Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise STAGE ENTERTAINMENT FRANCE 20/12/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire portant sur les salaires effectifs 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise STAGE ENTERTAINMENT FRANCE 15/09/2023
Mise en place d'une prime destinée aux habilleurs/habilleuses du spectacle "Le Roi Lion"
ACCORD

Accord d'entreprise STAGE ENTERTAINMENT FRANCE 15/09/2023
Accord Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise TANDEM 14/04/2025
PROTOCOLE ACCORD PRE-ELECTORAL ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES DE PAROLES - SEINE-MARITIME - NORMANDIE 29/04/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITO'ARTS 25/04/2018
Accord concernant les négociations annuelles sur les salaires et les conditions de travail de la SPL territo'Arts
ACCORD

Accord d'entreprise THE TALENT BOUTIQUE 20/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la fixation de la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE AUDITORIUM DE POITIERS 07/11/2023
Accord sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes du 1/12/23 au 30/11/26
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE AUDITORIUM DE POITIERS 21/12/2023
accord d'entreprise relatif au versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE AUDITORIUM DE POITIERS SCENE NATIONALE 29/10/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE REMUNERATION DES INTERMITTENTS TECHNIQUES
AVENANT

Accord d'entreprise THEATRE D'AUBERVILLIERS 27/01/2020
Accord d'entreprise fondant un comité social et économique conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE D'AUBERVILLIERS 27/05/2021
Accord partile d'entreprise du 1er avril 2021. Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE D'AUBERVILLIERS 01/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE AU SEIN DU THEATRE
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE D'AUBERVILLIERS 27/09/2023
Accord collectif expérimental sur la mise en place d'un congé menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE D'AUBERVILLIERS 10/11/2022
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE D'AUBERVILLIERS 03/06/2025
Accord collectif sur la mise en place d'un congé menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE D'AUBERVILLIERS 30/09/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024 accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE GENNEVILLIERS 06/03/2024
Avenant de révision à l’accord d’entreprise portant sur l’aménagement, l’organisation et la réduction du temps de travail (A.O.R.T.T.) en date du 21 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise THEATRE DE GENNEVILLIERS 30/04/2025
Accord collectif expérimental sur la mise en place d'un congé menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE L'ARCHIPEL 25/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE L'UNION - CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DU LIMOUSIN 05/06/2026
procès verbal d'accord au terme de la NAO obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 12/04/2019
NAO 2019 / TNP-Villeurbanne PROCES-VERBAL NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 17/05/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 23/09/2020
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise d'aménagement et de réduction du temps de travail du 22 décembre 1999 sur les conditions de tournée des personnels techniques
AVENANT

Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 23/09/2020
NAO 2020 / TNP-Villeurbanne PROCES VERBAL
ACCORD