Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 18/10/2018
Avenant à l'accord sur les jurys de concours
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 30/11/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 05/06/2020
Accord temporaire d'organisation du travail des musiciens
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 15/12/2020
Accord sur les salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 12/03/2021
Accord jury flûte solo jouant évt une 2ème partie 1A
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 12/03/2021
accord jury clarinette solo jouant éventuellement une 2ème partie
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 12/03/2021
Accord jury trompette solo
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 22/12/2021
Accord Jury Piccolo solo jouant 2ème, 3ème ou 4ème partie de flûte (1B)
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 22/12/2021
Accord Jury Contrebasson solo jouant 2ème, 3ème ou 4ème partie de basson (1B)
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 22/12/2021
Accord sur les salaires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 04/02/2022
Avenant Protcole accord préelectoral - Election des membres du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 02/03/2022
Accord jury, cornet solo jouant 2ème, 3ème partie de trompette
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 21/07/2022
avenant à l'accord d'établissement
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 12/07/2022
Accord jury concours cornet solo
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 12/07/2022
Accord collectif relatif à un régime de prévoyance à adhésion obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 20/10/2022
Accord sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 22/07/2022
accord Jury Bsason solo jouant evt une 2eme partie
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 24/01/2024
Accord frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 13/02/2025
Protcole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE REGIONAL CANNES PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 01/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD CESSION DE DROIT AUDIOVISUEL POUR CARMINA BURANA
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE REGIONAL DE NORMANDIE 01/07/2019
LA REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ORCHESTRE REGIONAL DE NORMANDIE
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE REGIONAL DE NORMANDIE 30/03/2023
LE REPORT DES ELECTIONS DU COMITE SOCIALE & ECONOMIQUE [CSE] & PROROGATION DES MANDATS DES ELUS [CSE] EN PLACE
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE REGIONAL DE NORMANDIE 25/07/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE REGIONAL DE NORMANDIE 06/05/2024
LE REPORT DES ELECTIONS CSE ET PROROGATION DES MANDATS DES ELUS CSE EN PLACE
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE RÉGIONAL DE CANNES PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR 24/05/2018
Accord collectif relatif à l'autorisation et à la rémunération de la fixation, la reproduction et la communication au public des enregistrements sonores et audiovisuels des artistes-interprètes m
ACCORD