)
ACCORD
Accord d'entreprise ORCHESTRE REGIONAL DE NORMANDIE 06/05/2024
LE REPORT DES ELECTIONS CSE ET PROROGATION DES MANDATS DES ELUS CSE EN PLACE
ACCORD
ORCHESTRE RÉGIONAL DE CANNES PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR
Accord d'entreprise ORCHESTRE RÉGIONAL DE CANNES PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR 24/05/2018
Accord collectif relatif à l'autorisation et à la rémunération de la fixation, la reproduction et la communication au public des enregistrements sonores et audiovisuels des artistes-interprètes m
ACCORD
ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE
Accord d'entreprise ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE 18/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES DE L'ANNEE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE 02/04/2019
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE 19/12/2019
Un Accord d'Entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires de l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE 02/04/2019
Un accord collectif relatif à l'emploi des seniors
ACCORD
OREILLE EST HARDIE
Accord d'entreprise OREILLE EST HARDIE 06/12/2019
Accord d'Entreprise fondant un comité social et économique et conventionnel
ACCORD
PAQ LA LUNE
Accord d'entreprise PAQ LA LUNE 28/10/2024
Accord d'entreprise portant sur : la durée du travail, les congés et les CDII
ACCORD
PASSERELLE SCENE NATIONALE DE SAINT-BRIEUC
Accord d'entreprise PASSERELLE SCENE NATIONALE DE SAINT-BRIEUC 15/05/2018
Accord d'entreprise d'adaptation
ACCORD
PETIT BAIN
Accord d'entreprise PETIT BAIN 29/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONGE MENSTRUEL
ACCORD
Accord d'entreprise PETIT BAIN 29/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TAUX DE MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise PETIT BAIN 29/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TAUX DE MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES_personnel non permanent
ACCORD
PICK UP PRODUCTION
Accord d'entreprise PICK UP PRODUCTION 19/11/2019
Accord d'entreprise relatif au temps de travail - forfait jours
ACCORD
PICTANOVO
Accord d'entreprise PICTANOVO 16/05/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
PLAY 2
Accord d'entreprise PLAY 2 17/01/2022
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise PLAY 2 07/11/2022
ACCORD PLAY 2 RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE - 2022
ACCORD
POINTS COMMUNS - NOUVELLE SCENE NATIONALE DE CERGY-PONTOISE VAL D'OISE
Accord d'entreprise POINTS COMMUNS - NOUVELLE SCENE NATIONALE DE CERGY-PONTOISE VAL D'OISE 14/01/2021
Avenant à l'accord d'entreprise
AVENANT
points communs
Accord d'entreprise points communs 04/12/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD ENTREPRISE DU 30/06/2022
ACCORD
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Faites le premier pas