Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
S.T.S. EVENEMENTS
Accord d'entreprise S.T.S. EVENEMENTS 20/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE DES PERSONNELS PERMANENTS RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE STS EVENEMENTS
ACCORD
Accord d'entreprise S.T.S. EVENEMENTS 15/09/2025
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL EN VUE DE LA LA MISE EN PLACE DE L’ASTREINTE
AVENANT
SARL COMEDIE DE BETHUNE
Accord d'entreprise SARL COMEDIE DE BETHUNE 17/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SARL COMEDIE DE BETHUNE 31/03/2025
Un protocole d'accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SARL COMEDIE DE BETHUNE 17/02/2026
protocole accord NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SARL COMEDIE DE BETHUNE 29/09/2025
Un Accord de tournée
ACCORD
SARL Comédie de Béthune
Accord d'entreprise SARL Comédie de Béthune 19/12/2023
protocole d'accord pré-électoral élections des représentants élus du personnel au CSEC
ACCORD
Accord d'entreprise SARL Comédie de Béthune 18/01/2024
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SARL Comédie de Béthune 24/01/2024
avenant n°2 accord ancienneté
AVENANT
SARL THEATRE DE LA MANUFACTURE
Accord d'entreprise SARL THEATRE DE LA MANUFACTURE 20/07/2022
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD
SAS CENTRE DRAMATIQUE TOULOUSE OCCITANIE
Accord d'entreprise SAS CENTRE DRAMATIQUE TOULOUSE OCCITANIE 18/03/2021
accord relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2021
ACCORD
SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES DU PAYS DE ROMANS
Accord d'entreprise SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES DU PAYS DE ROMANS 19/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF POUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SCENE LIBRE
Accord d'entreprise SCENE LIBRE 15/03/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
SCENE NATIONALE 61
Accord d'entreprise SCENE NATIONALE 61 05/10/2021
Accord d'entreprise fondant un comité social et économique conventionnel
ACCORD
SCENES CROISEES DE LOZERE
Accord d'entreprise SCENES CROISEES DE LOZERE 01/02/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
SECONDE NATURE
Accord d'entreprise SECONDE NATURE 23/07/2020
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
SECTEUR OUVERT DES ARTS DE LA RUE
Accord d'entreprise SECTEUR OUVERT DES ARTS DE LA RUE 30/08/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail
ACCORD
SOC BAL DU MOULIN ROUGE
Accord d'entreprise SOC BAL DU MOULIN ROUGE 13/04/2018
Accord relatif au régime complémentaire frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise SOC BAL DU MOULIN ROUGE 15/06/2018
Accord sur les Négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOC BAL DU MOULIN ROUGE 20/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA Négociation Annuelle Obligatoire pour 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOC BAL DU MOULIN ROUGE 24/10/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC BAL DU MOULIN ROUGE 04/12/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOC BAL DU MOULIN ROUGE 06/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOC BAL DU MOULIN ROUGE 08/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2022
ACCORD
Scènes et Cinés
Accord d'entreprise Scènes et Cinés 14/12/2023
accord sur le temps de travail
ACCORD
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