Accords d'entreprise : Entretien corporel

Accord d'entreprise OCEANTHAL 30/05/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE DE LA SOCIETE OCEANTHAL, SIGNE LE 01/09/2021 - SITE DE PORNICHET
AVENANT

Accord d'entreprise OCEANTHAL 28/02/2026
Un accord d'entreprise relatif à la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise QC TERME CHAMONIX 29/08/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise QC TERME CHAMONIX 03/04/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET TRAVAIL DOMINICAL
AVENANT

Accord d'entreprise QC TERME CHAMONIX 25/11/2024
Accord fixant les conditions de recours aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES GRANDS THERMES DE LA BOURBO 20/02/2019
MODIFICATION DE LA PERIODE DE PRISE ET D ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES GRANDS THERMES DE LA BOURBOULE 22/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE CHATEL GUYON - AIGA 08/03/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE CHATEL-GUYON - RTC 16/04/2024
ACCORD NUITS ET ASTREINTES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE CHATEL-GUYON - RTC 04/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE CHATEL-GUYON - RTC 05/06/2024
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE CHATEL-GUYON - RTC 27/05/2025
NAO 2025 - Accord collectif d'entreprise relatif à la rémunération, au temps de travail, et au partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE CHATEL-GUYON - RTC 22/06/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE NERIS-LES-BAINS 30/05/2023
Procès-verbal d'accord partiel sur l'ensemble des thèmes de la NAO pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE NERIS-LES-BAINS 30/05/2023
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES EN DATE DU 25 février 2014 ET DE SON AVENANT EN DATE DU 24 JUILLET 2014
AVENANT

Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE NERIS-LES-BAINS 30/05/2023
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE NERIS-LES-BAINS 09/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAT THERMOTONIC 30/01/2025
Accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'EPL ROYAT THERMOTONIC
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAT THERMOTONIC 30/06/2025
Avenant portant modification de l'accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'EPL Royat ThermoTonic
AVENANT

Accord d'entreprise ROYAT THERMOTONIC 04/11/2025
Accord portant sur les salaires, le temps de travail, sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAT THERMOTONIC 22/01/2026
Avenant n°2 portant modification de l’accord collectif relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail au sein de l’EPL ROYAT THERMOTONIC
AVENANT

Accord d'entreprise ROYAT THERMOTONIC 01/09/2026
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAT THERMOTONIC 01/09/2026
Accord relatif à la prorogation des mandats 2022
ACCORD

Accord d'entreprise S M T 05/04/2024
Accord relatif à la reconnaissance d'une UES et à ses conséquences sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise S M T 16/09/2024
AVENANT N°1 - ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L’UES DE L’ENTITE DU SITE DE DOUARNENEZ
AVENANT