Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant
THEATRE AUDITORIUM DE POITIERS SCENE NATIONALE
Accord d'entreprise THEATRE AUDITORIUM DE POITIERS SCENE NATIONALE 29/10/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE REMUNERATION DES INTERMITTENTS TECHNIQUES
AVENANT
THEATRE D'AUBERVILLIERS
Accord d'entreprise THEATRE D'AUBERVILLIERS 27/01/2020
Accord d'entreprise fondant un comité social et économique conventionnel
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRE D'AUBERVILLIERS 27/05/2021
Accord partile d'entreprise du 1er avril 2021. Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRE D'AUBERVILLIERS 01/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE AU SEIN DU THEATRE
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRE D'AUBERVILLIERS 27/09/2023
Accord collectif expérimental sur la mise en place d'un congé menstruel
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRE D'AUBERVILLIERS 10/11/2022
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRE D'AUBERVILLIERS 03/06/2025
Accord collectif sur la mise en place d'un congé menstruel
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRE D'AUBERVILLIERS 30/09/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024 accord d'entreprise
ACCORD
THEATRE DE GENNEVILLIERS
Accord d'entreprise THEATRE DE GENNEVILLIERS 06/03/2024
Avenant de révision à l’accord d’entreprise portant sur l’aménagement, l’organisation et la réduction du temps de travail (A.O.R.T.T.) en date du 21 décembre 1999
AVENANT
Accord d'entreprise THEATRE DE GENNEVILLIERS 30/04/2025
Accord collectif expérimental sur la mise en place d'un congé menstruel
ACCORD
THEATRE DE L'ARCHIPEL
Accord d'entreprise THEATRE DE L'ARCHIPEL 25/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats
ACCORD
THEATRE DE L'UNION - CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DU LIMOUSIN
Accord d'entreprise THEATRE DE L'UNION - CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DU LIMOUSIN 05/06/2026
procès verbal d'accord au terme de la NAO obligatoire 2026
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRE DE L'UNION - CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DU LIMOUSIN 15/09/2026
avenant de révision de l'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (NAO)
AVENANT
THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE
Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 12/04/2019
NAO 2019 / TNP-Villeurbanne PROCES-VERBAL NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 17/05/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 23/09/2020
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise d'aménagement et de réduction du temps de travail du 22 décembre 1999 sur les conditions de tournée des personnels techniques
AVENANT
Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 23/09/2020
NAO 2020 / TNP-Villeurbanne PROCES VERBAL
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITE VILLEURBANNE 13/11/2024
NAO 2024 / TNP-Villeurbanne PROCES VERBAL Entre le Théâtre de la Cité - Villeurbanne (siret 40280320900012) et le délégué syndical SYNPTAC-CGT
ACCORD
THEATRE DE LA CITRE
Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITRE 04/10/2023
NAO 2023 / TNP-Villeurbanne PROCES VERBAL
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRE DE LA CITRE 04/10/2023
NAO 2023 / TNP-Villeurbanne PROCES VERBAL
ACCORD
THEATRE DE LA CROIX-ROUSSE
Accord d'entreprise THEATRE DE LA CROIX-ROUSSE 05/05/2023
Accord d'entreprise 05 mai 2023
ACCORD
THEATRE DE LORIENT
Accord d'entreprise THEATRE DE LORIENT 22/01/2024
AVENANT RELATIF A LA MISE EN PLACE DE PANIERS REPAS DU SOIR
AVENANT
THEATRE DE SARTROUVILLE
Accord d'entreprise THEATRE DE SARTROUVILLE 16/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRE DE SARTROUVILLE 19/12/2023
Négociation annuelle obligatoire (NAO) 2023
ACCORD
THEATRE DE SENART
Accord d'entreprise THEATRE DE SENART 31/08/2023
Accord d'entreprise sur les salaires intermittents année 2023
ACCORD
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