Accords d'entreprise : Entretien corporel

Accord d'entreprise AG PLUS 01/06/2020
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEARE 13/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEARE 13/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES ANNUELS
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEARE 18/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DELAI DE CARENCE APPLICABLE AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE CONCLUS JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POLE THERMAL D AMNEVILLE 21/12/2020
Procès verbal d'accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE THERMAL D AMNEVILLE 06/12/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE THERMAL D AMNEVILLE 12/12/2018
PV Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE THERMAL D AMNEVILLE 10/12/2019
Procès verbal d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAINE THERMALE DU SOLEIL 18/12/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CIE THERMES BOURBONNE LES BAINS 17/10/2017
Un avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 21 novembre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise CIE THERMES BOURBONNE LES BAINS 04/10/2017
Un plan d'épargne d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CIE THERMES BOURBONNE LES BAINS 09/05/2018
Un protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise CIE THERMES BOURBONNE LES BAINS 22/11/2018
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes, sur le droit d'expression des salariés et les conditions de vie au travail et le droit à la
ACCORD

Accord d'entreprise CIE THERMES BOURBONNE LES BAINS 15/10/2020
Activité Partielle De Longue Durée (APLD) pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE LE MONETIER LES BAINS 19/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la prime d'objectifs
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE VICHY 23/08/2018
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE VICHY 21/02/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE VICHY 12/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT THERMAL D'URIAGE 26/09/2019
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EURL THERMES DE THONON LES BAINS 19/11/2020
Activité Partielle De Longue Durée (APLD) pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise EXPLOITATION DU THERMALISME ET TOURISME 24/08/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise EXPLOITATION DU THERMALISME ET TOURISME 21/05/2019
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise EXPLOITATION DU THERMALISME ET TOURISME 10/12/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS BAINS DU MONETIER 05/10/2020
Accord d'entreprise sur les Conventions de forfait
ACCORD

Accord d'entreprise Grands Bains du Monêtier 07/04/2020
Accord sur la prise de congés payés dans le cadre de la crise du Coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise KECHMARA 19/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise LA ROCHE POSAY SOINS 15/05/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LE DOMAINE THERMAL 06/11/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise LE DOMAINE THERMAL DU MERCANTOUR 05/11/2020
Activité Partielle De Longue Durée (APLD) pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise LES THERMES DES ARENES 08/02/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES THERMES DES ARENES 19/11/2020
Accord relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise QC TERME CHAMONIX 29/08/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise QC TERME CHAMONIX 03/04/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET TRAVAIL DOMINICAL
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE DES GRANDS THERMES DE LA BOURBO 20/02/2019
MODIFICATION DE LA PERIODE DE PRISE ET D ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise S.A.S. CHAINE THERMALE DU SOLEIL 12/12/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SA THERMES ST GERVAIS LES BAINS LE FAY 16/04/2020
Accord dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SARL BULLE D'EVASION 13/03/2020
avenant à l'accord d'entreprise du 19 mars 2018 octroi d'une prime sur ventes
AVENANT

Accord d'entreprise SARL TABBI 27/01/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEMETHERM DEVELOPPEMENT 05/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES - HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SEMETT 23/09/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SET ALLEVARD 05/04/2018
Négociation annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SET ALLEVARD 19/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SET ALLEVARD 31/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SNC THALASSAINTES THALACAP 31/08/2018
Avenant N°5 aux contrats de travail du personnel cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SNC THALASSO CONCARNEAU 17/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES THERMES DE VALS LES BAINS 17/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES THERMES DE VALS LES BAINS 14/12/2020
Accord collectif relatif du dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL EAUX THERMALES LONS 19/11/2020
Activité Partielle De Longue Durée (APLD) pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DE VERNET LES BAINS 16/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRISE DE JOURS DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EAUX THERMALES DE LA LECHE 18/06/2018
NAO - Négociation annuelle des Salaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EAUX THERMALES DE LA LECHE 28/05/2020
NAO - Négociation Annuelle des Salaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EAUX THERMALES DE LA LECHERE 14/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ETABLISSEMENTS THERMAUX 29/01/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ETABLISSEMENTS THERMAUX DE 13/02/2018
negociation annuelle obligatoire 2018 - accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ETABLISSEMENTS THERMAUX DE 29/01/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ETABLISSEMENTS THERMAUX DE 27/06/2020
Accord d'entreprise portant sur la gestion spécifique des contrats de travail saisonniers de la saison thermale 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ETABLISSEMENTS THERMAUX DE BRIDES LES BAINS 07/08/2019
Accord d'entreprise portant sur la gestion spécifique des contrats de travail saisonniers de la saison thermale 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ETABLISSEMENTS THERMAUX DE BRIDES LES BAINS ET SALINS LES THERMES 16/04/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES THERMES DE NEYRAC LES BAINS 14/12/2020
Accord collectif relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION 16/10/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS 2017 BLOC N°2
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION 06/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION 08/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 21/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 21/12/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA SPLETH
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 21/12/2017
UN ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SPLETH
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 21/12/2017
UN AVENANT N° 8 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES DE BALARUC LES BAINS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 21/12/2017
UN AVENANT N° 10 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL EMPLOYE AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES DE BALARUC LES BAINS du 3 janvier 2012
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 16/10/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 03/11/2017
UN AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS 2018 du 16 octobre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 21/12/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 03/04/2018
un Protocole d'accord des négociations 2018 Bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 03/04/2018
un Protocole d'accord de négociations 2019 Bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 21/11/2018
UN AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS 2019 BLOC 2
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 21/11/2018
UN AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS 2019 BLOC 1
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 21/11/2018
UN AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 18/09/2018
UN AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS 2019 BLOC 1
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 17/11/2018
UN PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 27/11/2018
UN AVENANT N° 11 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL EMPLOYE du 3 janvier 2012
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 30/11/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 07/05/2019
Avenant n°9 à l’accord d’entreprise portant sur l’ aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 11/12/2020
UN ACCORD RELATIF AU RECOURS A L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’EXPLOITATION DES THERMES (SPLETH)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES - SPLETH 2104 26/03/2018
UN ACCORD D'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SPLETH
ACCORD

Accord d'entreprise SPA DE LA COLLINE 22/04/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise Société Thermale de Morsbronn-les-Bains 02/12/2020
Activité Partielle De Longue Durée (APLD) pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise Société Thermale de Niederbronn les bains 04/12/2020
Activité Partielle De Longue Durée (APLD) pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise THALASS ARMOR 19/01/2018
ACCORD RELATIF A LA GRILLE DE COMPETENCES ET DE SALAIRES DU SERVICE HYDROTHERAPIE
ACCORD

Accord d'entreprise THALASS ARMOR 13/11/2018
L'accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise THALASS ARMOR 13/11/2018
ACCORD SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise THALASS ARMOR 10/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE 2019 ACCORD SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE THALASS ARMOR
ACCORD

Accord d'entreprise THALASS ARMOR 31/10/2019
Un accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise THALASS ARMOR 31/10/2019
accord collectif d’entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire de frais de santé et incapacité, invalidité et décès des salariés ne relevant pas de l'AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise THALASS ARMOR 31/10/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE ET INCAPACITE INVALIDITE DECES DES SALARIES RELEVANT DE L AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise THALASS ARMOR 12/03/2020
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE ACTIVITÉ PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise THALASS ARMOR 04/05/2020
Accord sur la suppression de la fermeture technique annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise THALASS ARMOR 10/05/2020
AVENANT A L'ACCORD SUR L'ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise THERMES DE BAGNOLES DE L ORNE 25/10/2017
UN PROCES VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise THERMES DE BAGNOLES DE L ORNE 25/10/2017
UN PROCES VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise THERMES NATIONAUX D'AIX LES BAINS 07/12/2017
AVENANT RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL ET LORS DU 1er MAI, DU 14 JUILLET ET DU 15 AOUT MOFIFIANT L'ARTICLE 6-2 DES ACCORDS D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise THERMES NATIONAUX D'AIX LES BAINS 07/12/2017
AVENANT RELATIF AUX TEMPS ET FRAIS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS MODIFIANT L'ARTICLE 6-6 DES ACCORDS D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise THERMES NATIONAUX D'AIX LES BAINS 07/12/2017
AVENANT RELATIF AUX PRIMES VARIABLES DE QUALITE PERSONNALISEE MODIFIANT L'ARTICLE 15-3 DES ACCORDS D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise THERMES NATIONAUX D'AIX LES BAINS 07/12/2017
AVENANT RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS MODIFIANT L'ARTICLE 6-5 DES ACCORDS D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise THERMES NATIONAUX D'AIX LES BAINS 18/05/2018
Journée de solidarité 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THERMES NATIONAUX D'AIX LES BAINS 15/11/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes, sur le droit d'expression des salariés et les conditions de vie au travail et le droit à la déc
ACCORD

Accord d'entreprise THERMES NATIONAUX D'AIX LES BAINS 28/05/2019
Accord entreprise sur la journée de solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Thermes Nationaux d'Aix-les-Bains 08/09/2020
Accord entreprise sur la journée de solidarité 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Thermes Nationaux d'Aix-les-Bains 20/10/2020
Activité Partielle De Longue Durée (APLD) pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise Thermes d''Enghien-les-Bains 23/11/2020
Activité Partielle De Longue Durée (APLD) pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise VITALITEM 26/09/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise VITALITEM 26/09/2020
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ZEIN 02/10/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ZEIN 04/10/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ZEIN SAS 02/10/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGACIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ZEIN SAS 02/10/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGACIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD