LES THERMES DES ARENES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 98672016700022

• Accord d'aménagement du temps de travail (T04019000526)
  Début : 02/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES THERMES DES ARENES

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE APLD REBOND (T04026061531)
  Début : 01/03/2026 Fin : 28/02/2028
  Accord d'entreprise LES THERMES DES ARENES

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD) (T04022002855)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise LES THERMES DES ARENES

• Accord relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD) (T04021001763)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LES THERMES DES ARENES