Accords d'entreprise : Entretien corporel
QC TERME CHAMONIX
Accord d'entreprise QC TERME CHAMONIX 03/04/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET TRAVAIL DOMINICAL
AVENANT
Accord d'entreprise QC TERME CHAMONIX 25/11/2024
Accord fixant les conditions de recours aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
REGIE DES GRANDS THERMES DE LA BOURBO
Accord d'entreprise REGIE DES GRANDS THERMES DE LA BOURBO 20/02/2019
MODIFICATION DE LA PERIODE DE PRISE ET D ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD
REGIE DES GRANDS THERMES DE LA BOURBOULE
Accord d'entreprise REGIE DES GRANDS THERMES DE LA BOURBOULE 22/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
RESORT THERMAL DE CHATEL GUYON - AIGA
Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE CHATEL GUYON - AIGA 08/03/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur le travail de nuit
ACCORD
RESORT THERMAL DE CHATEL-GUYON - RTC
Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE CHATEL-GUYON - RTC 16/04/2024
ACCORD NUITS ET ASTREINTES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE CHATEL-GUYON - RTC 04/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE CHATEL-GUYON - RTC 05/06/2024
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE CHATEL-GUYON - RTC 27/05/2025
NAO 2025 - Accord collectif d'entreprise relatif à la rémunération, au temps de travail, et au partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
RESORT THERMAL DE NERIS-LES-BAINS
Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE NERIS-LES-BAINS 30/05/2023
Procès-verbal d'accord partiel sur l'ensemble des thèmes de la NAO pour 2023
ACCORD
Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE NERIS-LES-BAINS 30/05/2023
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES EN DATE DU 25 février 2014 ET DE SON AVENANT EN DATE DU 24 JUILLET 2014
AVENANT
Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE NERIS-LES-BAINS 30/05/2023
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise RESORT THERMAL DE NERIS-LES-BAINS 09/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD
ROYAT THERMOTONIC
Accord d'entreprise ROYAT THERMOTONIC 30/01/2025
Accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'EPL ROYAT THERMOTONIC
ACCORD
Accord d'entreprise ROYAT THERMOTONIC 30/06/2025
Avenant portant modification de l'accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'EPL Royat ThermoTonic
AVENANT
Accord d'entreprise ROYAT THERMOTONIC 04/11/2025
Accord portant sur les salaires, le temps de travail, sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise ROYAT THERMOTONIC 22/01/2026
Avenant n°2 portant modification de l’accord collectif relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail au sein de l’EPL ROYAT THERMOTONIC
AVENANT
S M T
Accord d'entreprise S M T 05/04/2024
Accord relatif à la reconnaissance d'une UES et à ses conséquences sur la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise S M T 16/09/2024
AVENANT N°1 - ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L’UES DE L’ENTITE DU SITE DE DOUARNENEZ
AVENANT
Accord d'entreprise S M T 12/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UES DE DOUARNENEZ
ACCORD
Accord d'entreprise S M T 29/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise S M T 08/01/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de congés payés supplémentaires liés à l'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise S M T 27/02/2024
Accord relatif au forfait annuel en jours au sein de l'UES DZ
ACCORD
S.A.S. CHAINE THERMALE DU SOLEIL
Accord d'entreprise S.A.S. CHAINE THERMALE DU SOLEIL 12/12/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD
SA THERMES DE SALIES DE BEARN
Accord d'entreprise SA THERMES DE SALIES DE BEARN 28/09/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur la prorogation des mandats du CSE
ACCORD
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