Accords d'entreprise : Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 17/11/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 26/10/2022
Négociation annulelle des salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 28/11/2023
Avenant n°1 à l'accord de mise en place du CSE relatif aux heures de délégation
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 14/11/2024
Protocole d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE CHAMBRE DE PARIS 20/11/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE PARIS 20/07/2018
Protocole d'accord de l'Association Orchestre de Paris relatif aux modalités du versement de la prime de résultat
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DE PICARDIE 21/04/2022
Mise à jour de l'annexe de l'Accord Audiovisuel
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE DES PAYS DE SAVOIE 25/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DES PAYS DE SAVOIE 19/11/2019
Accord d'Entreprise fondant le Comité Social et Economique conventionnel de l'Orchestre des Pays de Savoie
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DES PAYS DE SAVOIE 20/07/2022
Accord 2022 - Négociations annuelles obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DIJON BOURGOGNE 29/04/2024
Accord collectif d'entreprise de l'Orchestre Dijon Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE DIJON BOURGOGNE 04/02/2025
Avenant à l'accord collectif d'entreprise de l'Orchestre Dijon Bourgogne du 29 avril 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 09/12/2020
UN NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 28/06/2021
Un Accord de Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 03/09/2021
Avenant à l'accord d'entreprise modifiant la durée des mandats des représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 07/12/2021
Un Accord d'Entreprise résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire sur les Salaires de l'Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 13/10/2022
Accord d'entreprise résultant de la NAO sur les salaires de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 13/12/2022
Un Avenant a l'Accord Précisant l'Usage des Tenues de Concert
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHESTRE NATIONAL DE BRETAGNE 16/01/2023
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise Orchestre de chambre de Paris 17/11/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise Orchestre de chambre de Paris 18/05/2021
Avenant n°9 à l'accord d'entreprise du 31 mai 2012 de l'Orchestre de chambre de Paris relatif à la composition et aux catégories d'emploi d'artistes musiciens permanents
AVENANT

Accord d'entreprise Orchestre de chambre de Paris 18/05/2021
Avenant n°11 à l'accord collectif d'entreprise du 31 mai 2012 de l'Orchestre de chambre de Paris relatif à l'organisation du travail des artistes musiciens permanents
AVENANT

Accord d'entreprise Orchestre de chambre de Paris 07/09/2023
avenant n°12 à l'accord collectif d'entreprise du 31 mai 2012 de l'Orchestre de chambre de Paris relatif à l'organisation du travail des artistes musiciens permanents
AVENANT

Accord d'entreprise Orchestre des Pays de Savoie 19/12/2023
Accord 2023 - Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise Orchestre national d'Île-de-France (:temps de travail, repos, congés, aménagement, organisation du travail,) 29/05/2023
: temps de travail, repos, congés, aménagement, organisation du travail,
ACCORD