Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise THEATRE DE GENNEVILLIERS 06/03/2024
Avenant de révision à l’accord d’entreprise portant sur l’aménagement, l’organisation et la réduction du temps de travail (A.O.R.T.T.) en date du 21 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise THEATRE DE GENNEVILLIERS 30/04/2025
Accord collectif expérimental sur la mise en place d'un congé menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE L'ARCHIPEL 25/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 12/04/2019
NAO 2019 / TNP-Villeurbanne PROCES-VERBAL NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 17/05/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 23/09/2020
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise d'aménagement et de réduction du temps de travail du 22 décembre 1999 sur les conditions de tournée des personnels techniques
AVENANT

Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 23/09/2020
NAO 2020 / TNP-Villeurbanne PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 13/11/2024
NAO 2024 / TNP-Villeurbanne PROCES VERBAL Entre le Théâtre de la Cité - Villeurbanne (siret 40280320900012) et le délégué syndical SYNPTAC-CGT
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITRE 04/10/2023
NAO 2023 / TNP-Villeurbanne PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITRE 04/10/2023
NAO 2023 / TNP-Villeurbanne PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE LA CROIX-ROUSSE 05/05/2023
Accord d'entreprise 05 mai 2023
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE LORIENT 22/01/2024
AVENANT RELATIF A LA MISE EN PLACE DE PANIERS REPAS DU SOIR
AVENANT

Accord d'entreprise THEATRE DE SARTROUVILLE 16/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE SARTROUVILLE 19/12/2023
Négociation annuelle obligatoire (NAO) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE SENART 31/08/2023
Accord d'entreprise sur les salaires intermittents année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DES ILETS 19/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ENCADRANT LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE du Théâtre des Îlets, centre dramatique national de Montluçon
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DES QUARTIERS D'IVRY 12/09/2018
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DES QUARTIERS D'IVRY (NAO 2024) 15/11/2023
Accord d'entreprise sur les salaires du TQI NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DES QUARTIERS D'IVRY (Rémunération) 27/06/2022
Accord d'entreprise sur les salaires du TQI
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DES TREIZE VENTS 05/12/2024
Accord Négociation annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DU JEU DE PAUME 28/03/2018
accord d'entreprise fixanrt le montant des cotisations versées au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DU PREAU 25/06/2018
AVENANT D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise THEATRE DU ROND POINT 07/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES JOURS DE RTT ET DE CONGES PAYES ET A L'ALIMENTATION DU CET
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DU ROND POINT 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise théâtre des Îlets 14/12/2023
PV-accord-NAO 2023
ACCORD